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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Beyer (Olivier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Distributeurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cartalade (George)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Distributeurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: My (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes (U.I.P.P.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Le Brun Keris (Nicolas)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes (U.I.P.P.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Maréchal (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Fournisseurs
Syndicat national de l'industrie des engrais (S.N.I.E.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Auzolle (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Fournisseurs
Syndicat national de l'industrie des engrais (S.N.I.E.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Montecot (Yves)
S.N.R.A., suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Vidal (William)
Ecocert, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Douesnel (Xavier)
Qualité-France, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Simon (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Lacroze (Francis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: De Dreuille (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Petrich (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cosson (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Talibart (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Hardy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Guillet (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Carpentier (Robert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Hertschuh (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Association Interprofession Bio
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: De Contes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Association Interprofession Bio
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Meslé (Lucien)
A.N.I.A., suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Hipolite (Georges)
A.N.I.A., titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Philippe (André)
Association des nouveaux consommateurs, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Perrot (Vincent)
Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Pepers (Daniel)
Familles rurales, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Orgeco, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Lemmens (Rudy)
Biocontact, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Le Heurte (Serge)
Ecocert, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Simon (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Montécot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Rohmer (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Arthaud (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Lachal (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: André (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Castaing (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Bessemoulin (Joseph)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Duperthuy (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Anaclet (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Crépet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Syndicat de la haute cuisine française
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Bruel (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Syndicat de la haute cuisine française
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Hubert (Jacques)
C.F.C.A., titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Halliez (Pierre)
C.F.C.A., suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Perrot (Vincent)
Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Arasa (André)
Confédération nationale du logement, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Rollet (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Confédération paysanne
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Monmarché (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Confédération paysanne
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
(F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Vasseur (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Transformateurs
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Antoine (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Transformateurs
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Maes (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Van Halteren (Hermann)
Orgeco, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Perrot (Vincent)
Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cochen (Rémi)
Asseco-C.F.D.T., titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Thiriet (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Distributeurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Fillaud (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Distributeurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cazaméa (Marie-Laure)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Lemaire (Nathalie)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Larsonneur-Bricard (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Bruyère (Résie)
Union féminine civique et sociale (U.F.C.S.), suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Barbaza (Hélène)
Familles rurales, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cazaméa (Marie-Laure)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Larsonneur-Bricard (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Fillaud (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Confédération générale de l'alimentation de détail (C.G.A.D.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Schillinger (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Ruffin-Tumoine (Martine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Flamion (Brigitte)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Costes (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Renard (Suzy)
Indecosa-C.G.T., titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Guyon (Andrée)
Familles rurales, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Bruyère (Résie)
Union féminine civique et sociale (U.F.C.S.), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Barbaza (Hélène)
Familles de France, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cazamea (Marie-Laure)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
(F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Beguin (Maryvonne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Preisler (Anne-Marie)
Familles rurales, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Lègeron (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cazals (André)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Maissin (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Prieur (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Association française de normalisation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Gléron (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Binois (Noël)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Cazals (André)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Rémy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Maissin (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Maillard (Roger)
directeur de laboratoire. Laboratoire interrégional de la répression des fraudes de Massy, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Royer (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (S.N.V.F.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Le Clezio (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (S.N.V.F.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Lhopiteau (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique (I.T.A.B.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Bonell (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique (I.T.A.B.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Guyon (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Boulet (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Piort (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Nonque (Louis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Chessé (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Berne (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Focqué (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Szasz (Elisabeth)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Normand (Nadine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Association française de normalisation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Gomy (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Association française de normalisation
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Focqué (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Dupont (Annie)
chef de travaux. Laboratoire interrégional de la répression des fraudes de Massy, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Szasz (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 199411/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.