JORFTEXT000027655268

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christian PAILLARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
e)
membre de l'Académie de médecine
Titulaire : professeur Jacques BAZEX
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Serge SIMON
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
f)
représentants des syndicats de joueurs professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Stéphane LETEINTURIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thibault DAGORNE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Franck SEGUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Frédéric THIRIEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
c)
représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre GOGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
b)
représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe WIBAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre YOU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Michel SAUTREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Philippe GATIEN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe BOUCLET
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: James BLATEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Alain BERTHOLOM
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian BABONNEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jérôme ROYER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Denis DURAND
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Joseph OSTERMANN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Fabrice MARCHIOL
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gilles LEPROUST
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Robert CADALBERT
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-François MAYER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Vincent LEMEAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Francis PARNY
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Marc ZAJDENWEBER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentants du ministre chargé des personnes handicapées
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian AUDEGUY
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Baptiste DARRACQ
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
e)
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascal FLORENTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Laetitia ZAPELLA
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Amandine ESCHERICH
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Danielle BOUSQUET
Objet:
membres du Conseil national du sport
c)
représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Josiane TOURAINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Audrey PRIETO
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Stéphanie GERARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gladys BEZIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Céline MICOUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Isabelle LAMOUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Evelyne CIRIEGI
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Françoise BOUVIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christine MICHEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christine LAROCHETTE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Hélène PARRA
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Arielle ROUMI
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentants du ministre de la défense
Titulaire : général Louis BOYER
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Hélène JACQUET-MONSARRAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Catherine KERNEUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Arila POCHET
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Brigitte DEYDIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Catherine RONCIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentants des établissements de formation
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Claude WACH
Objet:
membres du Conseil national du sport
f)
représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yann RENAULT
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Maixent GENET
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nicolas SADOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
c)
représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre MARTIN
sénateur, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Jacques LOZACH
sénateur, titulaire
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Sylvain KASTENDEUCH
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
f)
représentants des syndicats de joueurs professionnels
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Claude RAOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jérôme MORIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel MANGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-François DAVOUST
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel LARMONIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe DIALLO
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrick WOLFF
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
c)
représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe JOFFARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thierry DOLL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Luc ROUGE
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrice MARTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: David LAPPARTIENT
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard AMSALEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: François SCELLIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian BILHAC
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jacques THOUROUDE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
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nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Marie DARMIAN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gilles BOURDOULEIX
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Claude BOULARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yves ACKERMANN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Mathieu DUHAMEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrick CREZE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Roger MOREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
e)
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel CHAULIAC
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe BANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Pierre DE VINCENZI
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentants des établissements de formation
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Sophie DION
députée, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Brigitte BOURGUIGNON
députée, titulaire
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascale BOUTON
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Catherine TRACHTENBERG
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
b)
représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Isabelle SEVERINO
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Lydia MARTINS-VIANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Brigitte LINDER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Corinne DOGEMONT
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Colette ANDRUSYSZYN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Annie LOBBEDEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jacqueline FAUTH
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Marie-Evelyne CHRISTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Marie-Jeanne GOBERT
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nathalie CUVILLIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentants du ministre chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Annie LAURENT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Fabienne DEGUILHEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christophe BLANCHARD-DIGNAC
Objet:
membres du Conseil national du sport
g)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Laura FLESSEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
g)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.