JORFTEXT000029616991


De: Merdaci (Alexis)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
3°
représentant l'état-major des armées
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
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nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Faujour (Daniel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
2°
représentant de la délégation aux affaires stratégiques
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Délégation aux affaires stratégiques
suppleant
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nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Pagès Xatart-Parès (Pascal)
Général de brigade
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
1°
représentant de la direction de protection et de la sécurité de défense
membre titulaire
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
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nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Roche (Bruno)
Contrôleur général des armées
Objet:
président du comité ministériel du contrôle a posteriori
mentionné à l'article 5 de l'arrêté du
30 novembre 2011
fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
Remplace:M. Kauffmann (Gérard)
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
president
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nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Maleterre (Didier)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Délégation aux affaires stratégiques
suppleant
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cessation de fonction
22 Octobre 201422/10/2014
De: Vienne (Gilles)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
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cessation de fonction
22 Octobre 201422/10/2014
De: Chancrelle (Loïc)
Général de brigade
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre titulaire représentant la direction de protection et de la sécurité de défense
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
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cessation de fonction
22 Octobre 201422/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.