JORFTEXT000033104006

De: Louis CAYEUX
sous-directeur du développement durable
Objet:
membres du Conseil national de l'air
3°
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Thierry SUAUD
conseiller régional de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléant
Remplace:M. Raymond JOANNESSE
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Alexandre PUEYO
conseiller départemental du Val-d'Oise
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Lucrèce ROUGET
SNITPECT-FO
Objet:
membres du Conseil national de l'air
4°
représentants des salariés
Sur proposition du syndicat Force ouvrière
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Sonia GULDENER
ingénieur Energie
Objet:
membres du Conseil national de l'air
3°
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment
membre suppléante
Remplace:Mme Stéphanie BROUZES
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Sophie DESCHIENS
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléante
Remplace:Mme Corinne RUFET
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Christelle PETEX
vice présidente du conseil départemental de Haute-Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Katherine FOURNIER-LEROUX
chargée de mission Europe-Environnement-Santé au bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale
Objet:
membres du Conseil national de l'air
1°
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
membre suppléante
Remplace:Mme Stéphanie ALCALDE
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Nadia HERBELOT
cheffe du service Evaluation et qualité de l'air
Objet:
membres du Conseil national de l'air
1°
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
membre suppléante
Remplace:M. Gilles AYMOZ
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Daniel VIGIER
Objet:
membres du Conseil national de l'air
5°
représentant des associations, organismes et fondations
Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires
membre titulaire
Remplace:M. Pierre CASADEVALL
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Zaïnil NIZARALY
FEETS-FO
Objet:
membres du Conseil national de l'air
4°
représentants des salariés
Sur proposition du syndicat Force ouvrière
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Thierry COUÉ
vice-président de la commission environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'air
3°
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Yann WEHRLING
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Benoît FAUCHEUX
vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Belaïde BEDREDDINE
vice-président du conseil départemental de Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil national de l'air
1°
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Alain VALLET
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Stéphanie BROUZES
ingénieure au service efficacité énergétique et performances environnementales
Objet:
membres du Conseil national de l'air
3°
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment
membre titulaire
Remplace:M. Michel FORQUET
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Chantal JOUANNO
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Remplace:Mme Elsa DI MEO
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Isoline MILLOT
vice-présidente du conseil départemental de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Valérie PERNELET-JOLY
responsable de l'unité scientifique d'évaluation des risques liés aux milieux aériens
Objet:
membres du Conseil national de l'air
6°
personnalité qualifiée
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201609/09/2016