JORFTEXT000036080977


De: Olivier Serva
(REM)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Vice-Présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jean-Hugues Ratenon
(FI)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Philippe Michel-Kleisbauer
(MODEM)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Emmanuel Maquet
(LR)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Moetai Brotherson
(GDR)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Hélène Vainqueur-Christophe
(NG)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Vice-Présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Barbara Pompili
(REM)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Vice-Présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Claire Guion-Firmin
(LR)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Vice-Présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Maina Sage
(LC)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Président
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Laurence Vanceunebrock-Mialon
Objet:
délégation aux outre-mer (publiée au Journal officiel du 24 novembre 2017)
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (publiée au Journal officiel du 24 novembre 2017) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Guillaume Garot
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
désignation
24 Novembre 201724/11/2017
De: Delphine Batho
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
désignation
24 Novembre 201724/11/2017
De: Guy Teissier
député
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Pascal Allizard
sénateur
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Aude Bono-Vandorme
députée
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Sereine Mauborgne
députée
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Présidente
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Nathalie Goulet
sénatrice
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Première vice-présidente
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jean-Michel Jacques
Objet:
délégation aux outre-mer (publiée au Journal officiel du 24 novembre 2017)
Groupe:
Délégation aux outre-mer (publiée au Journal officiel)
Délégation aux outre-mer (publiée au Journal officiel du 24 novembre 2017) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (publiée au Journal officiel du 24 novembre 2017) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 201724/11/2017
De: Delphine Batho
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 201724/11/2017
De: Guillaume Garot
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 201724/11/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.