JORFTEXT000036915679

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dany Wattebled
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 337 (2017-2018) relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
Groupe:
Caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Christophe-André Frassa
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi organique n° 772 (AN, XVe lég.) relative à la lutte contre les fausses informations (sous réserve de sa transmission) (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Christophe-André Frassa
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 799 (AN, XVe lég.) relative à la lutte contre les fausses informations (sous réserve de sa transmission) (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Yves Détraigne
Objet:
rapporteurs sur le projet de loi organique n° 462 (2017-2018) relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (procédure accélérée)
Groupe:
Organisation des juridictions (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: François-Noël Buffet
Objet:
rapporteurs sur le projet de loi organique n° 462 (2017-2018) relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (procédure accélérée)
Groupe:
Organisation des juridictions (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Yves Détraigne
Objet:
rapporteurs sur le projet de loi n° 463 (2017-2018) de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: François-Noël Buffet
Objet:
rapporteurs sur le projet de loi n° 463 (2017-2018) de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Marie Mercier
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 778 (AN, XVe lég.) renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (sous réserve de sa transmission) (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Nathalie Delattre
Objet:
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 385 (2017-2018) relatif à la lutte contre la fraude (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.