JORFTEXT000048223561

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe TABAROT
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Pascal MARTIN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Hervé GILLÉ
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Fabien GENET
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Sébastien FAGNEN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Stéphane DEMILLY
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Philippe TABAROT
pour les transports ferroviaires, fluviaux et maritimes
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Philippe TABAROT
pour la charge de la dette de SNCF réseau reprise par l'État
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Hervé GILLÉ
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Fabien GENET
pour la transition énergétique et le climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Sébastien FAGNEN
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Sébastien FAGNEN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Stéphane DEMILLY
pour les transports aériens
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durable
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Guillaume CHEVROLLIER
pour le paysage, l'eau et la biodiversité et l'expertise en matière de développement durable et météorologie
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour la politique des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Fabien GENET
pour la coordination du travail gouvernemental en matière de transition énergétique et de climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Sébastien FAGNEN
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Joël LABBÉ
plusieurs de ses collègues, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
dont la commission est saisie au fond
Objet:
ses rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2024
pour la mission « Travail et emploi » : Frédérique Puissat
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Jacques FERNIQUE
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 923 (2022-2023), proposée
Objet:
ses rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2024
pour la mission « Travail et emploi » : Frédérique Puissat
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Alain DUFFOURG
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 919 (2022-2023), proposée par
Objet:
ses rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2024
pour la mission « Travail et emploi » : Frédérique Puissat
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Nathalie DELATTRE
plusieurs de ses collègues, visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
dont la commission est saisie au fond
Objet:
ses rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2024
pour la mission « Travail et emploi » : Frédérique Puissat
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
désignation
19 Octobre 202319/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.