Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
Mission « Relations avec les collectivités territoriales »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050354655
(source JORF)
désignation
17 Octobre 2024
17/10/2024
De:
Louis-Jean de NICOLAŸ
pour la politique des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
Mission « Relations avec les collectivités territoriales »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050354655
(source JORF)
désignation
17 Octobre 2024
17/10/2024
De:
Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
Mission « Relations avec les collectivités territoriales »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000048223561
(source JORF)
désignation
19 Octobre 2023
19/10/2023
De:
Louis-Jean de NICOLAŸ
pour la politique des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
Mission « Relations avec les collectivités territoriales »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000048223561
(source JORF)
désignation
19 Octobre 2023
19/10/2023