Commission serait compétente (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe TABAROT
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Pascal MARTIN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Hervé GILLÉ
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Fabien GENET
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Sébastien FAGNEN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Stéphane DEMILLY
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048223561(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.