Bureau de commission spéciale

Commission spéciale pour examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique

Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

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Vice-présidents

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Vice-présidents

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Vice-présidents

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Vice-présidents

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Secrétaires

Bureau de commission spéciale

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Secrétaires

Bureau de commission spéciale

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Président

Bureau de commission spéciale

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Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

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Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

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Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale pour examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique

Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale pour examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique

Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale pour examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique

Vice-présidents

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale pour examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique

Secrétaires

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale pour examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique

Rapporteur

lors de sa réunion du

les rapporteurs suivants

Projet de loi n° 6 (2026-2027), adopté par l'AN, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldova relatif à la coopération dans le domaine de la défense

Yan Chantrel sur les crédits relatifs à la Jeunesse

à la vie associative

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Sport, jeunesse et vie associative

Jean-Jacques Lozach sur les crédits relatifs au Sport

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Sport, jeunesse et vie associative

Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse

Médias

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Médias, livre et industries culturelles

Laurent Lafon sur les crédits consacrés au Cinéma

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Médias, livre et industries culturelles

Bernard Fialaire sur les crédits relatifs à l'Enseignement

agricole

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Enseignement scolaire

Cédric Vial sur les crédits de la mission Audiovisuel

public

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Avances à l'audiovisuel public

pour la mission « Santé »

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

lors de sa réunion du

au matin, le rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

lors de sa réunion du

les rapporteurs suivants

Projet de loi n° 5 (2026-2027), adopté par l'AN, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie dans le domaine de la sécurité sociale

lors de sa réunion du

les rapporteurs suivants

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention de partenariat entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale de police criminelle

(OIPC-INTERPOL) relative aux modalités de réalisation du Programme Immobilier Global du siège d'INTERPOL à Lyon et aux engagements et responsabilités du Gouvernement de la République française et d'INTERPOL (sous réserve de son dépôt)

lors de sa réunion du

les rapporteurs suivants

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Fidji concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces (sous réserve de son dépôt)

Béatrice Gosselin sur les crédits de la mission Enseignement

supérieur

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Recherche et enseignement supérieur

Alexandra Borchio Fontimp sur les crédits de la mission Recherche

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Recherche et enseignement supérieur

Laure Darcos sur les crédits consacrés au Livre

aux industries culturelles

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Médias, livre et industries culturelles

Catherine Belrhiti sur les crédits relatifs à l'Enseignement

scolaire

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Enseignement scolaire

Mathilde Ollivier sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État

(programme 185, Diplomatie culturelle et d'influence)

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Diplomatie culturelle et d'influence

Sonia de la Provôté sur les crédits relatifs à la Création

à la transmission des savoirs et à la démocratisation de la culture

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Culture

Sabine Drexler sur les crédits relatifs aux Patrimoines

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

Culture

pour le programme « Hébergement d'urgence » de la mission « Cohésion des territoires »

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

pour la mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux »

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

pour la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

pour la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation »

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027

pour la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions »

lors de sa réunion du

les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2027