JUSB1502077S


De: Claude SOULIER
greffier en chef, Pour l'USM
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Yves MASSART
greffier en chef, Fait à Paris, le
16 décembre 2014
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Françoise LEPREY
greffier
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Christine LE BOURSICOT
conseiller, Pour le SM / CGT CSJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Annick ISOLA
conseiller référendaire
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Claude MARIN
procureur général près la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bertrand LOUVEL
premier président de la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Yves MASSART
conseiller référendaire, greffier en chef, SM / CGT CSJ SM / CGT CSJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
USM USM
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claude SOULIER
greffier, greffier en chef, UNSa SJ UNSa SJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bertrand LOUVEL
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Claude MARIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
Premier président de la Cour de cassation, ou son représentant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Erika LECOMPTE
directeur du secrétariat du Parquet général de la Cour de cassation, – représentants du personnel , •
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
titulaires , Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marlène TARDI
directeur du greffe de la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Anne-Laure MÉANO
conseiller référendaire, Pour le SM / CGT CSJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Julie MOUTY-TARDIEU
conseiller référendaire
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sophie HOTTE
greffier, Pour l'USM
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claudie HENAULT-CASTANDET
adjoint administratif
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Fanélie DUCLOZ
conseiller référendaire
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Julie MOUTY-TARDIEU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
USM USM
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Anne-Laure MÉANO
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Françoise LEPREY
adjoint administratif, greffier, UNSa SJ UNSa SJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Christine LE BOURSICOT
conseiller référendaire, conseiller (hors hiérarchie)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Annick ISOLA
conseiller référendaire, conseiller référendaire, USM USM
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sophie HOTTE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claudie HENAULT-CASTANDET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Fanélie DUCLOZ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Erika LECOMPTE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
Directeur du greffe de la Cour de cassation, ou son représentant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marlène TARDI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
Procureur général près la Cour de cassation, ou son représentant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Procureur"
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.