16 Décembre 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Julien VICAINE M. Sébastien BOURRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Xavier PROUVEZ M. Régis DARRAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Guy FAUDOT M. Frédéric PETIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Guillaume CHARIGNON M. Hakim HAMADI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Hélène PATOUT ep. HENON M. Kamel RHALMI Mme Kaoutar HACHANI ep. ZAIANI M. Mohamed YEBDRI Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sylvie MONSERGENT ep. AGUSTONI M. Marc JULIENNE Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Cécile KRAFT Mme Marianne MUGNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claire DROUHIN M. Pierre CANNESSON Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Nathalie CARON Mme Véronique FERRIERE ep. JARDOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1430456A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Maurice CHAMPAVERE M. Jérôme PLUSQUELLEC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Claude VAUPRE Mme Nadine BLOCQUET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Xavier MARTIN Mme Patricia MUNOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Frédéric LAUROZ M. Jean-Pierre VILLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Alan JUIGNIER Mme Aurélie PAVY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Laurent GONZALVEZ M. Grégory BASTIE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Corinne TURPYN Mme Ludivine GAGNEAU Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Samia BEN SALAH Mme Hélène DELPHIN-POULAT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sylvie CHARRE Mme Aurélie HOLLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Samira BOULHARTS Mme Lydia SANTELIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
(UNSA- SPJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
JUSF1429991A(source BOMJ)
élection
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claude SOULIER
greffier en chef, Pour l'USM
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Yves MASSART
greffier en chef, Fait à Paris, le
16 décembre 2014
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Françoise LEPREY
greffier
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Christine LE BOURSICOT
conseiller, Pour le SM / CGT CSJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Annick ISOLA
conseiller référendaire
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
•
suppléants
Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Claude MARIN
procureur général près la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bertrand LOUVEL
premier président de la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Yves MASSART
conseiller référendaire, greffier en chef, SM / CGT CSJ SM / CGT CSJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
USM USM
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claude SOULIER
greffier, greffier en chef, UNSa SJ UNSa SJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bertrand LOUVEL
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Claude MARIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
Premier président de la Cour de cassation, ou son représentant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Erika LECOMPTE
directeur du secrétariat du Parquet général de la Cour de cassation, – représentants du personnel , •
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
titulaires , Pour l' UNSa SJ
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marlène TARDI
directeur du greffe de la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Anne-Laure MÉANO
conseiller référendaire, Pour le SM / CGT CSJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Julie MOUTY-TARDIEU
conseiller référendaire
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sophie HOTTE
greffier, Pour l'USM
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claudie HENAULT-CASTANDET
adjoint administratif
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Fanélie DUCLOZ
conseiller référendaire
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Julie MOUTY-TARDIEU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
USM USM
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Anne-Laure MÉANO
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Françoise LEPREY
adjoint administratif, greffier, UNSa SJ UNSa SJ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marie-Christine LE BOURSICOT
conseiller référendaire, conseiller (hors hiérarchie)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Annick ISOLA
conseiller référendaire, conseiller référendaire, USM USM
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sophie HOTTE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claudie HENAULT-CASTANDET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Fanélie DUCLOZ
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Erika LECOMPTE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
Directeur du greffe de la Cour de cassation, ou son représentant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marlène TARDI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
Procureur général près la Cour de cassation, ou son représentant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Procureur"
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Paul LATAPIE Mme Françoise COAT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSB1430912S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Alice SELLIER M. Laurent CAVE UNSa Services Judiciaires Mme Viviane BUTEL ép. Mme Ida BOREAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSB1430912S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sabrina GARRAIN Mme Magalie NAVARRET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSB1430912S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bernard PULKOWSKI M. Philippe WENTZIGER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de Metz
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSB1430682S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Pascal PERNET Mme Christine CELLI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de Metz
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSB1430682S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Philippe LOISEL M. Kevin ROBERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de Metz
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSB1430682S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Michèle FOURNIER Mme Martine ROESCH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de Metz
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSB1430682S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claude FERLIN
UNSa services judiciaires agent technique à la cour d'appel de greffier au tribunal d'instance de Limoges
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Vincent CHARBONNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Arnaud WAFFLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
France Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Elodie RIEUBLANC
Syndicat des greffiers de greffier au tribunal de grande instance de greffier au tribunal d'instance de Limoges
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Andrée LAJOUMARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sophie GRIMAULT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sylvie BROUSSARD
UNSa services judiciaires greffière au conseil de prud'hommes de greffière au conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Guylaine VANGRAMBEREN
Syndicat National adjoint technique à la cour d'appel de adjointe administrative au tribunal de grande C.JUSTICE Limoges instance de Limoges
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Limoges
ORGANISATIONS
France Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1430664S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Nicole NERTOMB Mme Lucile POMMIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Techniques du ministère de la
Justice et autres
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSB1430619S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Corine HELDIRE Mme Célia MEROVIL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Techniques du ministère de la
Justice et autres
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSB1430619S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Malika DEROS Mme Paulette GAYDU Chancelleries
Services Judiciaires
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSB1430619S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Christiane COUDOUX Mme Marie-Flore GIRAULT personnels Administratifs
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSB1430619S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Yves MASSART M. Laurier DESTAIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
RAMAROKOTO
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1430612S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Nathalie DURAND Mme Catherine WARRIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
RAMAROKOTO
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1430612S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Claudie HENAULT- M. Claude SOULIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1430612S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Sophie HOTTE M. Landitiana
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de service placé auprès du premier président de la Cour de cassation
CASTANDET
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1430612S(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jacques Roudier
Objet:
président de la commission particulière
Groupe:
Commission particulière
president
JORFTEXT000029902239(source JORF)
désignation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Laurence Monnoyer-Smith
Objet:
présidente de la commission particulière
Groupe:
Commission particulière
president
JORFTEXT000029902234(source JORF)
désignation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Tamatoa Pomare Pommier
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
date_debut="2014-12-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000029902225(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Geneviève Gallot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires culturelles
Groupe:
Inspection générale des affaires culturelles
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029902222(source JORF)
admission
16 Décembre 201416/12/2014
De: VINCENT (Jean-Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe et promus à cet échelon spécial
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029902219(source JORF)
inscription
16 Décembre 201416/12/2014
De: PATIN (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe et promus à cet échelon spécial
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029902219(source JORF)
inscription
16 Décembre 201416/12/2014
De: JAILLAIS (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe et promus à cet échelon spécial
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029902219(source JORF)
inscription
16 Décembre 201416/12/2014
De: GRIMALDI (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe et promus à cet échelon spécial
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029902219(source JORF)
inscription
16 Décembre 201416/12/2014
De: GARNIER (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe et promus à cet échelon spécial
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029902219(source JORF)
inscription
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRETHES (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe et promus à cet échelon spécial
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029902219(source JORF)
inscription
16 Décembre 201416/12/2014
De: Vincent DUCHEMIN
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
Remplace:M. Godefroy POTIN
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
JORFTEXT000029902216(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GIRAUDON (Pascal, Jean, Adrien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029902214(source JORF)
admission
16 Décembre 201416/12/2014
De: Frédéric JALMAIN
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de l'Essonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029902211(source JORF)
promotion
16 Décembre 201416/12/2014
De: Guillaume ROBIN
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Yvelines
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029902209(source JORF)
promotion
16 Décembre 201416/12/2014
De: Elsa HOUPIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-12-15"
JORFTEXT000029902207(source JORF)
promotion
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marika DEMORTIER
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-12-15"
JORFTEXT000029902205(source JORF)
promotion
16 Décembre 201416/12/2014
De: Stéphane LAMAIRE
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-12-15"
JORFTEXT000029902203(source JORF)
promotion
16 Décembre 201416/12/2014
De: Christelle CHAMBARLHAC
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-12-15"
JORFTEXT000029902201(source JORF)
promotion
16 Décembre 201416/12/2014
De: Aline JUNG
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale de l'Ardèche
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale de l'Ardèche
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029902199(source JORF)
radiation
16 Décembre 201416/12/2014
De: JANKY (Eustase)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: HOMMEL (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ELIE (Elain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VALENTINO (Ruddy)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JARRIGE (Bruno)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAGARD (Vincent)
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FLODROPS (Hugues)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GOUIRY (Jean-Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROUSSEL (Laurent)
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PHILIPPE (Marcel)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MOUREMBLES (Gil)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ISSA (Daoud)
enseignant, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GENEVEY (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DELAMBRE (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRAUNBERGER (Eric)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ANTOK (Emmanuel)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOURILLON (Antoine)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BEAUFILS (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AUJARD (Yannick)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BEAUFILS (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AUJARD (Yannick)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: WILS (Jean)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VANJAK (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: STEVENIN (Philippe)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MAROUDY (Daniel)
cadre infirmier, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GUERRINI (Patrice)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GILTON (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DAILLAND (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CLERO (Bernard)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRONCHARD (Régis)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BLANCHY (Sixte)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ATINAULT (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LE GAL (Edouard)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VIDECOQ (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MAILLARD (Benoît)
psychologue, suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LEPOIVRE (Thierry)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LELONG (Bernard)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAVOUE (Sylvain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NOURY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LIBOT (Jérôme)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAVAINNE (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GUILLOU (Yves-Marie)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUBE (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CORNUAULT (Mathieu)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PILLET (Pascal)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DECRAMER (Stéphane)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUISSOU (François)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROGIER (Julien)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MAZEROLLES (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUISSOU (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VALLET (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: TORDJEMAN (Bruno)
philosophe, psychanalyste, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NOURY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MATHE (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GEORGET (Gilles)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUDET (Francis)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BELLEC (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SIMONIN (Gilbert)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BERNARD (Jean-Louis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MULLER (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JACQUET-FRANCILLON (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BORSARELLI (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NAURAYE (Gilbert)
éducateur spécialisé, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LEGRAND (Jean-Luc)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JAMBOU (Patrick)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DURAND-GASSELIN (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: COLAVOLPE (Jean-Christian)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUISSET (Pierre)
délégué diocésain, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VALLA (Frédéric)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SAINT GAL DE PONS (Olivier)
psychologue, suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RIONDET (Jean)
sociologue, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: POY (Jean-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MOUREY (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRUN (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SIMON (Elodie)
psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: EYER (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PFAFF (Arnold)
psychologue, suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GABORAUD (Emmanuel)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZINK (Jean-Christophe)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: STRUB (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PERRIER (Jean-François)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LEDOGAR (Denis)
aumônier, suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DURIN (Laurent)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CHOUVET (Etienne)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PINQUIER (Didier)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FILY (Antoine)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: STRECKER (Guillaume)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: OUENDO (Martial)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAHON (Gérard)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RENAUD (Thomas)
sociologue, suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PERDUE-LEGENDRE (Edouard)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MOTTE (Gabriel)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MAURIAUCOURT (Patrick)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JOUET (Jean-Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DEPELCHIN (Antoine)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DELANNOY (Yann)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: COLAS (Gabriel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUSTA (Mehdi)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BADAOUI (Rachid)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PIERROT (Marie-Annick)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MIGEREL (Hélène)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZONZON (Marie-Jeanne)
cadre de santé, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MORTON-NIMAR (Jane)
avocate, titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: KANGAMBEGA (Pauline)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRUNO (Geneviève)
retraitée, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: TROYANO-ALCANTARA (Patricia)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JEHANNE (Mathilde)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GAVARD-JEUDI (Dorothée)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CLAPIER (Emmanuelle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZUNIC (Patricia)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: TROYANO-ALCANTARA (Patricia)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GAVARD-JEUDI (Dorothée)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DJARDEM (Yasmina)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CLAPIER (Emmanuelle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CRESTA (Marie-Pierre)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SHINDO (Martine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MANIFACIER (Marie-Josée)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LEVY (Agnès)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GRUSON-LEMERLE (Sophie)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AVANT (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AUDE (Catherine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SHINDO (Martine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MELON (Eliane)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MANIFACIER (Marie-Josée)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LEVY (Agnès)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LECOMPTE (Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AVANT (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: AUDE (Catherine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SALEM (Antoinette)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PIPIEN (Isabelle)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PARCHANTOUR (Corinne)
cadre supérieure, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: EAP (Sophany)
cadre infirmier, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: THEBAUD (Estelle)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: POREE (Nicole)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PETIT (Line)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: HABAY (Cécile)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GEFFRIAUD (Sophie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUBOIS (Rozenn)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CALDARI (Dominique)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRIDOUX-HENNO (Laure)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROUX-GUILLEMOIS (Maïté)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: HERY-CHAUVET (Catherine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: COUPEL (Stéphanie)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BAZANTAY (Elisabeth)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ANDRE-BERTON (Anne-Laure)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: TREILHAUD (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROUSSEY (Gwenaëlle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PASCO (Bernadette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MONNIER (Nathalie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GOUNON (Valérie)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CHABANNE (Céline)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CASTEL (Chloé)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOULVARD (Armelle)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SAMPO (Claudine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RUNEL-BELLIARD (Camille)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PERISSE (Josiane)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GARNIER (Christelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De:
MOURISSOUX
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SAMPO (Claudine)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PONTIER (Sandrine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PALARD (Audrey)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DAILLY (Laurence)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CAMPERGUE (Marie-Christine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RELLA (Françoise)
sociologue et anthropologue de la santé, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NOEL-CASTERA (Peggy)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FIZET (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CHATELUT (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CAUSSADE (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUTARD (Sandra)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BIRONNEAU (Evelyne)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BACQUE-CLEMENT (Christiane)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZARRO (Caterina)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VALETTE (Huguette)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SARRE (Jenny)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DICKELE (Anne-Marie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BURKI (Michelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ALESSIS (Anne-Claire)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZARRO (Caterina)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SARRE (Jenny)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: HAYEK-LANTHOIS (Maryvonne)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DICKELE (Anne-Marie)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BURKI (Michelle)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BERGER (Frédérique)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VACHIERY-LAHAYE (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PELLE (Corinne)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MACABIAU (Annie)
pharmacien biologiste, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FANTINO (Colette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CAMILLI (Lucie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RICHARD (Nathalie)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MOUSSA (Martine)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MEUNIER (Sandrine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUHAY-VIALLE (Andrée)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUFOUR (Danielle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DAUX (Eléonore)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: COSTANZO-CHIFFE (Pascale)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BISMUTH-FAURE (Annie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LABEYE (Vanessa)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GUILLERMAIN (Ginette)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GRABER (Marie-Christine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUHAY-VIALLE (Andrée)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUFOUR (Danielle)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CLERMONT (Nicole)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRET (Monique)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BISMUTH-FAURE (Annie)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BERGER (Frédérique)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MICHEL-DUTHEL (Marie-Christine)
enseignante, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LONG (Denise)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAFFORGUE (Monique)
responsable de formation retraitée, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GAREL-ROBIN (Marie-Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DARMET (Sabine)
enseignante, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BENABDESSADOK (Soraya)
avocate, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: STESCHENKO (Dominique)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RIESS (Marion)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: KANDEL (Solange)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GRANDCLAUDE (Joëlle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FOMBARON (Delphine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BONNEMAINS (Chrystèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ARBITRE (Claire)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VANNSON (Marie-Odile)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: THIRIET (Carole)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GUTH (Amandine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GREGOIRE (Hélène)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: GERSTL-HINSCHBERGER (Laure)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FALLER (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CHAUFER (Adeline)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BREFFA (Marie)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VOLLE (Simone)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VATTANT-KUSTERER (Dorothée)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROSSI (Catherine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NIXDORF (Sarah)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAPERDRIX (Françoise)
assistante sociale, titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BEN HAMMOUDA (Kasarra)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ALLARD (Catherine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: VASSEUR (Audrey)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: SIBOUT (Lorraine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROSENSTRAUCHT (Christelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: POGNON (Laurence)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: HIRON (Déborah)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CAZE (Marie-Hélène)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BRUNO (Bénédicte)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: TASSONE (Christelle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LALLEMANT (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DUCERF-THORET (Benjamine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DRUMONT (Christine)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BESSE (Marie-Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROBERT (Sophie)
assistante de service social, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PARMENTIER (Aurélia)
assistante de service social, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PANTIGNY (Véronique)
assistante de service social, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DEPOORTERE (Perrine)
assistante de service social, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FANDOUMI (Itse)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: GHOUMID (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: ATLASSI (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: ANDICH (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: SEBIANE (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: DIOP (El Hadji Ismaila)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: DJANDA KASADJI (Brice)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: GUERBAA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: REBAI (Boubaker)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: SEKOUR (Kaci)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: GHOUGA (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: GHNAYA (Habib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: RANAIVOZANANY (Dera)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BEN AMEUR (Sami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: GASSAMA (Karamba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: SLAMA (Slama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: DEKIMECHE (Tewfik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: AL AFANDI (Bassem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BEN AYED (Naoufel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: JAMOUS (Hisham)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: NTAYINGI EDIDI (Alex)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: MALIHI (Abdelhamid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: OUARSSASS (Lahoussine)
à Boumia Ida Ougarane Biougra (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUMBAR (Malik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: EL HOUITI (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BENAI (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUKHALFA (Rafik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: DIOUM (Awa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: METREVELI (Nino), épouse AL ASSAF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: KENGNE FOTQSO (Edith)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BELHADJ (Wafa), épouse FERCHIOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOTAYEKE (Mylla, Blanche), épouse LE BOULICAUT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: KASMI (Nadia), épouse ARAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOUREDJI (Houria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: MAMMARI (Yassia), épouse MESMOUDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000029902189(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: BENNIS (Mohamed Hassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: RAHAL (Arslane Skander)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: JDID (Walid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: HAMDAN (Diaddin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: KHALFALLAH (Haroun Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: SAADOUN (Hugo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: JAOUALI (Zouheir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: HANIFI (Amina), épouse ZOUIOUECHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: MIMOUNE (Hassina), épouse BENNANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: KAHILA (Widad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: MENASRIA (Faouzia), épouse SAADANA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie (option oncologie médicale) »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029902185(source JORF)
autorisation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Dumartin (Paul)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029902182(source JORF)
radiation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Dumartin (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029902182(source JORF)
admission
16 Décembre 201416/12/2014
De: Serri (Alexandre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029902180(source JORF)
radiation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Serri (Alexandre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029902180(source JORF)
admission
16 Décembre 201416/12/2014
De: Marc STEINER
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Metz (direction régionale des douanes de Lorraine)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Strasbourg (direction régionale des douanes de Strasbourg)
receveur régional
Remplace:M. Joseph SCHWARTZ
Groupe:
Direction régionale des douanes de Strasbourg
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029902177(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Joseph SCHWARTZ
administrateur des douanes et droits indirects à Strasbourg (direction régionale des douanes de Strasbourg)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Metz (direction régionale des douanes de Lorraine)
receveur régional
Remplace:M. Marc STEINER
Groupe:
Direction régionale des douanes de Lorraine
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029902175(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: CORNET
en sa qualité de directrice interrégionale des douanes à Lyon et présidente de la commission régionale de la Masse des douanes de Lyon
Objet:
conformément à
l'article 27 du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié portant statut de la Masse des douanes, ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés relatifs à la commission régionale de la Masse des douanes de Lyon
dans les limites fixées par
l'article 18, alinéa 5, du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
Groupe:
Commission régionale de la Masse des douanes de Lyon
date_debut="2015-01-02"
JORFTEXT000029902171(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Anne CORNET
sous-directrice de la programmation, du budget et des moyens (sous-direction B) à la direction générale des douanes à Montreuil
Objet:
administratrice supérieure des douanes et droits indirects à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
directrice interrégionale
Remplace:M. Pascal RIGAUD
Groupe:
Direction interrégionale des douanes de Lyon
date_debut="2015-01-02"
JORFTEXT000029902171(source JORF)
détachement
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAURE (Pascal)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BORDERON (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: ROGER-GENDARME (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NOBECOURT (Marie-France)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: NAUDIN (Mireille)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAGARDERE (Josiane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: FOURNIER (Annick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: DHEILLY (Simone)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BOURDA (Marie-Lise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: BELIN (Michèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029902169(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: MEKIOUS (Nathalie), épouse DARTY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul RONDREUX, Jean-Marie DRAPPIER, Edith TINARELLI-RIPOLL et Adrien POUSSEUR, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000029902166(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: RONDREUX (Jean, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul RONDREUX, Jean-Marie DRAPPIER, Edith TINARELLI-RIPOLL et Adrien POUSSEUR, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000029902166(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 201416/12/2014
De: VALEGEAS (Léon, Henri, François, Félix)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean René LATOUR, Léon VALEGEAS et Benoît PELISSON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Périgueux (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000029902164(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 201416/12/2014
De: TRESCH (Valérie, Laurence, Cécile), épouse LECHEKHAB
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe TRESCH et Pierre-Yves THUET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000029902162(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: TRESCH (Valérie, Laurence, Cécile), épouse LECHEKHAB
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe TRESCH et Pierre-Yves THUET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000029902162(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 201416/12/2014
De: BLONDELLE (Rémi, Dominique, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît SENLIS, Thierry DELETOILLE, Antoine SENLIS, Delphine DELAROIERE, Franck BEAUVALOT et Anthony SCRIVE, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000029902160(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: LAMARQUE (Sabrina), épouse LAGÜE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial Yannick AMANIEU, SELARL
notaire
notaire_residence="Captieux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000029902158(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PAUGET (Jean-Philippe, Raymond, Antoine)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian RIVAL, André SARAMITO, Isabelle MAYEN, Fabienne CHARLET-MONOT, Fanny SARAMITO-SOTTILINI, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Morestel (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000029902156(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: PICARD (Myrtille, Hélène, Renée), épouse DUMONTEIL
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Paris (Paris)
Remplace:Mme ROBERT (Marie-Françoise, Christiane)
JORFTEXT000029902154(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: IBARBOURE (Joanna, Marie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. HAINAUT (Patrick, William, Jules, Yves)
huissier
huissier_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000029902152(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
personnalité extérieure
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
conseil_administration
JORFTEXT000029902147(source JORF)
désignation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
president
conseil_administration
JORFTEXT000029902145(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Pierre WEISS
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029902142(source JORF)
admission
16 Décembre 201416/12/2014
De: Nadiège MAVILLE
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
à la désignation
régisseur suppléant auprès de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
JORFTEXT000029902140(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 201416/12/2014
De: Laraby (Alain)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-03-26"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000029902137(source JORF)
radiation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Dominique Poquillon
directrice de l'UMS3623
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC143221DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Isabelle JOUMARD
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR 8191 intitulée SPINTEC
Groupe:
Unité mixte UMR 8191 intitulée SPINTEC
date_debut="2015-01-01"
DEC143220DR11(source BOCNRS)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Aroul-Marie MARS
Technicien de classe supérieure
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC143216DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Aroul-Marie MARS
Objet:
Technicien de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC143215DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Anne-Marie GUIHARD COSTA
Objet:
directrice de l'unité
DEC143215DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Christine GRAVIER-PELLETIER
Directrice de recherche 2ème classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC143214DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Christine GRAVIER-PELLETIER
Objet:
Directrice de recherche 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC143213DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Francine ACHER
directrice de l'unité UMR8601
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC143213DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Yannick LE GRESSUS
Objet:
Technicien de classe normale aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC143212DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Edith MARTINE
Ingénieur d'étude 2 ème classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC143212DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Edith MARTINE
Objet:
Ingénieur d'étude 2ème classe, et
DEC143211DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Olivier BORRAZ
directeur par intérim de l'unité UMR7116
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC143211DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Olivier CAPPE
Objet:
Directeur de recherche 2 ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC143210DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Janique REGIS
Objet:
Assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC143210DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Walid HACHEM
Directeur de recherche 2 ème classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC143210DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Walid HACHEM
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe
DEC143209DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Olivier CAPPE
Objet:
Directeur de recherche 2 ème classe
DEC143209DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Laure BLANC-FERAUD
Objet:
directrice de l'unité
DEC143209DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: Janique REGIS
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC143209DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201416/12/2014
De: SGEN-CFDT Recherche
Objet:
à désigner les représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail susvisé, les organisations syndicales suivantes
Organisations syndicales
Nombre de sièges
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail susvisé, les organisations syndicales suivantes
suppleant
DEC143128DRH(source BOCNRS)
habilitation
16 Décembre 201416/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.