TREP2132977A

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vincent Pégeot
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
titulaire
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Stéphane Vauché
AMICS
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laurent Kopp
Confédération des petites et moyennes entreprises du Loir-et-Cher
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Guillaume Balas
Fédération Envie
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Joguet
Fédération du commerce et de la distribution
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur de la distribution désignés
sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de la Confédération des petites et moyennes entreprises
titulaire
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Victor Habert-Dassault
député de l'Oise
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sébastien Sureau
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
Représentants du Mouvement des entreprises de France
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Etienne Coubard
association « les Amis de la Terre »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Frédéric Bordage
association GreenIT
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: François Schmitt
Association Force Ouvrière Consommateurs
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
2° Au titre des associations nationales de consommateurs
Représentants désignés
sur proposition du collège des consommateurs et des usagers du Conseil national de la consommation
titulaire
suppléante
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Teste
Confédération nationale du logement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
2° Au titre des associations nationales de consommateurs
Représentants désignés
sur proposition du collège des consommateurs et des usagers du Conseil national de la consommation
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Patrick Masson
vice-président de Dijon Métropole délégué à la transition écologique, aux énergies renouvelables, aux déchets, aux réseaux et au programme H2020
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Association France urbaine
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Darani Sivathasan
RCube
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Mignon
Éco-Mobilier
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nelly Le Corre-Gabens
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Elena Miteva
A3M
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants du Conseil national de l'industrie
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'industrie
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Anne Le Guennec
Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur du traitement des déchets désignés
sur proposition de la Confédération des métiers de l'environnement
titulaire
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Guénola Gascoin
Syndicat national des entrepreneurs de la filière « déchet »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur du traitement des déchets désignés
sur proposition de la Confédération des métiers de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sandra Folio
Aluminium France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises de recyclage des matériaux désignés
sur proposition de l'Alliance
Recyclage
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nadège Havet
sénatrice du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président du Sénat
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Caroline Portes
réseau « Tissons la solidarité »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Catherine Bourrienne-Bautista
GEMME
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Moïra Tourneur
association Zero Waste France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: France Nature Environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laetitia Vasseur
association « Halte à l'obsolescence programmée »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Emmanuelle Ledoux
Institut national de l'économie circulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Patricia Savin
association Orée
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Besançon
association « Dons solidaires »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Virginie Carolo-Lutrot
première vice-présidente de l'Assemblée des communautés de France, présidente de la communauté d'agglomération Caux Seine Agglo
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Anne Claudius-Petit
vice-présidente de la commission « Croissance verte, transition énergétique, énergie et déchets » de la région Sud
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de Régions de France
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Michel Buf
Objet:
vice-présidents du Conseil national de l'économie circulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Benoît Varin
RCube
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Damien Greffin
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Emmanuel Guichard
FEBEA, président du groupe de travail « Économie circulaire » de
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants du Conseil national de l'industrie
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'industrie
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean Hornain
CITEO
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Fabrice Rossignol
Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur du traitement des déchets désignés
sur proposition de la Confédération des métiers de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Patrick Kornberg
Fédération professionnelle des entreprises du recyclage
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur du traitement des déchets désignés
sur proposition de la Confédération des métiers de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jan Le Moux
Copacel
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises de recyclage des matériaux désignés
sur proposition de l'Alliance
Recyclage
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Marc Madec
Polyvia
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
Représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Franck Maille
SCOP Trans-Massilia
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
Représentants de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire
titulaire
Groupe:
Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: François-Michel Lambert
Institut national de l'économie circulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Ronan Groussier
association « Halte à l'obsolescence programmée » 4° Au titre des associations travaillant dans le domaine de l'économie circulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Johann Leconte
association
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Romain Canler
Agence du don en nature
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Benoit Jourdain
vice-président délégué à l'environnement et au logement du département des Vosges
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France (ADF)
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean Revereault
vice-président « Transitions écologiques » de l'Assemblée des communautés de France, vice-président du Grand Angoulême
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Michel Buf
vice-président délégué à l'économie circulaire de la région des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de Régions de France
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nathalie Boyer
Objet:
vice-présidents du Conseil national de l'économie circulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Anne-Charlotte Wedrychoswka
Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sandrine Blanchemanche
Association nationale des industries agro-alimentaires
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: France Industrie
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants du Conseil national de l'industrie
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'industrie
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nathalie Bartman
Fédération Envie
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur de la réparation et du réemploi
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Blandine Sardou
Conseil national des professions de l'automobile Représentants des organisations syndicales représentatives d'exploitants agricoles à vocation générale
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur de la distribution désignés
sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de la Confédération des petites et moyennes entreprises
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Solène Chambard
ADEPALE
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises de production sectorielle désignés
sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de la Confédération des petites et moyennes entreprises
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Marta de Cidrac
sénatrice des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Véronique Riotton
députée de Haute-Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: France Chimie
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
Représentants du Mouvement des entreprises de France
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Céline Caroly
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
Représentants du Mouvement des entreprises de France
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: France Nature Environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Margarita Verboud
association
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Alice Elfassi
association Zero Waste France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Alma Dufour
association « les Amis de la Terre »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Lise Breteau
association GreenIT
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nathalie Boyer
association Orée
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Julie Vanhille
Association de défense, d'éducation et d'information du Consommateur
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
2° Au titre des associations nationales de consommateurs
Représentants désignés
sur proposition du collège des consommateurs et des usagers du Conseil national de la consommation
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Noémie Gagnaire
Confédération nationale du logement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
2° Au titre des associations nationales de consommateurs
Représentants désignés
sur proposition du collège des consommateurs et des usagers du Conseil national de la consommation
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Emeline Baume
première vice-présidente de la métropole de Lyon (économie, emploi, commerce, numérique et commande publique)
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Association France urbaine
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Véronique Riotton
députée de Haute-Savoie
Objet:
présidente du Conseil national de l'économie circulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
president
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Matthieu Glachant
économiste de l'environnement et de l'énergie à MinesParisTech
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président du Sénat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
personnalite_qualifiee
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nicolas Garnier
délégué général d'Amorce
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président du Sénat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
personnalite_qualifiee
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Géraldine Poivert
présidente de The (Re)Set Company
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président du Sénat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
personnalite_qualifiee
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.