Éric Gobert

De: Gobert Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Gobert Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Éric GOBERT
de
Objet:
au mandat
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1207031A(source BODD)
cessation de fonction
25 Avril 201225/04/2012
De: Eric GOBERT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Eric GOBERT
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Louis FRANCON
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0902491S(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Eric GOBERT
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Louis FRANCON
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0902491S(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Eric Gobert
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin="2009-06-08"
suppleant
DEVA0826657A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Eric Gobert
pilote inspecteur
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les mesures prévues aux paragraphes a et b de l'article L. 133-3 du code de l'aviation civile
elles concernent les personnels navigants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018254128(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200812/03/2008
De: Gobert (Eric)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990