Alain Colvez

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De: Alain Colvez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Alain Colvez
Professeur
pour le groupe « comparaisons internationales »
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Alain Colvez
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Colvez (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Colvez (Alain)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps
membres élus
Collège A1
Groupe:
nomination
13 Juillet 199113/07/1991

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