Alain Ducastelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ducastelle (Alain)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2000
29/12/2000
De:
Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000762359
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1999
22/10/1999
De:
Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000712549
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Ducastelle (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:
M. Goepfert (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000542660
(source JORF)
nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
