Alain Vasseur

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vasseur, Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229432S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Vasseur Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Vasseur (Alain, Aimé)
maréchal des logis-chef ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Vasseur (Alain, Gustave, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Buneau et Alain Vasseur, notaires associés
notaire
notaire_residence="Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000639395(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Vasseur (Alain)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003)
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE
DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes (surveillance)
Charente-Maritime
1
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000797146(source JORF)
admissibilite
09 Décembre 200309/12/2003
De: Vasseur (Alain, Narcisse, Victor)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Vasseur (Alain)
surveillant-chef des services médicaux à la fondation Favier de Bry-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
directeurs ou directrices dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000762038(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Vasseur (Alain, Maurice)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Commis de trésorerie de 2e classe
(grade d'assimilation : adjudant)
JORFTEXT000000557553(source JORF)
promotion
02 Février 199902/02/1999
De: Vasseur (Alain)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000739084(source JORF)
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Vasseur (Alain)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.): Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000555264(source JORF)
désignation
14 Octobre 199514/10/1995