09 Décembre 2003

De:	Michel Prost responsable du service habitat à la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Jean Caune vice-président délégué de la communauté de l'agglomération grenobloise Metro, chargé des coopérations universitaires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Yves Belmont conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Isabel Herault architecte DPLG à l'agence Hérault, représentante de la maison de l'architecture de l'Isère
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Eliane Giraud présidente de la commission politique de la ville au conseil régional Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Laures (Jacques) directeur divisionnaire à la direction générale des impôts
Objet:	membre suppléant représentant du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
Remplace:	M. Brenac (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Pelissier (Françoise) chargée de mission au bureau de l'aménagement rural
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Dupont (Jean-Dominique)
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Dupont (Jean-Dominique) chef du bureau de l'aménagement rural à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:	membre titulaire représentant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:	M. Vial (Jean-Claude)
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Gourdon (François) président du tribunal administratif de Melun
Objet:	membre titulaire magistrat de l'ordre administratif
Remplace:	M. Mindu (Patrick)
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

magistrat

nomination

JORFTEXT000000797314 (source JORF)

De:	Dutour (Michel, Marcel)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission (ITEF), affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Bretagne ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le 1er janvier 2002
Groupe:	Chef de mission (ITEF), affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Bretagne

date_debut="2003-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Françoise Tomasini secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:	dans le grade d'attaché
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

JORFTEXT000000797313 (source JORF)

nomination

De:	Vincent Rioux fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2002
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

JORFTEXT000000797310 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000797309 (source JORF)

De:	Ann-José Arlot
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment représentante du ministre chargé de l'architecture
Remplace:	Mme Wanda Diebolt
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

conseil_administration

nomination

date_debut="2003-10-17"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

De:	Monléon (Richard) premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affecté à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes

JORFTEXT000000797308 (source JORF)

réintégration

De:	Michel Poix maître de conférences
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Serge Perrot maître de conférences
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Pierre Cazes professeur des universités
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Christine Vedel ingénieure d'études
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Michèle Saysombat attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Véronique Prax ingénieure d'études
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Elena Lizon-Respaut maître de conférences
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Bénédicte Granger maître de conférences
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Régis Doussin attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Chantal Belin attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Bernard de Montmorillon professeur des universités, président de l'université
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Jean-Marie Janod maître de conférences
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Bernard Colasse professeur des universités
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Gérard Broussois secrétaire général
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Luc Barbier ingénieur d'études
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Michèle Saint-Ferdinand ingénieure d'études
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Dominique Perrol-Isaacson conservatrice en chef
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Marie-Eve Joel professeure des universités
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Emmanuelle Dupont-Jubien attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

De:	Brigitte Berlioz-Houin professeure des universités
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:	Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX

désignation

JORFTEXT000000797149 (source JORF)

De:	Chevalier (Patrick)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 70e section

duree="trois ans"

nomination

De:	Toulhoat (Pierre)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

JORFTEXT000000797148 (source JORF)

nomination

De:	Toulhoat (Pierre)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

JORFTEXT000000797148 (source JORF)

nomination

De:	Tod (Michel)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

JORFTEXT000000797148 (source JORF)

nomination

De:	Kroenig (Eric) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (opérations commerciales et administration générale) Catégorie D Seine-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Goulven (Pascal)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (opérations commerciales et administration générale) Catégorie D Seine-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Vasseur (Alain) 4
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Szczesnowski (Marc) 18
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Serikoff (Bertrand) 6
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Rouquet (Jérôme) 9
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Poyet (Philippe) 3
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Nicod (Christophe) 15
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Malry (Stéphane) 8
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Maillet (Eric) 11
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Magrini (Eric) 16
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Le Guerch (Lilian) 7
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Le Gal (Christophe) 12
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Guichard (Franck) 5
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Greslon (William)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Goulven (Pascal) 19
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Geynet (Stéphane) 17
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Chapat (Eric) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Barras (Jean-Christophe) 13
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Barba (Thierry) 14
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

De:	Antonini (Christophe) 10
Objet:	candidats aux emplois réservés d'agent de constatation des douanes (année 2003) MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction générale des douanes et droits indirects Agent de constatation des douanes (surveillance) Charente-Maritime 1
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

admissibilite

JORFTEXT000000797145 (source JORF)

De:	Warin (Daniel) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2002-12-12"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000608543 (source JORF)

De:	Baillet
Objet:	ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Baillet (Philippe) directeur adjoint des douanes à Aix-en-Provence (direction régionale des douanes de Provence)
Objet:	directeur régional de classe normale des douanes à Nancy (direction régionale des douanes de Nancy)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000608543 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000608542 (source JORF)

De:	Bade
Objet:	ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Bade (Bernard) directeur régional de classe normale des douanes à Nancy (direction régionale des douanes de Nancy)
Objet:	directeur régional de classe fonctionnelle à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000608542 (source JORF)

nomination

De:	Menant (François) directeur de recherche placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines littéraires) et affecté à l'Ecole normale supérieure
Objet:	dans ledit corps

JORFTEXT000000608541 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000608540 (source JORF)

De:	Denis Knoepfler
Objet:	professeur du Collège de France, sur la chaire « épigraphie et histoire des cités grecques »
Groupe:	Collège de France

date_debut="2003-10-01"
professeur

nomination

JORFTEXT000000608539 (source JORF)

De:	Molegnana (Jacques)
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à temps plein

date_debut="2003-10-01"
duree="un an"
professeur

nomination

JORFTEXT000000608538 (source JORF)

De:	Gaudin (René)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:	M. Parisé (Patrice)
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000608223 (source JORF)

De:	Stéphane Catta au cabinet de la ministre
Objet:	conseiller technique

a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000608222 (source JORF)

De:	Jean-François de Canchy inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:	directeur régional des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles Île-de-France

date_debut="2003-11-21"

nomination

JORFTEXT000000608220 (source JORF)

De:	Céline Robert fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er octobre 2002
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2003-10-01"
maitre_de_conference

titularisation

De:	Patricia Collard, épouse Meynaud fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2002
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

JORFTEXT000000608219 (source JORF)

titularisation

De:	Carole Ropars-Collet fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2002
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

JORFTEXT000000608218 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000608217 (source JORF)

De:	Thierry Castel fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er février 2001
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2003-02-01"
maitre_de_conference

titularisation

JORFTEXT000000605687 (source JORF)

De:	Jacques Hassin
Objet:	conseiller auprès de la secrétaire d'Etat

date_debut="2003-12-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000605686 (source JORF)

De:	Anne-Marie Charbonnier administratrice de la ville de Paris
Objet:	auprès de la Caisse des dépôts et consignations sur un emploi d'administrateur civil au titre de la mobilité
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000431765 (source JORF)

De:	Christian Join-Lambert conseiller maître honoraire
Objet:	présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:	Commission des recours des réfugiés

date_debut="2004-01-01"
duree="5 ans"
president

nomination

JORFTEXT000000431765 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Grandjeat président de chambre honoraire
Objet:	présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:	Commission des recours des réfugiés

date_debut="2004-01-01"
duree="5 ans"
president

nomination

JORFTEXT000000431765 (source JORF)

De:	Paul Drezet conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:	Commission des recours des réfugiés

date_debut="2004-01-01"
duree="5 ans"
president

nomination

ecole
president
conseil_administration

De:	Philippe Fraisse
Objet:	président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg

JORFTEXT000000431763 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Luc Guerin fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2002
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

JORFTEXT000000431604 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000431603 (source JORF)

De:	Fauchon (Bruno)
Objet:	sur désignation du syndicat CFDT au poste d'administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:	M. Chauvigne (Louis)
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

conseil_administration

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Philippe Demonchy président de Sélectour
Objet:	personnalité qualifiée conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Remplace:	M. Philippe Bourguignon
Groupe:	Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »

JORFTEXT000000431602 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000431601 (source JORF)

De:	Thierry Vielle
Objet:	conseiller au cabinet du ministre délégué

a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

a_sa_demande
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Thierry Vielle
Objet:	conseiller au cabinet du ministre

JORFTEXT000000431597 (source JORF)

cessation de fonction

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Piazzola (Fernand)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Contin (Francis)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Boutet (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Takacs (Michèle)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Slusarczyk (Hélène)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Joly (Marie-France)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Herbaut (Christiane)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Giacometti (Martine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Esquieu (Nadine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Burgos (Micheline)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Boutin (Brigitte)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche attaché d'administration centrale

nomination

date_debut="2003-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"

De:	Laurent Morelle maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:	directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient École pratique des hautes études Ecole nationale des chartes

JORFTEXT000000431595 (source JORF)

nomination

De:	Viennois (Jean-Pierre) université de Brest
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Verny (Edouard) université Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Vergès (Etienne) université Grenoble-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Train (François-Xavier) université de Besançon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Torck (Stéphane) université de Rouen
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Racine (Jean-Baptiste) université de Toulon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Noguéro (David) université de Poitiers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Mathey (Nicolas) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Lamazerolles (Eddy) université de Poitiers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Jazottes (Gérard) université de La Rochelle
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Grosser (Paul) université Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Dross (William) université Lyon-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	De Lamy (Bertrand) université Toulouse-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Césaro (Jean-François) université de Tours
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Cachard (Olivier) université Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Bugada (Alexis) université de Perpignan
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Bonfils (Philippe) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Bakouche (David) université d'Artois
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Azzi (Tristan) université d'Orléans
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	de Lambertye (Marie-Christine), épouse Autrand université de Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Schmidt (Sabine), épouse Corneloup université Paris-XIII
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Pelletier (Caroline) université de Nantes
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Pannier (Véronique), épouse Magnier université d'Amiens
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Ouerdane (Carole), épouse Aubert de Vincelles université Lyon-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Muller (Anne-Catherine), épouse Muller université de Reims
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Masquefa (Christine), épouse Neau-Leduc université Toulouse-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Després (Isabelle) université Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Delfosse (Marie-Laure), épouse Cicile université Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Debet (Anne) université d'Angers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Clavel (Sandrine), épouse de Lonlay université Bretagne-Sud
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Chaillé de Néré (Sandrine) université Bordeaux-IV
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Chagny (Murielle) université de Chambéry
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

De:	Amrani (Soraya), épouse Mekki université du Littoral
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

nomination

JORFTEXT000000431593 (source JORF)

De:	Litzler (Pierre) université Strasbourg-II
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="un an"

nomination

JORFTEXT000000431593 (source JORF)

De:	Litzler (Pierre) université Strasbourg-II
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="un an"

nomination

JORFTEXT000000431593 (source JORF)

De:	Gòmez Asencio (José) université Paris-XIII
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="un an"

nomination

De:	Pleuvry (Rose-Marie), épouse Véron
Objet:	professeure associée à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

JORFTEXT000000431592 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000431591 (source JORF)

De:	Michel Vandepoorter conseiller des affaires étrangères, chef du service des affaires francophones
Objet:	haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie du ministère des affaires étrangères
Remplace:	M. Jean-Michel Dumond

nomination

JORFTEXT000000431432 (source JORF)

De:	Jacques Vistel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2004-01-01"
depart_retraite

admission

De:	Régine Monties, épouse Cabot fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2002
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe

JORFTEXT000000245145 (source JORF)

titularisation

De:	Yviquel (Mari)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tkoub (Adelmajid)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mathou (Camille)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jean (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Valdez (Anthony)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Thieule (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Spiess (Michel)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sontag (Jérôme)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Simon (Eric)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Saour (Guillaume)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sandret (Arnaud)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rochette de Lempdes (Gabriel)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rimattei (Frédéric)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rifflet (Jérôme)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Quissac (Emmanuel)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pons (François)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Philipbert (Yannick)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mourier (Yohann)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Moreno (Francisco)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Miralles (Louis)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Meynard (Eric)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Malfroy (Jérôme)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Levrier (Jean-Gabriel)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lequet (Yann)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Roux (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Larible (Jean-Baptiste)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kersauze (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Joan-Grange (Arnaud)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jeanmougin (Bertrand)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Idee (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Heraud (Jean)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Groseil (Sylvain)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Girardier (Eric)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gerstner (Elie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gasparina (François)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Frucquet (Pascal)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dupe (Léonard)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dubois (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Djaguidi (Gaëtan)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cayron (Emmanuel)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cadin (Sylvain)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bouche (Marc)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bertrand (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bernabeu (Boris)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Barthe (Julien)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Amri (Karim)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vinauger (Lara)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Treins (Caroline)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Thevenon (Marie-Odile)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Taczanowski (Marie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Souplet (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Seneschal (Corinne)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Saint-Hilary (Noémie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Piveteau (Delphine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Picquet (Maylis)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Petitpas (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pele (Sophie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mocaer (Pascale)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lerus (Chantal)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lemee (Claire)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lemaire (Delphine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lancrerot (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lallemand (Céline)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lagrais (Céline)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kneib (Véronique)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kloeckner (Séverine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kisgen (Valérie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hoareau Castillo (Virginie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Grellet (Florence)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gallet (Anne)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Forte (Stéphanie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Faye (Céline)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Devillers (Marie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dany (Elise)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cortot (Olivia)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Corlay (Delphine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Christophe (Audrey)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Chardon (Véronique)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Champenier (Rachel)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Castanet (Nadine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Caresmel (Frédérique)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Brucker (Marie-Lise)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bouyer (Violaine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bidault (Morgane)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bereterbide (France)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bedier (Florence)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Beddou (Maella)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Azoulai (Sandrine)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Anxolabehere (Michelle)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ancillon (Elodie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste principale
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pessegue (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dolo (Anne-Marie)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Coulomb (Elisabeth)
Objet:	au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

JORFTEXT000000245143 (source JORF)

De:	Aime
Objet:	ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Aime (Michel) directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Objet:	directeur interrégional des douanes à Marseille (direction interrégionale des douanes de Méditerranée)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000245143 (source JORF)

nomination

De:	Garidou (Jean-François) à Cayenne
Objet:	à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000245142 (source JORF)

nomination

De:	Dufly (Claude) à Marseille
Objet:	à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000245142 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000245142 (source JORF)

De:	Vacquié (Colette) au Havre
Objet:	à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="2003-11-01"

nomination

date_debut="2003-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"

De:	Hubert Bost
Objet:	directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient École pratique des hautes études Ecole nationale des chartes

JORFTEXT000000244996 (source JORF)

nomination

De:	Le Borgne (Jean-François)
Objet:	astronome à l'Observatoire Midi-Pyrénées

date_debut="2004-01-01"

nomination

De:	Giraud (Edmond) Observatoire de Marseille-Provence
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Duvert (Gilles) Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Dennefeld (Michel) Observatoire de Paris
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Manighetti (Isabelle)
Objet:	physicienne à l'Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble

nomination

De:	Roques (Françoise) Observatoire de Paris
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Cabrit (Sylvie) Observatoire de Paris
Objet:	astronome dans les établissements suivants

nomination

De:	Chouraqui (Jean-Claude) université Lille-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités Sciences économiques

JORFTEXT000000244994 (source JORF)

nomination

De:	Barré (Rémi) Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités Sciences de gestion

JORFTEXT000000244994 (source JORF)

nomination

De:	Barré (Rémi) Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités Sciences de gestion

JORFTEXT000000244994 (source JORF)

nomination