co-fondateur de Maskott, société spécialisée dans le multimédia éducatif

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

une personnalité extérieure issue du monde économique

responsable du département « enfance et parentalité »

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un représentant de la Caisse nationale des allocations familiales

président du conseil d'administration

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un représentant de la Caisse nationale des allocations familiales

recteur de l'académie de Caen

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un recteur d'académie

préfet délégué

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un préfet délégué pour l'égalité des chances

IEN

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois membres des corps d'inspection du ministère de l'éducation nationale

IA-IPR

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois membres des corps d'inspection du ministère de l'éducation nationale

DASEN

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois membres des corps d'inspection du ministère de l'éducation nationale

IA-IPR

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois membres des corps d'inspection du ministère de l'éducation nationale

professeur coordonnateur

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois enseignants du premier et du second degré

professeur d'histoire-géographie

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois enseignants du premier et du second degré

professeur des écoles

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois enseignants du premier et du second degré

Assemblée des Départements de France

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre représentants des collectivités territoriales

Association des Maires de France

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre représentants des collectivités territoriales

maître de conférences

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

professeur de sociologie

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

professeur en sciences de l'éducation

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

directeur de l'Institut français de l'éducation

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

professeur de sociologie

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

principal de collège

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux personnels de direction

proviseur de lycée

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux personnels de direction

Collectif CAPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

Collectif CAPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

Collectif CAPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

Réseaux des Villes éducatrices

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

Titulaire : Claude Gewerc, Association des Régions de France

Réseaux des Villes éducatrices

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

Titulaire : Claude Gewerc, Association des Régions de France

ANARE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

Suppléant : Loan Simon-Hourlier, FESPI

ANARE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

Suppléant : Loan Simon-Hourlier, FESPI

directrice générale des éditions Jocatop

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

une personnalité extérieure issue du monde économique

rectrice de l'académie de Lyon

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un recteur d'académie

sous préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de Haute-Garonne

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un préfet délégué pour l'égalité des chances

directrice d'école élémentaire

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un directeur d'école

directrice d'école

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

un directeur d'école

DASEN

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois membres des corps d'inspection du ministère de l'éducation nationale

IEN

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois membres des corps d'inspection du ministère de l'éducation nationale

professeure des écoles

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois enseignants du premier et du second degré

professeure d'histoire-géographie

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois enseignants du premier et du second degré

professeure d'EPS

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

trois enseignants du premier et du second degré

Assemblée des Départements de France

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre représentants des collectivités territoriales

Association des Maires de France

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre représentants des collectivités territoriales

docteure en psychologie

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

directrice adjointe de l'Institut français de l'éducation

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

maîtresse de conférences

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

quatre chercheurs

dont le directeur de l'Institut français de l'éducation

secrétaire générale de la PEEP

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux représentants des parents d'élèves

présidente nationale de la PEEP

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux représentants des parents d'élèves

vice-présidente de la FCPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux représentants des parents d'élèves

chargée de mission à la FCPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux représentants des parents d'élèves

proviseure de lycée

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux personnels de direction

principale de collège

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

deux personnels de direction

Collectif CAPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

FESPI

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

Collectif CAPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

Collectif CAPE

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

cinq représentants des milieux associatifs d'éducation populaire

Association des Régions de France

au titre de l'article 3 du décret du

portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative

membres titulaires et suppléants de ce Conseil

Titulaire : Claude Gewerc, Association des Régions de France

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe

(4ème tour)

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe

(3ème tour)

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe

(2ème tour)

inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe

greffière du 1er grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Nancy

(VERDON)

adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Nancy

à compter de la date de passation des comptes

liquidateur

en application du deuxième alinéa de l'article L. 212-16 du code de la mutualité

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval (groupe II) à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire

chef du service de l'alimentation (groupe II) à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire

chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (groupe II) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

secrétaire générale de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains

par l'Académie nationale de médecine de

membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres

conseiller d'administration de la défense

dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

attaché principal d'administration du ministère de la défense

attaché principal d'administration du ministère de la défense

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

après le bénéfice d'un recul de la limite d'âge

attaché principal d'administration du ministère de la défense

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

directeur du travail

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

d'office, pour limite d'âge

directeur du travail

des cadres

admise à faire valoir ses droits à la retraite

inspectrice du travail, affectée à la direction de la cohésion sociale, de l'emploi et de la population de Saint-Pierre-et-Miquelon

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, unité territoriale de la Nièvre

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché dans le corps des administrateurs civils

chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier en Polynésie française

conseiller gendarmerie

administrateur civil détaché

secrétaire général de la préfecture du Lot

sous-préfet

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Lot

administrateur civil hors classe

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Grasse

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts détaché

sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime

sous-préfet, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire

directeur général de l'USH

membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

représentant de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré

conseiller technique au cabinet de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

conseiller pour l'économie du logement

conseillère technique

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

personnalités choisies

en raison de leurs compétences

membre du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

représentant de l'Etat

présidente du conseil régional de la Guadeloupe

membre du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe

représentante des comités d'orientation des régions d'outre-mer

administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, expert de haut niveau (emploi classé en groupe I) auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

l'intérim des fonctions de directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye »

magistrat du second grade

en position de disponibilité

pour convenances personnelles

magistrate du premier grade

auprès de l'Ecole nationale de la magistrature

coordonnatrice de formation

secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Colonel

adjoint au sous-chef d'état-major « emploi et soutien »

dans la limite des attributions du sous-chef

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Ingénieur général des études et techniques de l'armement

adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »

dans la limite des attributions du sous-chef

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-chef d'état-major « performance et synthèse »

dans la limite des attributions du sous-chef

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

adjoint « maintien en condition opérationnelle » du sous-chef d'état-major « plans et programmes »

dans la limite des attributions du sous-chef

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires KRKA D.D)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires KRKA D.D)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 269 417 1 0, AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE ZYDUS 1 g/125 mg Adultes, poudre pour suspension buvable en sachet-dose (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) (B/12) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires KRKA D.D)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires KRKA D.D)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

(laboratoires TEVA SANTE)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 269 832 9 1, DICLOFENAC SANDOZ 1 %, gel, 50 g en tube (B/1) (laboratoires SANDOZ)

inspectrice des affaires sociales, détachée dans le corps des administrateurs civils, adjointe au sous-directeur des missions de protection et d'éducation

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions

responsable du pôle retour-asile à la direction d'Orléans

les bons SNCF

directrice territoriale à Orléans

dans le cadre des instructions qui lui sont données

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant

du corps des officiers de protection des réfugiés et apatrides

à faire valoir ses droits à la retraite

tous droits à congés administratifs épuisés

officier de protection, 12e échelon (IB 801 – IM 658), de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

pour la durée de la formation initiale

au grade de souslieutenant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Ponsard Clément

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Escudier Florie

Bernachot Anne-Sophie

Beck Clément

Moquet Claire

Gillet Marlène

Peseux Gabrielle

Perraudeau Martin

Rouault Gaëlle

Bossert Sandra

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Escudier Florie

Bernachot Anne-Sophie

Beck Clément

Moquet Claire

Gillet Marlène

Peseux Gabrielle

Perraudeau Martin

Charras Cécile

Haudegond Magali

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Bourez Guillaume

Dumont Saint Priest Paul

Moles Thomas

Gauci Anthony

Agez Cécilia

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Bourez Guillaume

Dumont Saint Priest Paul

Moles Thomas

Gauci Anthony

Agez Cécilia

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Escudier Florie

Bernachot Anne-Sophie

Beck Clément

Moquet Claire

Gillet Marlène

Peseux Gabrielle

Perraudeau Martin

Charras Cécile

Escalin Erika

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

Calas Amélie

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade d'aspirant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade d'aspirant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade d'aspirant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade d'aspirant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade d'aspirant à titre temporaire

au grade d'aspirant à titre temporaire

Calas Amélie

au grade d'aspirant à titre temporaire

au grade de chef d'escadron de réserve

spécialiste

en vue d'occuper un emploi d'expert en criminalistique au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale

au grade d'aspirant à titre temporaire

pour la durée de la formation initiale

au grade d'aspirant à titre temporaire

Damm Sacha

Menino Daniel

Billiou Guillaume

Payage Alexandre

Curé Philippe

Boucher Guillaume

Legrand Frédéric

Keraudran Yoann

Dinand Nicolas

au grade d'aspirant à titre temporaire

Ponsard Clément

au grade d'aspirant à titre temporaire

Escudier Florie

Bernachot Anne-Sophie

Beck Clément

Moquet Claire

Gillet Marlène

Peseux Gabrielle

Perraudeau Martin

Rouault Gaëlle

Bossert Sandra

au grade d'aspirant à titre temporaire

Escudier Florie

Bernachot Anne-Sophie

Beck Clément

Moquet Claire

Gillet Marlène

Peseux Gabrielle

Perraudeau Martin

Charras Cécile

Haudegond Magali

au grade d'aspirant à titre temporaire

Bourez Guillaume

Dumont Saint Priest Paul

Moles Thomas

Gauci Anthony

Agez Cécilia

au grade d'aspirant à titre temporaire

Bourez Guillaume

Dumont Saint Priest Paul

Moles Thomas

Gauci Anthony

Agez Cécilia

au grade d'aspirant à titre temporaire

Escudier Florie

Bernachot Anne-Sophie

Beck Clément

Moquet Claire

Gillet Marlène

Peseux Gabrielle

Perraudeau Martin

Charras Cécile

Escalin Erika

au grade de capitaine de réserve

spécialiste

en vue d'occuper un emploi d'expert dans le domaine de la sûreté et la sécurité économique au sein de la région de gendarmerie d'Île-de-France

au grade de lieutenant (premier échelon)

officière commissionnée servant

au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue à temps plein, officier-conseil en recrutement et gestion des compétences au sein du groupe régional d'évaluation de la région de gendarmerie d'Île-de-France – zone de défense et de sécurité de Paris

au grade de lieutenant (premier échelon)

officière commissionnée servant

au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien à temps plein, conseiller technique régional au sein de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne

au grade de lieutenant (premier échelon)

officière commissionnée servant

au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien à temps plein, conseiller technique régional au sein de la région de gendarmerie de BasseNormandie

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade de major de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade de major de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de major de réserve

au grade de major de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de major de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Sous-officiers de réserve rattachés au corps des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale Pour le grade d'adjudant de réserve, le maréchal des logis-chef de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Sous-officiers de réserve rattachés au corps des sous-officiers de gendarmerie Pour le grade de major de réserve, les adjudants-chefs de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade de maréchal des logis-chef de réserve, les gendarmes de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade de maréchal des logis-chef de réserve, les gendarmes de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade de maréchal des logis-chef de réserve, les gendarmes de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant de réserve, les maréchaux des logis-chefs de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant de réserve, les maréchaux des logis-chefs de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant de réserve, les maréchaux des logis-chefs de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant de réserve, les maréchaux des logis-chefs de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Sous-officiers de réserve rattachés au corps des sous-officiers de gendarmerie Pour le grade de major de réserve, les adjudants-chefs de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

NOR : INTJ1229523S

Le tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel de réserve sous-officier de gendarmerie et sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale est arrêté

Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

Commandement de la gendarmerie outre-mer

2013-04-18

tableau d'avancement pour l'année 2012 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion

au grade de major de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade d'adjudant-chef de réserve

au grade d'adjudant de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

au grade de major de réserve