Albert Verhaeghe
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Verhaeghe (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Verhaeghe (Albert)
conseiller général de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000757009
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1998
19/11/1998
De:
Albert Verhaeghe
vice-président du conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b)
Sur proposition de l'assemblée des présidents des conseils généraux
au titre des représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000553313
(source JORF)
nomination
21 Avril 1995
21/04/1995
De:
Verhaeghe (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut
=
"
1993-09-24
"
JORFTEXT000000530263
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993