Alexandra Basset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alexandra BASSET
(AACC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1630839A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016
De:
Basset (Alexandra)
AACC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1330691A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Basset (Alexandra)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Titulaire
Remplace:
Mme Dupont (Laurence)
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
ETSP1130669A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2011
15/09/2011