André Jacquemet

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Jacquemet (André)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Jacquemet (André)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Remplace:
Mme Martin
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.