02 Février 1994


De: Coutor (Sophie)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Objet:
sous-préfet de Vendôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Philippe Belaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Paul Fournel
nationalité française, université Paris-III: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous
9e section
Langue et littérature françaises
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Jerzy Kolendo
nationalité polonaise, université Paris-I: douze mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section
Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Giovanni Brizzi
nationalité italienne, université Paris-IV: douze mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section
Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Arnaldo Saraiva
nationalité portugaise, université Paris-III: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section
Langues et littératures romanes: espagnol, italien
portugais, autres langues romanes
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marco Santagata
nationalité italienne, université Nancy-II: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section
Langues et littératures romanes: espagnol, italien
portugais, autres langues romanes
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Bernd Spillner
nationalité allemande, université Paris-III: douze mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Etienne Hustache
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
71e section
Sciences de l'information et de la communication
nationalité française, institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Etienne Hustache
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
71e section
Sciences de l'information et de la communication
nationalité française, institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Claude Thelot
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
70e section
Sciences de l'éducation
nationalité française, université Paris-V
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Christine Le Bret, épouse Moissinac
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
nationalité française, université de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Peter Mortimer
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
nationalité britannique, université de Saint-Etienne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationalité britannique"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Warter (Danielle)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon de son grade
Groupe:
date_debut="1993-03-10"
promotion
02 Février 199402/02/1994
De:
LAGRAVE
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française la spécialité pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0027 du 02/02/94 Page 1808 a 1810
Fait à Paris, le
26 janvier 1994
Le directeur de la sécurité sociale
Groupe:
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Pinteaux (Juliette)
Objet:
attaché stagiaire et affectée en cette qualité à la préfecture de la Meuse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Darsy (Jérôme)
Objet:
attaché stagiaire et affecté en cette qualité à la préfecture de l'Aisne
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Forest (Bruno)
Objet:
attaché stagiaire et affecté en cette qualité à la préfecture des Ardennes
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
Mme Fina
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Bourgain (Georges- Olivier)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Verlaque (Patrick)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Roux (Richard)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Nicol (Robert)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Mendiburu (Gérard)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Guen (François)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Jouault (Joël)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Glehen (Roger)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dollet (Patrick)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Verrieux (Raymond)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Thouillez (Yves)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Thomas (Jean)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Salvati (Eugène)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Hellequin (Marcellin)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Guguen (Philippe)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Fournier (Patrick)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Monnier (Martial)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Brest (Goulven)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lagarde (Jean-Christophe)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Hussenot (Georges)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Goalabre (Yves)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dion (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dhellemmes (Antoine)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Papelard (Yves)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Ortolan (Pierre)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marie (Pierre)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Goff (Pierre-Henri)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lavoix (Pierre-Félix)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Hy (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Hervé (Gérard)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Devender (Raymond)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Pelen (Gérard)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Gouard (Yann)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Thesée (Henri)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Montfort (Louis)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Leconte (Alain)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Port (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Grovel (Nicolas)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Coursol (Louis)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Barrey (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Adalberon (Daniel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dameme (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
3o Directeurs d'établissements scolaires maritimes
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Brissac (Roger)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
3o Directeurs d'établissements scolaires maritimes
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Trotin (Louis)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Servant (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Narelli (Charles)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Luigi (René)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Latil (André)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dattolo (Marius)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Rogeon (Jean)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Nolain (Roger)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Parres (Alain)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Leborgne (Fernand)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Kinoo (Jean-Pierre)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Gouzien (Camille)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Tual (René-Jean)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Sulpice (Guy)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Roudier (Jean-Jacques)
M
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Pernet (Xavier)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Nedelec (Marcel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Heurtel (Yvon)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Garcon (Patrick)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Fournier (Jacques)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Cremers (Serge)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Chomel de Jarnieu (Benoît)
capitaine de frégate
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
5o Officier supérieur de la marine
nommé
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Vermeil (Laurent)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Pelissier (Cédric)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lacour (Richard)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Desgroux (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Thome (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Sauteur (Laurent)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dion (Marie-Christine)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Steiner (Jacques)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Raoult (Julien)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Léonard (Pierre)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Collet (Gérard)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Jacquemet (André)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Remplace:
Mme Martin
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Bourdin (Jean-Pierre)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études
Département Navire
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Le Foulgoc (Jean-Marc)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études
Département Mécanique automatique
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Paire (Didier)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études
Département Electronique
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Vinel (Christophe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études
Département Chimie, poudres, pyrotechnie
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Vallecalle (Laurent)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Torteau (Philippe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Segura (Arnaud)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Saint-Martin (Christophe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Saban (Emil)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Ringeval (Thomas)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Maillard (Denis)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Izard (Christophe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Geeraert (Philippe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gautier (Sébastien)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Duthil (Dominique)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Depras (Patrick)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Demottie (Loïc)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Deman (Cédric)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Delage (Jean-Pierre)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Delacroix (Philippe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Degout (Cyril)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Crespel (Sébastien)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bouquey (Christophe)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Boulinguez (David)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bouillet (Hervé)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bocher (Hervé)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bernard (Emmanuel)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Beaucamp (Arnaud)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Adam (Pierre-François)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Dongmo Assafang (Paul, Gaétan)
Cameroun
Objet:
élève étranger, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le candidat
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Houbaine (Nabil)
Maroc (option Mécanique automatique)
Objet:
auditeur étranger, en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Hétet (Alain)
(option Navire)
Objet:
auditeur français, en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Roux (Gaëlle)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Quittard (Fabienne)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Dubruille (Anne-Laure)
Objet:
élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Thomas (Martine), épouse Larrieu
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pithiviers
Remplace:
Mme Lorre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pithiviers"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 1er septembre 1992
Groupe:
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Kahn (Philippe)
Objet:
ingénieur des mines
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
1er octobre 1993
Groupe:
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Castoldi (Pierre)
Objet:
attaché de préfecture
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 18 octobre 1993
Groupe:
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Jean-Marie Gauthier
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions entrant dans les attributions de la direction des transmissions et de l'informatique
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
02 Février 199402/02/1994
De: Collin (Fabienne)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Remplace:
Mme Chuine.”
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Venance (Lamartine)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Saurat (Gérard)
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Georget (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Cloarec (René)
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Bastin (Nadine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant de la Cour de cassation
Remplace:
Mme Pigneret
Groupe:
date_debut="1994-01-10"
cour_cassation
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Mareschal (Serge)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
de longue durée auprès du ministère de la coopération pour servir au Congo
Groupe:
date_debut="1993-10-16"
duree="un an"
détachement
02 Février 199402/02/1994
De: Berenger (Pascale), épouse Levray
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Melun
Remplace:
Mme Thermes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Melun"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marziac (Pierre)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'armement de Bordeaux
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
02 Février 199402/02/1994
De: Lepage (Régis)
direction de l'administration générale
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
02 Février 199402/02/1994
De: Gourvest (Yvon)
circonscription militaire de défense de Besançon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
02 Février 199402/02/1994
De: Tesan (Marie-Claude)
direction du personnel militaire de l'armée de l'air
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
02 Février 199402/02/1994
De: Delaunay (Aleth)
caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
02 Février 199402/02/1994
De: Cunat (Jacques)
directeur adjoint des douanes à Marseille (Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.])
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Cayenne (direction de la Guyane)
Groupe:
date_debut="1994-01-17"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Bernabe (Brigitte)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Remplace:
Mme Jonville
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marque (Catherine)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Crochemore (Daniel)
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Mena (Francisco)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
titularisation
02 Février 199402/02/1994
De: Lopparelli (Stéphane)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
titularisation
02 Février 199402/02/1994
De: Maille (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Bergeret (Yves)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de sa nomination et titularisation
conseiller de 2e classe des cours et tribunaux administratifs
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
02 Février 199402/02/1994
De: Depret (Corinne)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de sa nomination et titularisation
conseiller de 2e classe des cours et tribunaux administratifs
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
02 Février 199402/02/1994
De: Sauvage (Claude)
Drôme
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Pavageau (Jannick)
Ille-et-Vilaine
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Mansart (Jannick)
Deux-Sèvres
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Magdelaine (Claude)
Paris
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Gall (Claude)
Alpes-Maritimes
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Guery (Jannick)
Finistère
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Chanudet (Dominique)
Charente
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Sodi (Gilbert)
Bouches-du-Rhône
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Serre (Jean-Marc)
Haute-Marne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Robinet (Pascal)
Val-d'Oise
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Robin (Jean-Claude)
Guyane
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Rapenne (Denis)
Vosges
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Pinazo (Georges)
Savoie
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Peret (Michel)
Aveyron
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Muzi (André)
Réunion
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Leborgne (Nestor)
Guadeloupe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Moigne (Gilbert)
Loir-et-Cher
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lagrange (Jean-Claude)
Loiret
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lafont (Lucien)
Vendée
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lacroix (Robert)
Rhône
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Huguet (Michel)
Nièvre
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Greck (Alain)
Hérault
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Ferdossian (Pierre)
Nord
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Decultot (Christian)
Yonne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Coquet (Michel)
Somme
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Chasles (Jean-Louis)
Loire-Atlantique
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Castelli (Jacques)
Vaucluse
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Becquembois (Philippe)
Meuse
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Angotti (Didier)
Ardennes
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Villatte (Anne-Catherine)
Val-de-Marne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Tiffeneau (Marie-Claude)
Manche
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Thomas (Catherine)
Loire
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Swiderski (Christine)
Aisne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Suratteau (Sylvie)
Gard
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Schillinger (Evelyne)
Seine-Maritime
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Ruellan (Marie-France)
Côtes-d'Armor
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Rocourt (Francette)
Pas-de-Calais
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Prat (Jacqueline)
Essonne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Nicolai (Joëlle)
Var
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Munari (Christiane)
Ardèche
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Morelot (Fabienne)
Côte-d'Or
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Mora (Patricia)
Dordogne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marti (Chantal)
Landes
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marin (Marie-Paule)
Charente-Maritime
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marechal (Marie-Françoise)
Doubs
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Marechal (Cécile)
Haut-Rhin
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Maitia (Anne)
Gironde
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Le Mezec (Arlette)
Morbihan
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lavergne (Martine)
Eure-et-Loir
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Kupper (Patricia)
Moselle
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Jest (Marie-Claire)
Bas-Rhin
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Janvier (Nelly)
Mayenne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Hernandez (Sylvie)
Oise
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Ghariani-Morala (Jeanine)
Pyrénées-Orientales
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Gaulard (Pascale)
Sarthe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Gaillardin (Danielle)
Cher
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Ferenbacher (Frédérique)
Aube
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Estory (Odile)
Haute-Garonne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dodart (Fabienne)
Orne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Deycard (Eliane)
Eure
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Courtois (Nicole)
Calvados
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Courrierre (Edith)
Yvelines
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Coulon (Gisèle)
Isère
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Contassot (Anne-Marie)
Marne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Cochin (Sylviane)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Chouin (Eliane)
Haute-Vienne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Chieza (Josette)
Haute-Savoie
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Chesneau (Patricia)
Maine-et-Loire
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Challies (Lydie)
Aude
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Breyzard (Véronique)
Saône-et-Loire
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Beinis (Eliane)
Seine-Saint-Denis
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Aujames (Madeleine)
Puy-de-Dôme
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Andre (Christine)
Seine-et-Marne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Adame (Elisabeth)
Hauts-de-Seine
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Peisey (Monique)
centre d'action éducative du plateau de Champagne
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Autres services
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Cretin (Claudine)
Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de Vaucresson
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes les agents
Autres services
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Varennes (Stanislas)
Objet:
attaché stagiaire et affecté en cette qualité à la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Doublet (Xavier)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Alsace
Groupe:
date_debut="1993-12-18"
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Clapson (René)
directeur régional des douanes de classe normale à Cayenne (direction de la Guyane)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Mulhouse (direction de Mulhouse)
Groupe:
date_debut="1994-01-17"
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Fougere (Jean-Paul)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sancerre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sancerre"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Pottier (Véronique)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Flers
Remplace:
Mme Thual
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Gérard Ghys
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
02 Février 199402/02/1994
De: Frédéric Gaultier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la gestion administrative
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
02 Février 199402/02/1994
De: Jean-Richard Cytermann
chef du service des affaires financières, et de
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
02 Février 199402/02/1994
De: Madeleine Decolin
ingénieur de recherche, chef du bureau de la gestion comptable, des recettes et des dépenses
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
02 Février 199402/02/1994
De: Ternois (Mireille)
secrétaire administratif de préfecture (Haute-Savoie)
Objet:
attaché stagiaire et affectée en cette qualité à la préfecture de l'Oise
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Taglioni (Fernande)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1994 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Maurice (Anne)
circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1994 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Guittard (Françoise)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1994 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
02 Février 199402/02/1994
De: Beringer (Marianne), épouse Caron
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Compiègne
Remplace:
Mme Josso
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Compiègne"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Mercier (Marie-Rose)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Palaiseau
Remplace:
Mme Choury
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Cheruy (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des employeurs désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:M. Delannoy (Robert)
Groupe:
date_debut="1994-01-15"
conseil_administration
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Herman (Lysiane), épouse Leroux
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Remplace:
Mme Baczynski
Groupe:
date_debut="1993-12-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Warter (Danielle)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au titre de l'année 1993, pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
promotion
02 Février 199402/02/1994
De: Péru (Mickaël)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Pellé (Rodolphe)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Pateu (Guillaume)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Parra (Hélène)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Massias (François)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Machart (David)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Guillet (Olivier)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gourlin (Yves-Marie)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gourand (Fabrice)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Drouin (Christophe)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Cossé (Philippe)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Cocagne (Sébastien)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Chambenois (Stéphane)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Buob (Didier)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Barbarit (Blandine)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Auvinet (Eric)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
(I.E.T.A. 3)
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Laso Léon (Enrique)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Doghmi (Mohammed)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Xillo (Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Véto (Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Thomas (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Silvert (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Sicot (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Sicault (Grégory)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Schott (Grégory)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Ribeiro (Rui-Georges)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Reinaud (Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Rault (Lionel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Pineau (Jean-Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Pelissier (Yves)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Pavie (Adrien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Passin (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Moreon (Bernard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Meyer (Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Masson (Fabien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Marre (Sébastien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Maisonnave (Dominique)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Klaeyle (Axel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Jolivet (Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Jacques (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Hoarau (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gris (Hervé)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gonzalez (Hervé)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gasnier (Lionel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Foury (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Floissac (Gérald)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Enjalric (Hervé)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Décourtye (David)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Debard (Gilles)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Coquet (David)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Col (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Chanu (Cyril)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bonhomme (Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Berbach (Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Saadé (Chadi)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Benyoussef (Nour-Eddine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Zinsch (Fabien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Touzé (Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Tissier (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Subira (Matthieu)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Soares (Joël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Schulz (Benoît)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Rousseau (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Roblin (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Onillon (Anthony)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Meyer (Cédric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Maurel (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Lathelize (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Havet (Lionel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Guichardan (Térence)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Gilewicz (Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Fricker (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Fouilhac (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Forest (Denis)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Finkler (Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Deguilhem (Rodolphe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Cueille (François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Chambreuil (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Cabot (Jérémie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Aubert (Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Aubail (Raphaël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Quirin (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur option TA, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Debaenst (Patrick)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur option TA, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Dodgson (Ian)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours spécial pour titulaires du D.E.U.G
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Morel (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours G.E.I., élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Tourte (Pascal)
Objet:
sur titres, en 1993
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Giraud (Matthieu)
Objet:
sur titres, en 1993
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: de Roffignac (Clotilde)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Kurth (Reine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Coine (Dolorès)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bouchon (Sandrine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme P, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Zavidovique (Nathalie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Vallat (Sophie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Tailliez (Anne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Salcedo (Corinne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Palhière (Véronique)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Leclerc (Anne-Sophie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Ilcinkas (Sandrine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Champeaux (Anne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Brocard (Pauline)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bouzou (Nathalie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993
Concours sur programme M, élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Bachelet (Marie)
Objet:
sur titres, en 1993
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:
ecole
admission
02 Février 199402/02/1994
De: Billarand (Gisèle)
administrateur civil détachée
Objet:
sous-préfet des Andelys
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vendôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Andelys"
sous-prefecture_departement_code="27"
nomination
02 Février 199402/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.