02 Février 1994

JORFTEXT000000729575 (source JORF)

De:	Philippe Belaval maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

nomination

De:	Paul Fournel nationalité française, université Paris-III: six mois
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 9e section Langue et littérature françaises

nomination

De:	Jerzy Kolendo nationalité polonaise, université Paris-I: douze mois
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 21e section Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art

nomination

De:	Giovanni Brizzi nationalité italienne, université Paris-IV: douze mois
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 21e section Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art

nomination

De:	Arnaldo Saraiva nationalité portugaise, université Paris-III: six mois
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 14e section Langues et littératures romanes: espagnol, italien portugais, autres langues romanes

nomination

De:	Marco Santagata nationalité italienne, université Nancy-II: six mois
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 14e section Langues et littératures romanes: espagnol, italien portugais, autres langues romanes

nomination

De:	Bernd Spillner nationalité allemande, université Paris-III: douze mois
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 12e section Langues et littératures germaniques et scandinaves

nomination

De:	Etienne Hustache
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 71e section Sciences de l'information et de la communication nationalité française, institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

De:	Etienne Hustache
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 71e section Sciences de l'information et de la communication nationalité française, institut d'études politiques de Paris
Groupe:	Institut d'études politiques de Paris

duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

De:	Claude Thelot
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 70e section Sciences de l'éducation nationalité française, université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

De:	Christine Le Bret, épouse Moissinac
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 24e section Aménagement de l'espace, urbanisme nationalité française, université de Marne-la-Vallée
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

De:	Peter Mortimer
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 11e section Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes nationalité britannique, université de Saint-Etienne
Groupe:	Université de Saint-Etienne

duree="trois ans"
professeur="Nationalité britannique"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

JORFTEXT000000729057 (source JORF)

De:	Warter (Danielle) attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon de son grade
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1993-03-10"

promotion

JORFTEXT000000729051 (source JORF)

De:	LAGRAVE
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française la spécialité pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0027 du 02/02/94 Page 1808 a 1810 Fait à Paris, le 26 janvier 1994 Le directeur de la sécurité sociale
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

inscription

JORFTEXT000000728929 (source JORF)

De:	Pinteaux (Juliette)
Objet:	attaché stagiaire et affectée en cette qualité à la préfecture de la Meuse
Groupe:	Préfecture de la Meuse

nomination

JORFTEXT000000728928 (source JORF)

De:	Darsy (Jérôme)
Objet:	attaché stagiaire et affecté en cette qualité à la préfecture de l'Aisne
Groupe:	Préfecture de l'Aisne

nomination

JORFTEXT000000728927 (source JORF)

De:	Forest (Bruno)
Objet:	attaché stagiaire et affecté en cette qualité à la préfecture des Ardennes
Groupe:	Préfecture des Ardennes

nomination

JORFTEXT000000728926 (source JORF)

De:	Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux greffier
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:	Mme Fina
Groupe:	Tribunal d'instance de Tarascon

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant

nomination

De:	Bourgain (Georges- Olivier)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Verlaque (Patrick)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Roux (Richard)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Nicol (Robert)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Mendiburu (Gérard)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Guen (François)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Jouault (Joël)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Glehen (Roger)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dollet (Patrick)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Verrieux (Raymond) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Thouillez (Yves)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Thomas (Jean)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Salvati (Eugène)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Hellequin (Marcellin)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Guguen (Philippe)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Fournier (Patrick)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Durand (Michel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Monnier (Martial)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Brest (Goulven)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lagarde (Jean-Christophe) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Hussenot (Georges)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Goalabre (Yves)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dion (Michel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dhellemmes (Antoine)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Papelard (Yves)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Ortolan (Pierre)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Marie (Pierre) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Goff (Pierre-Henri) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lavoix (Pierre-Félix)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Hy (Jean-Michel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Hervé (Gérard)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Devender (Raymond)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pelen (Gérard)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Gouard (Yann)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Thesée (Henri)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Montfort (Louis)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Leconte (Alain)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Port (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Grovel (Nicolas)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Coursol (Louis)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Barrey (Jean-Marc)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Adalberon (Daniel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dameme (Michel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins 3o Directeurs d'établissements scolaires maritimes
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Brissac (Roger)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins 3o Directeurs d'établissements scolaires maritimes
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Trotin (Louis)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Servant (Michel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Narelli (Charles)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Luigi (René)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lefebvre (Daniel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Gaffric (Jean-Marie)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Latil (André) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dattolo (Marius)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Officiers Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Rogeon (Jean)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Nolain (Roger)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Parres (Alain)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Kinoo (Jean-Pierre) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gouzien (Camille)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Tual (René-Jean)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Sulpice (Guy)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Roudier (Jean-Jacques) M
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pernet (Xavier)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Nedelec (Marcel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Heurtel (Yvon)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Garcon (Patrick)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Fournier (Jacques)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Cremers (Serge)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Chomel de Jarnieu (Benoît) capitaine de frégate
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 5o Officier supérieur de la marine nommé sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Vermeil (Laurent)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pelissier (Cédric)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lacour (Richard)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Desgroux (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Thome (Michel)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Sauteur (Laurent)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dion (Marie-Christine)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Steiner (Jacques)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Raoult (Julien)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Léonard (Pierre)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Collet (Gérard)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Marins 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

JORFTEXT000000728924 (source JORF)

De:	Jacquemet (André) greffier
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Remplace:	Mme Martin
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant

nomination

De:	Bourdin (Jean-Pierre)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 2. En deuxième année d'études Département Navire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Le Foulgoc (Jean-Marc)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 2. En deuxième année d'études Département Mécanique automatique
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Paire (Didier)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 2. En deuxième année d'études Département Electronique
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Vinel (Christophe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 2. En deuxième année d'études Département Chimie, poudres, pyrotechnie
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Vallecalle (Laurent)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Torteau (Philippe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Segura (Arnaud)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Saint-Martin (Christophe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Saban (Emil)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Ringeval (Thomas)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Maillard (Denis)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Izard (Christophe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Geeraert (Philippe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Gautier (Sébastien)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Duthil (Dominique)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Depras (Patrick)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Demottie (Loïc)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Deman (Cédric)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Delage (Jean-Pierre)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Delacroix (Philippe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Degout (Cyril)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Crespel (Sébastien)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Bouquey (Christophe)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Boulinguez (David)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Bouillet (Hervé)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Bocher (Hervé)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Bernard (Emmanuel)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Beaucamp (Arnaud)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Adam (Pierre-François)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Dongmo Assafang (Paul, Gaétan) Cameroun
Objet:	élève étranger, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le candidat
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Houbaine (Nabil) Maroc (option Mécanique automatique)
Objet:	auditeur étranger, en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Hétet (Alain) (option Navire)
Objet:	auditeur français, en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Roux (Gaëlle)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Quittard (Fabienne)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

De:	Dubruille (Anne-Laure)
Objet:	élèves civils français, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

admission

JORFTEXT000000728877 (source JORF)

De:	Thomas (Martine), épouse Larrieu agent administratif
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pithiviers
Remplace:	Mme Lorre
Groupe:	Tribunal d'instance de Pithiviers

tribunal
tribunal_instance="Pithiviers"

nomination

JORFTEXT000000546789 (source JORF)

De:	Durand (Michel)
Objet:	ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne à compter du 1er septembre 1992
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne

cessation de fonction

JORFTEXT000000546789 (source JORF)

De:	Kahn (Philippe)
Objet:	ingénieur des mines chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne 1er octobre 1993
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne

cessation de fonction

JORFTEXT000000546789 (source JORF)

De:	Castoldi (Pierre)
Objet:	attaché de préfecture chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne à compter du 18 octobre 1993
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"

De:	Jean-Marie Gauthier directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions entrant dans les attributions de la direction des transmissions et de l'informatique

JORFTEXT000000546609 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000546608 (source JORF)

De:	Collin (Fabienne) greffier
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Remplace:	Mme Chuine.”
Groupe:	Tribunal d'instance de Levallois-Perret

tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"

nomination

De:	Venance (Lamartine) administrateur civil hors classe
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

inscription

De:	Saurat (Gérard) secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

inscription

De:	Georget (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

inscription

De:	Cloarec (René) secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

inscription

JORFTEXT000000546389 (source JORF)

De:	Bastin (Nadine) adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant de la Cour de cassation
Remplace:	Mme Pigneret
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="1994-01-10"
cour_cassation
suppleant

nomination

JORFTEXT000000546388 (source JORF)

De:	Mareschal (Serge) commissaire principal de la police nationale
Objet:	de longue durée auprès du ministère de la coopération pour servir au Congo
Groupe:	Ministère de la coopération pour servir au Congo

date_debut="1993-10-16"
duree="un an"

détachement

JORFTEXT000000546387 (source JORF)

De:	Berenger (Pascale), épouse Levray adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Melun
Remplace:	Mme Thermes
Groupe:	Tribunal d'instance de Melun

tribunal
tribunal_instance="Melun"
suppleant

nomination

De:	Marziac (Pierre) direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'armement de Bordeaux
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Lepage (Régis) direction de l'administration générale
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Gourvest (Yvon) circonscription militaire de défense de Besançon
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Tesan (Marie-Claude) direction du personnel militaire de l'armée de l'air
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Delaunay (Aleth) caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1994 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

JORFTEXT000000546384 (source JORF)

De:	Cunat (Jacques) directeur adjoint des douanes à Marseille (Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.])
Objet:	directeur régional des douanes de classe normale à Cayenne (direction de la Guyane)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1994-01-17"

nomination

JORFTEXT000000364036 (source JORF)

De:	Bernabe (Brigitte) greffier
Objet:	régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Remplace:	Mme Jonville
Groupe:	Tribunal de grande instance de Béziers

tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"

nomination

JORFTEXT000000364035 (source JORF)

De:	Marque (Catherine)
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:	M. Crochemore (Daniel)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

JORFTEXT000000363898 (source JORF)

De:	Mena (Francisco)
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1994-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000363898 (source JORF)

De:	Lopparelli (Stéphane)
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1994-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000363894 (source JORF)

De:	Maille (Pierre) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

a_sa_demande

cessation de fonction

date_debut="1993-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"

De:	Bergeret (Yves) attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice date de sa nomination et titularisation conseiller de 2e classe des cours et tribunaux administratifs
Groupe:	Conseil de 2e classe des cours et tribunaux administratifs

JORFTEXT000000363548 (source JORF)

radiation

date_debut="1993-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"

De:	Depret (Corinne) attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice date de sa nomination et titularisation conseiller de 2e classe des cours et tribunaux administratifs
Groupe:	Conseil de 2e classe des cours et tribunaux administratifs

JORFTEXT000000363547 (source JORF)

radiation

De:	Sauvage (Claude) Drôme
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Pavageau (Jannick) Ille-et-Vilaine
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Mansart (Jannick) Deux-Sèvres
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Magdelaine (Claude) Paris
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Le Gall (Claude) Alpes-Maritimes
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Guery (Jannick) Finistère
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Chanudet (Dominique) Charente
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Sodi (Gilbert) Bouches-du-Rhône
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Serre (Jean-Marc) Haute-Marne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Robinet (Pascal) Val-d'Oise
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Robin (Jean-Claude) Guyane
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Rapenne (Denis) Vosges
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Pinazo (Georges) Savoie
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Peret (Michel) Aveyron
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Muzi (André) Réunion
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Leborgne (Nestor) Guadeloupe
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Le Moigne (Gilbert) Loir-et-Cher
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Lagrange (Jean-Claude) Loiret
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Lafont (Lucien) Vendée
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Lacroix (Robert) Rhône
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Huguet (Michel) Nièvre
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Greck (Alain) Hérault
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Ferdossian (Pierre) Nord
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Decultot (Christian) Yonne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Coquet (Michel) Somme
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Chasles (Jean-Louis) Loire-Atlantique
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Castelli (Jacques) Vaucluse
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Becquembois (Philippe) Meuse
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Angotti (Didier) Ardennes
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Villatte (Anne-Catherine) Val-de-Marne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Tiffeneau (Marie-Claude) Manche
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Thomas (Catherine) Loire
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Swiderski (Christine) Aisne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Suratteau (Sylvie) Gard
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Schillinger (Evelyne) Seine-Maritime
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Ruellan (Marie-France) Côtes-d'Armor
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Rocourt (Francette) Pas-de-Calais
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Prat (Jacqueline) Essonne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Nicolai (Joëlle) Var
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Munari (Christiane) Ardèche
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Morelot (Fabienne) Côte-d'Or
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Mora (Patricia) Dordogne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Marti (Chantal) Landes
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Marin (Marie-Paule) Charente-Maritime
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Marechal (Marie-Françoise) Doubs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Marechal (Cécile) Haut-Rhin
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Maitia (Anne) Gironde
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Le Mezec (Arlette) Morbihan
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Lavergne (Martine) Eure-et-Loir
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Kupper (Patricia) Moselle
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Jest (Marie-Claire) Bas-Rhin
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Janvier (Nelly) Mayenne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Hernandez (Sylvie) Oise
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Ghariani-Morala (Jeanine) Pyrénées-Orientales
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Gaulard (Pascale) Sarthe
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Gaillardin (Danielle) Cher
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Ferenbacher (Frédérique) Aube
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Estory (Odile) Haute-Garonne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Dodart (Fabienne) Orne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Deycard (Eliane) Eure
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Courtois (Nicole) Calvados
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Courrierre (Edith) Yvelines
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Coulon (Gisèle) Isère
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Contassot (Anne-Marie) Marne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Cochin (Sylviane) Meurthe-et-Moselle
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Chouin (Eliane) Haute-Vienne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Chieza (Josette) Haute-Savoie
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Chesneau (Patricia) Maine-et-Loire
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Challies (Lydie) Aude
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Breyzard (Véronique) Saône-et-Loire
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Beinis (Eliane) Seine-Saint-Denis
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Aujames (Madeleine) Puy-de-Dôme
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Andre (Christine) Seine-et-Marne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Adame (Elisabeth) Hauts-de-Seine
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Peisey (Monique) centre d'action éducative du plateau de Champagne
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Autres services

nomination

De:	Cretin (Claudine) Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de Vaucresson
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes les agents Autres services

nomination

JORFTEXT000000363545 (source JORF)

De:	Varennes (Stanislas)
Objet:	attaché stagiaire et affecté en cette qualité à la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:	Préfecture du Pas-de-Calais

nomination

JORFTEXT000000363405 (source JORF)

De:	Doublet (Xavier) sous-préfet
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de la région Alsace
Groupe:	Région Alsace

date_debut="1993-12-18"

cessation de fonction

JORFTEXT000000363403 (source JORF)

De:	Clapson (René) directeur régional des douanes de classe normale à Cayenne (direction de la Guyane)
Objet:	directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Mulhouse (direction de Mulhouse)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1994-01-17"

nomination

JORFTEXT000000363366 (source JORF)

De:	Fougere (Jean-Paul) agent administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sancerre
Groupe:	Tribunal d'instance de Sancerre

tribunal
tribunal_instance="Sancerre"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000363362 (source JORF)

De:	Pottier (Véronique) greffier
Objet:	régisseur titulaire du greffe détaché de Flers
Remplace:	Mme Thual

nomination

De:	Gérard Ghys sous-directeur
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	25 janvier 1994 portant délégation de signature

habilitation

De:	Frédéric Gaultier attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la gestion administrative
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	25 janvier 1994 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Richard Cytermann chef du service des affaires financières, et de
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	25 janvier 1994 portant délégation de signature

habilitation

De:	Madeleine Decolin ingénieur de recherche, chef du bureau de la gestion comptable, des recettes et des dépenses
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	25 janvier 1994 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000181875 (source JORF)

De:	Ternois (Mireille) secrétaire administratif de préfecture (Haute-Savoie)
Objet:	attaché stagiaire et affectée en cette qualité à la préfecture de l'Oise
Groupe:	Préfecture de l'Oise

nomination

JORFTEXT000000181740 (source JORF)

De:	Taglioni (Fernande) Caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1994 les fonctionnaires
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000181740 (source JORF)

De:	Maurice (Anne) circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1994 les fonctionnaires
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000181740 (source JORF)

De:	Guittard (Françoise) direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1994 les fonctionnaires
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000181739 (source JORF)

De:	Beringer (Marianne), épouse Caron greffier divisionnaire
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Compiègne
Remplace:	Mme Josso
Groupe:	Tribunal d'instance de Compiègne

tribunal
tribunal_instance="Compiègne"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000181738 (source JORF)

De:	Mercier (Marie-Rose) adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Palaiseau
Remplace:	Mme Choury
Groupe:	Tribunal d'instance de Palaiseau

tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000181737 (source JORF)

De:	Cheruy (Jean)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction représentant des employeurs désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:	M. Delannoy (Robert)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

date_debut="1994-01-15"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000181702 (source JORF)

De:	Herman (Lysiane), épouse Leroux agent administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Remplace:	Mme Baczynski
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Hazebrouck

date_debut="1993-12-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000180827 (source JORF)

De:	Warter (Danielle) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	au titre de l'année 1993, pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

promotion

De:	Péru (Mickaël)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pellé (Rodolphe)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pateu (Guillaume)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Parra (Hélène)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Massias (François)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Machart (David)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Guillet (Olivier)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gourlin (Yves-Marie)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gourand (Fabrice)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Drouin (Christophe)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cossé (Philippe)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cocagne (Sébastien)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Chambenois (Stéphane)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Buob (Didier)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Barbarit (Blandine)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Auvinet (Eric)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1993 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Laso Léon (Enrique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Doghmi (Mohammed)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Xillo (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Véto (Xavier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Thomas (Frédéric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Silvert (Frédéric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Sicot (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Sicault (Grégory)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Schott (Grégory)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ribeiro (Rui-Georges)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Reinaud (Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rault (Lionel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pineau (Jean-Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pelissier (Yves)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pavie (Adrien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Passin (Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Moreon (Bernard)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Meyer (Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Masson (Fabien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Marre (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Maisonnave (Dominique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Klaeyle (Axel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Jolivet (Xavier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Jacques (Emmanuel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Hoarau (Yannick)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gris (Hervé)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gonzalez (Hervé)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gasnier (Lionel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Foury (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Floissac (Gérald)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Enjalric (Hervé)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Décourtye (David)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Debard (Gilles)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Coquet (David)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Col (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Chanu (Cyril)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bonhomme (Jérôme)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Berbach (Julien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Saadé (Chadi)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Benyoussef (Nour-Eddine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Zinsch (Fabien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Touzé (Xavier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Tissier (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Subira (Matthieu)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Soares (Joël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Schulz (Benoît)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rousseau (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Roblin (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Onillon (Anthony)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Meyer (Cédric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Maurel (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lathelize (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Havet (Lionel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Guichardan (Térence)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gilewicz (Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

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De:	Fricker (Arnaud)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

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De:	Fouilhac (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Forest (Denis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Finkler (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Deguilhem (Rodolphe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cueille (François)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Chambreuil (Arnaud)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cabot (Jérémie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Aubert (Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Aubail (Raphaël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Quirin (Emmanuel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur option TA, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Debaenst (Patrick)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur option TA, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Dodgson (Ian)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours spécial pour titulaires du D.E.U.G Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Morel (Vincent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours G.E.I., élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Tourte (Pascal)
Objet:	sur titres, en 1993 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

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De:	Giraud (Matthieu)
Objet:	sur titres, en 1993 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	de Roffignac (Clotilde)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Kurth (Reine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Coine (Dolorès)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bouchon (Sandrine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Zavidovique (Nathalie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Vallat (Sophie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Tailliez (Anne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Salcedo (Corinne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Palhière (Véronique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Leclerc (Anne-Sophie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ilcinkas (Sandrine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Champeaux (Anne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Brocard (Pauline)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bouzou (Nathalie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1993 Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bachelet (Marie)
Objet:	sur titres, en 1993 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Andelys"
sous-prefecture_departement_code="27"

De:	Billarand (Gisèle) administrateur civil détachée
Objet:	sous-préfet des Andelys sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vendôme
Groupe:	Sous-préfecture des Andelys

JORFTEXT000000180766 (source JORF)

nomination