André Noyer

De: Noyer (André, Pierre)
chef des services fiscaux à Bordeaux ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Officier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Noyer (André)
Remplace:
M. Wacongne
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000386108(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Noyer (André)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000397804(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Noyer (André, Pierre, Jean)
chef des services fiscaux à Bastia ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Noyer (André)
direction des services fiscaux de la Haute-Corse
à compter du 1er juillet 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Noyer (André)
direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000352113(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990