Andrée Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard, née Siffre (Andrée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi n° 96-1093 du
16 décembre 1996
modifiée et du code des pensions civiles et militaires modifié
attachée d'administration centrale, 11e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité
date_debut="2005-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000422074(source JORF)
réintégration
23 Août 200523/08/2005
De: Bernard (Andrée, Yvonne, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Gachon, Jacques Frieh et Michel Viso, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000233583(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Bernard (Andrée, Yvonne, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Gachon, Jacques Frieh et Michel Viso, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000233583(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200408/05/2004
De: Bernard, née Abgral-Abhamon (Andrée)
directrice dans une délégation de La Poste. Chevalier du 6 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-06"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard, née Siffre (Andrée, Marcelle)
attachée d'administration centrale au ministère ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bernard (Andrée, Yvonne, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Pierre Gachon, Jacques Frieh et Michel Viso, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000577753(source JORF)
nomination
28 Août 199928/08/1999
De: Bernard, née Abgral-Abhamon (Andrée)
directrice de La Poste du Calvados ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Bernard (Andrée)
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par le décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
JORFTEXT000000549368(source JORF)
nomination
19 Août 199419/08/1994
De: Bernard (Andrée)
2e échelon,avec ancienneté du
1er juillet 1990
Objet:
administrateurs hors classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1990-12-31"
JORFTEXT000000720598(source JORF)
promotion
12 Mai 199112/05/1991
De: Bernard (Andrée)
Objet:
de 1990 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000720562(source JORF)
promotion
12 Mai 199112/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.