Anne Kerviel

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

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De: Anne KERVIEL
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation mentionnée au II du présent arrêté
pour la durée de leurs fonctions et
pour une durée maximale de cinq ans, les agents de la direction générale de l'armement
Groupe:
habilitation
31 Janvier 202431/01/2024
De: Anne KERVIEL
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Anne KERVIEL
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation
pour la durée de leurs fonctions et
pour une durée maximale de cinq ans, les agents de la direction générale de l'armement
Groupe:
habilitation
05 Décembre 201905/12/2019
De: Kerviel (Anne)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
composition
13 Août 201513/08/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.