Armand Lepas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lepas (Armand)
directeur des affaires économiques générales au Conseil national du patronat français
Objet:
membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
A titre de représentants des utilisateurs d'énergie
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000562732
(source JORF)
nomination
08 Décembre 1996
08/12/1996
De:
Lepas (Armand)
directeur des affaires économiques générales du C.N.P.F., titulaire
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalités qualifiées
Au titre des entreprises concernées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000192962
(source JORF)
nomination
08 Juin 1996
08/06/1996
De:
Lepas (Armand)
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
date_debut
=
"
1991-07-09
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000172363
(source JORF)
renouvellement
11 Juillet 1991
11/07/1991