Bernard Castagnet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Castagnet Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S
(source BOMI)
prime
21 Mars 2013
21/03/2013
De:
Castagnet (Bernard)
maire de La Réole (Gironde)
Objet:
membre titulaire au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000624648
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2004
24/11/2004
De:
Castagnet (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000617528
(source JORF)
désignation
29 Juin 2004
29/06/2004
De:
Castagnet (Bernard)
maire de La Réole
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000789018
(source JORF)
désignation
29 Juillet 2003
29/07/2003
De:
Castagnet (Bernard)
maire de La Réole
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000402406
(source JORF)
désignation
25 Novembre 2000
25/11/2000
De:
Castagnet (Bernard)
maire de La Réole
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000399429
(source JORF)
désignation
22 Avril 2000
22/04/2000
De:
Castagnet (Bernard)
maire de La Réole
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 10o)
titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517
(source JORF)
nomination
16 Septembre 1998
16/09/1998
De:
Castagnet (Bernard, Henri, Jean)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut
=
"
1994-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
28
"
JORFTEXT000000188541
(source JORF)
décoration
30 Mars 1995
30/03/1995
