directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales

membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts

représentant du ministre chargé de l'environnement

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de l'industrie de transformation

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de l'industrie de transformation

inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale

sous-directeur de la coordination des services et affaires juridiques à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale

administrateur civil hors classe

sous-directeur des personnels à la direction des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police

administrateur civil hors classe

sous-directeur du personnel à la direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux à la préfecture de police

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des représentants des chefs d'entreprise

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre des personnalités particulièrement compétentes

membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie

Au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur

sous-directeur à la direction du budget

au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)

représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

attaché financier

conseiller financier adjoint à l'agence financière près la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

pour une durée maximale de deux ans

au titre de la mobilité

directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine

au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

maire de Sautron (Loire-Atlantique)

membre suppléant au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

représentant de l'Association des maires de France

maire de La Réole (Gironde)

membre titulaire au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

représentant de l'Association des maires de France

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 1 an 8 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 1 an 9 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

administrateur civil hors classe

sous-directeur, chef du service des affaires immobilières au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police

administrateur civil hors classe

sous-directeur des affaires immobilières et mobilières à la direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux à la préfecture de police

secrétaire générale

toutes pièces justificatives des dépenses et des recettes et tous documents comptables relatifs à l'engagement et à l'ordonnancement de dépenses inférieures à 5 000 EUR, ainsi que les bons de commande inférieurs à ce même montant

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants du commerce

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants du commerce

administrateur civil hors classe

sous-directeur des affaires financières à la direction des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police

administrateur civil hors classe

sous-directeur du budget et de la comptabilité (direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux) à la préfecture de police

architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef de projet. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

administrateur civil, et à

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

conservateurs généraux du patrimoine, à

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agent contractuel. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agent contractuel, à

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

administrateur civil, à

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agente contractuelle. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

conservatrice en chef du patrimoine, et à

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

attachée d'administration centrale. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

Le

cas échéant, le prospectus complet précise également que l'OPCVM nourricier peut conclure des contrats constituant des instruments financiers à terme dans les conditions définies au II de

du contrôle légal de l'OPCVM maître et de l'OPCVM nourricier, elle établit un programme de travail qui apporte, le cas échéant, ces mêmes adaptations

Le prospectus complet de l'OPCVM nourricier précise les conditions de mise à disposition et de communication aux porteurs du règlement ou des statuts de l'OPCVM maître

Lorsque l'OPCVM maître n'est pas soumis à la section 1 du chapitre IV du titre Ier du livre II du code monétaire et financier, l'agrément de l'OPCVM nourricier ne peut être délivré que si l'OPCVM maître est soumis au contrôle d'une autorité étrangère avec laquelle l'AMF a conclu une convention d'échange d'informations et d'assistance adaptée à la surveillance des OPCVM maîtres et nourriciers, dans les conditions prévues à l'article L. 621-21 du code monétaire et financier. L'agrément de l'OPCVM nourricier nécessite l'autorisation de commercialisation en France de l'OPCVM maître dans le respect des articles 411-57 et suivants

Section 2

Prospectus complet

Article 412-5

conseiller maître à la Cour des comptes

président du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)

contrôleur d'Etat

pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes concourant aux recettes de l'Etat

Eyssartier

sous-directrice à la direction du budget, ou

au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

représentante du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine

au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe

sous-directeur de l'action sociale à la direction des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police

administrateur civil hors classe

sous-directeur des affaires sociales au cabinet du préfet de police

tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur de l'administration

au titre de l'année 2005 est établi

tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur de l'administration

au titre de l'année 2005 est établi

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants des salariés

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants des salariés

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants des salariés

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la coopération

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la coopération

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la coopération

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la coopération

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Au titre des représentants de la production agricole

administrateur civil, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales

directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud

sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

directeur général du centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)

au 1er échelon, avec 1 an 3 mois 25 jours d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 1 an 11 mois d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 1 an 8 mois 19 jours d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 2 ans 6 mois d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 2 ans 10 mois d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 1 an 1 mois d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 9 mois d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 1 an 7 mois 12 jours d'ancienneté conservée

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

selon les conditions suivantes

magistrate

sous-directrice de la justice pénale générale à la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice

Institut national de la recherche agronomique

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 68 : biologie des organismes

Institut national de la recherche agronomique

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 67 : biologie des populations et écologie

université Toulouse-III

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 67 : biologie des populations et écologie

Institut national de la recherche agronomique

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 67 : biologie des populations et écologie

Muséum national d'histoire naturelle

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 67 : biologie des populations et écologie

université Nancy-I

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 66 : physiologie

université Bordeaux-I

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 27 : informatique

université Strasbourg-I

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeur des universités et assimilés

Section 05 : sciences économiques

université de Saint-Etienne

membres du Conseil national des universités

modifié

Maître de conférences des universités et assimilés

Section 21 : histoire, civilisations ; archéologie, et art des mondes anciens et des mondes médiévaux

université de Marne-la-Vallée

membres du Conseil national des universités

modifié

Maître de conférences des universités et assimilés

Section 27 : informatique

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

représentants des organisations professionnelles

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure

personnalités choisies

en raison de leur compétence

membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement

représentante du Sénat

sur proposition du président du Sénat

administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

auprès de la Caisse des dépôts et consignations sur un emploi de directeur adjoint

directeur financier des fonds d'épargne à la direction des fonds d'épargne

administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

sur l'emploi de sous-directeur de la sous-direction B « financement et compétitivité des entreprises » à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

pour une durée maximale de trois ans

ingénieur des télécommunications

sous-directeur des produits, des services et de la diffusion au secrétariat général du Gouvernement, direction de la Documentation française