Bernard Skalli

De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative de la semoulerie
Au titre de représentants de la semoulerie
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000411597(source JORF)
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000760624(source JORF)
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative de la semoulerie
Au titre des représentants de la semoulerie
Groupe:
Commission consultative
date_debut="1998-04-25"
JORFTEXT000000572017(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000561253(source JORF)
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative de la semoulerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la semoulerie
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000170098(source JORF)
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000728103(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993