09 Juillet 1996

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De: Jean-François Monteils
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Philippe Geoffroy
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Hervé Barbaret
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Olivier Delaporte
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Sylvie Esparre
agent contractuel de l'Etat
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Martine Latare
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Patrick Spilliaert
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Nicolas Revel
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Guillaume Boudy
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Rossi (Anne-Marie)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de Lyon
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Roquette (Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Arnould (Benoît)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
i) Au titre de la malterie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Weiss (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Chambe (Maurice)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mouzay (Serge)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Boulet (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Caen (Etienne)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bordeau (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Picard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Marie (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Gonnard (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Couty (Raymond)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Behaghel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Malpel (Georges-Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Gleizes (Jean-François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Poulain (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Lapointe (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Dauzere (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: de Benoist (Henri)
(région I)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Onillon (Paul)
(région III)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Laffon (Jean)
(région V)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Junot (Frédéric)
(région VIII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Grenot (Michel)
(région IV)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Gelin (Jean-Luc)
(région VII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Garnot (Jean-Philippe)
(région II)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Dassier (Paul)
(région VI)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Tetedoie (Alain)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Lorin (Bernard)
(C.G.T.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Leroy (André)
(organisations familiales)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Borel (Robert)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bon (Michel)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Rub (Jérôme)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Nier (Dominique)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Fekih (Abdelhak)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bonnier (Thierry)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: de Cazaux (François)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Waddington (Gilles)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Vasak (Stanislas)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Sferlazza (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Seguin (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Sangare (Jean-Louis)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Prugniaud (Alain)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Perez (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mauri (Robert)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Marty (Eric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Maltrait (Michel)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Le Luong (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Grenier (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Durieu (Alain)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Delacroix (Rodolphe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Cristina (Jean-Pierre)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Clément (Marc)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Chazalon (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Béa Mbong (Charles)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Brunel (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bonnet (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Benia Latreche (Djamel)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Behar (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Aïssaoui (Saïd)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Adde (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Strysovsky (Marie-Christine)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Pernet (Marielle)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Lamothe (Catherine)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Ernst (Fabienne)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Dadou (Dadou-Willmann)
(Claire)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Chazottes (Specht)
(Frédérique)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bodès (Hélène)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Blumel (de la Taille)
(Bethsabée)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bergogne (Sophie)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
ecole
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mordacq (Frank)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (S.A.P.R.R.)
Remplace:M. Grunberg (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: De Rul (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
B. - Au titre de l'article 23 de ce même décret
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Vales (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
A. - Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Lux (Marie-Grâce)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
A. - Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Guyader (Annie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
A. - Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Guimiot-Vanin (Agnès)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
A. - Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Dran (Valérie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1996
A. - Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Marc Campi
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Fortin (Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1996-09-16"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Ruffet (Marie-Louise)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de Paris
Remplace:Mme Fève (Françoise)
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Harel (Josette)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de Toulouse
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Devulder (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Choutet (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Allemand (Hubert)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Thual (Olivier)
ingénieur de la météorologie de 1re classe (1er échelon)
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (Météo-France)
date de sa titularisation dans le corps des professeurs des universités du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1994-09-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
09 Juillet 199609/07/1996
De: Philippe Rousselot
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
09 Juillet 199609/07/1996
De: Misslin (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingérieur des travaux de la météorologie, 10e échelon
date_debut="1997-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Cazala (Francis-Roger)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Arquisch (Myriam)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de Lille
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Francis Brun-Buisson
chef du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat, dans son mandat de membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la S.E.P.T./Arte)
Groupe:
renouvellement
09 Juillet 199609/07/1996
De: Claudie Quillien
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199609/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.