Bertrand Van Effenterre

De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des réalisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des réalisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du
4 janvier 1983
Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou à la location pour l'usage privé du public
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000574087(source JORF)
nomination
27 Septembre 199827/09/1998
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des auteurs
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000748166(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
JORFTEXT000000362378(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993