31 Mars 1995

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De: Carpentier (Alain)
Professeur
membre titulaire de la Commission nationale de première instance
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
représentant de l'ordre des médecins
Remplace:M. Logeais (Yves)
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Soyer (Robert)
Professeur
président titulaire de la Commission nationale d'appel
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Langlois (Jean)
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Rioux (Claude)
Professeur
président suppléant de la Commission nationale de première instance
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Termet (Hubert)
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Marchand (Michel)
Professeur
président suppléant de la Commission nationale d'appel
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Soyer (Robert)
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Logeais (Yves)
Professeur
président titulaire de la Commission nationale de première instance
Objet:
au sein des commissions de qualification en chirurgie thoracique
Remplace:M. Cachera (Jean)
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Suzzarelli (Bruno)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
date_debut="1995-01-12"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Herail (Roger)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
radiation
31 Mars 199531/03/1995
De: Dufourcq (Nicolas)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de France Télécom
conseiller du directeur général
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"
détachement
31 Mars 199531/03/1995
De: Vernholes (Alain)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Mer (Francis)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Maarek (Gérard)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Levy-Garboua (Vivien)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Kessler (Denis)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Jeanneney (Jean-Marcel)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Etrillard (Gilles)
Objet:
membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: de Montigny (Alban)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: de La Cropte de Chantérac (François)
administrateur de biens, syndic de copropriétés à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Yzambart (Philippe)
commissaire aux comptes, expert-comptable à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Vanhove (Serge)
proviseur directeur des études au Prytanée national militaire à La Flèche (Sarthe)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Vallauri (Jean-Marc)
ingénieur en chef d'agronomie, chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Vaillant (Jean-Pierre)
directeur régional d'une société automobile Bretagne et Pays de la Loire à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Tuffal (Jean-Michel)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Tranchant (Emmanuel)
directeur du collège Saint-André à Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Séjourné (Didier)
ministre du culte catholique pour le service du diocèse de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Simoneau (Edmond-Louis)
directeur journaliste de Radio France-Armorique à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Seigle (Jean-Pierre)
commandant de la police nationale, chef du service interministériel de défense et de protection civile à la préfecture de Maine-et-Loire à Angers
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Rouvel (Thierry)
avocat à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Rossigneux (Gérard)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Rolland (Philippe)
directeur divisionnaire à la direction générale des impôts à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Rolin (Marc)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Retur (Pierre)
colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Renaudineau (Christian)
délégué régional de l'aviation civile des Pays de la Loire, directeur de l'aérodrome de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Rees (Daniel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Raoult (Pierre)
pharmacien à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Prévault (Hervé)
inspecteur des douanes, chargé de mission défense économique au secrétariat général de la zone de défense Ouest à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Picot (Dominique)
conseiller en formation continue au groupe d'établissement de formation professionnelle à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Petitgas (Bernard)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Néant (Hubert)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie au rectorat de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Nicol (Claude)
médecin omnipraticien, médecin chef départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Monniot (Jean-Louis)
directeur des ressources humaines de l'administration, de l'informatique et des finances au conseil régional des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Moal (Yvon)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Messineo (François)
notaire à Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Mathys (Jean-Antoine)
secrétaire général de la ville de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Mathieu (Noël)
directeur de l'aménagement du territoire et des infrastructures au conseil régional des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Martineau (Alain)
lieutenant-colonel des transmissions
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Marais (Gilles)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Legendre (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique à Nantes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Le Quentrec (Michel)
ingénieur général de la météorologie, directeur pour Météo-France - Ouest à Saint-Jacques-de-Lalande (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Le Gouvello de la Porte (Pierre)
directeur général d'un centre de thalassothérapie à Pornichet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Le Glas (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement à la direction des constructions navales à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Lambert (Jean-Pierre)
directeur régional d'une société pétrolière à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Lambert (Jean-Marcel)
directeur adjoint du centre E.D.F.-G.D.F., services Anjou, à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Lahaie (Gaëtan)
secrétaire général d'un journal quotidien à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Jourdain (Serge)
cadre administratif de direction S.N.C.F. à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Jouny (Christian)
secrétaire général
membre du bureau fédéral de la Fédération Force ouvrière de la métallurgie à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Jouanine (Jean-Pierre)
président-directeur général d'une société de menuiserie industrielle à Argentré-du-Plessis (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Jan (Michel)
commissaire de police principal à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Jadeau (Jacky)
directeur d'entrepôt d'une chaîne alimentaire à Rezé (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Huguet (Patrick)
lieutenant-colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Houette (Dominique)
agent général d'assurance, directeur d'une société de courtage à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Hessel (Henri)
chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de Bretagne à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Hellard (Guy)
adjoint au directeur de l'établissement aérospatial de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Hanzel (Marian)
chargé de mission au conseil général de Maine-et-Loire à Angers
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Guyot-Sionnest (Arnaud)
ingénieur commercial dans une société à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Gouley (Claude)
directeur du centre hospitalier de Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Gouin (Patrick)
praticien hospitalier anesthésie-réanimation au S.A.M.U. 44 à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Glattard (Dominique)
pharmacien-inspecteur de la santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Gille (Paul)
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, coordinateur de projet spatial à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Geistdoerfer (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique en océanographie à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Gaultier (Jean-Louis)
directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de la protection civile des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Fresneau (Gildas)
directeur du groupement postal des Manoirs à Alençon (Orne)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Frenkel (Alain)
rapporteur de la commission régionale de sécurité à la direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Fambon (Jean-François)
lieutenant-colonel de l'artillerie
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Fabre (Christian)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Duval (Jean-Yves)
journaliste de défense, rédacteur en chef et reporter de presse parlée et écrite au Mans (Sarthe)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Dumilieu (Christian)
chef de service dans une usine automobile à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Demars (Guy)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Delmas (Daniel)
attaché commercial à la Cité des congrès de Nantes, maire adjoint à La Montagne (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Degauque (Philippe)
directeur général de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Debuire (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Danrée (Yannick)
chirurgien-dentiste à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Costes (Patrick)
chef du département commercial de la direction régionale France-Télécom de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Conseil (Michel)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Morbihan à Vannes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Coffre (Bernard)
premier substitut du procureur de la République à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Choimet (Dominique)
chef du service de l'assemblée du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Chambounaud (Pierre-Henri)
journaliste d'un quotidien à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Castelli (Jean-Pierre)
secrétaire général du centre de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bureau (Jean-Damien)
consultant en communication d'entreprise de société, professeur associé à mi-temps à l'université de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bouyer (François-Régis)
gérant de société industrielle à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bourneton (Daniel)
directeur régional en ingénierie et logistique des moyens de paiement, consultant en analyse et prévention des risques de l'entreprise à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bouhier (Gérard)
commissaire divisionnaire de police à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bois (Jean-Pierre)
professeur d'histoire moderne à l'université de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Billaud (Michel)
directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bethenod (Marc)
ingénieur-directeur des programmes dans une société industrielle à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Besnehard (Michel)
directeur du département Développement économique à la chambre de commerce et d'industrie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Behoteguy (Bernard)
colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Bahain (Jean-François)
chargé de mission à la direction régionale de la formation professionnelle des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Aumont (Didier)
directeur régional de conseil et formation en organisation et gestion industrielle à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Ardouin (Eric)
secrétaire général de la mairie de Pornichet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Seignol (Annie)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de la Loire-Atlantique à Nantes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Rigaud (Sylviane)
professeur certifié au collège Le Grand Beauregard à La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Pinthier (Evelyne)
directeur du service départemental de l'Office national des anciens combattants de la Loire-Atlantique à Nantes
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Maulaz (Brigitte)
pharmacien, praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Guillet (Muriel)
vétérinaire-inspecteur, attaché au service régional d'économie agricole à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Decours (Catherine)
écrivain
membre de l'académie de Bretagne
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Chambon (Marie-Henriette)
administrateur principal des affaires maritimes, adjoint au directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Napoleoni (Antoine)
attaché principal d'administration centrale, en détachement à France Télécom
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications
date_debut="1993-07-01"
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
radiation
31 Mars 199531/03/1995
De: Gazagnes (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
attaché d'administration centrale auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Gazagnes (Philippe)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
radiation
31 Mars 199531/03/1995
De: Maillard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Grenoble-III
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Lumale (Pascal)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="1994-08-01"
radiation
31 Mars 199531/03/1995
De: Bergès (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Labardin (Jean-Pierre)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1995-03-20"
ecole
cessation de fonction
31 Mars 199531/03/1995
De: Petoin (Dominique, Sylvain)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Tristant (Henri)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Suzanne (François)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Rouanet (Philippe)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Professeur Servan (Jean-Marie)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Professeur Magalon (Guy)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Professeur Grumbach (Yves)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Julliard (Fabrice, Alain)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Elbaz (Jean, Sauveur)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Abbes (Michel)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Firmin (Françoise)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Bricout (Nathalie)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Barreau-Pouhaer (Lise)
Objet:
membres des groupes d'experts rattachés à la Commission nationale d'homologation
Groupe d'experts Prothèses mammaires internes
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Mane (Geneviève), épouse Hily
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université de Reims
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Allègre (Michel)
inspecteur des impôts
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances pour 1963 (no 63-156 du 23 février 1963)
habilitation
31 Mars 199531/03/1995
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gallepe (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Dekiss (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Fleury (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Duchesne (Louis)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Cleitman (René)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Claudon (Paul)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Bernard (Maurice)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des industries techniques
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Lathière (Marcel)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des distributeurs de films
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Lièvre (Philippe)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Tournier (Jean)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de la photographie
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Sarky (Daniel)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Poirier (Henri)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Perez (Anita)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Silvera (Charlotte)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Voirin (Jean)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gillette (Pierre)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Auer (Gabriel)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des réalisateurs
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Zeitoun (Ariel)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Vaissaire (Daniel)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Roitfeld (Pierre)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: M.Godeau (Patrick)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Golvet (Gildas)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des industries techniques
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Sussfeld (Alain)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des distributeurs de films
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Deschamps (Daniel)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Pozderec (Stéphane)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de la photographie
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gouze-Rénal (Christine)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Broca (Michèle de)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Corneille (Linda)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des auteurs
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gaylor (Anna)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Almeras (Catherine)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des acteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Menegoz (Margaret)
Objet:
présidente de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Deville (Rosalinde)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Girault (Marcel)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire d'Angers (université d'Angers)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
31 Mars 199531/03/1995
De: Ripault (Jean-Louis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
conservateur des hypothèques
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Moreau (Yannick)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant du président de la section sociale du Conseil d'Etat
Remplace:M. Lagrange (François)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Laisne (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du conseil général de la Loire afin d'y exercer des fonctions de direction
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
31 Mars 199531/03/1995
De: Deshayes (Marie-Josèphe)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'appel de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
représentants du collège des médecins stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de France
suppléante
Remplace:M. Netter (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Brethaux (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'appel de qualification en orthopédie dento-maxillo-faciale
représentants du collège des médecins stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de France
titulaire
Remplace:M. Deffez (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Giuliani (Gilles)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés de préfecture"
radiation
31 Mars 199531/03/1995
De: Berthou (Jean)
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime S.N.C.F
représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
31 Mars 199531/03/1995
De: Baillard (Rose), épouse Goetz
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines), affectée à l'université Nancy-II
Groupe:
date_debut="1995-12-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Stora (Florent)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-09-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Lefebvre (Caroline)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-02-15"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Cabesos (Sylvie)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-02-15"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Paolini (Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-17"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Cayer-Barrioz (Patrick)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Canape (Serge)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Zdrojewski (Geneviève)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Rouch (Marie-Thérèse)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Paillard (Francine)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Espi (Eve)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Will (Pierre-Etienne)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Souyri (Pierre-François)
directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Lombard (Denys)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Kalinowski (Marc)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gernet (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gaborieau (Marc)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Fournie (Michel)
professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Caillat (Colette)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
ecole
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Jouve (Michel)
Objet:
comme membre suppléant de la commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Remplace:M. Truffier (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Gérasimo (Pascal)
administrateurs civils hors classe
Objet:
sous-directeurs à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Desjardins (Marc)
Objet:
sous-directeurs à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Halhal-Revel (Claude)
administrateur civil, en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Déniel (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-01-10"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
réintégration
31 Mars 199531/03/1995
De: Steinmetz (Georges, Jean, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Nogent-sur-Vernisson (Loiret)
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Aspar (Françoise)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-08-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
31 Mars 199531/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.