06 Mars 1997

JORFTEXT000000748644 (source JORF)

De:	Rolin (Henri, Albéric, Emile, Désiré, Joseph) ancien huissier de justice Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000748201 (source JORF)

De:	Flaugère (Jean-Paul)
Objet:	membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Fradin (Guy)
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

conseil_administration

nomination

De:	Voirin (Jean)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des salariés de la production de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Gillette (Pierre)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des salariés de la production de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Caziot (Jean-Jacques)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des salariés de la production de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Dekiss (Jean-Paul)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des réalisateurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Auer (Gabriel)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des réalisateurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Sorlat (Grégoire)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Rozanes (Alain)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Rey (Jean-Michel)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Gélin (Xavier)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Cleitman (René)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Claudon (Paul)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Bursztejn (Sylvain)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Brillion (Frédéric)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Bidou (Jacques)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Bernard (Maurice)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Mercier (Jean-François)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des industries techniques
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Saint-Jean (Michel)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des distributeurs de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Desmoulin (Philippe)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des directeurs de production
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Tournier (Jean)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des directeurs de la photographie
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Pozderec (Stéphane)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des directeurs de la photographie
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Van Effenterre (Bertrand)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des auteurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Sarky (Daniel)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des acteurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Poirier (Henri)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des acteurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Lavalette (Bernard)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des acteurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Menegoz (Margaret)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure Présidente
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Perez (Anita)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des salariés de la production de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	de Broca (Michèle)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Barry (Chantal)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des industries techniques
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Cayla (Véronique)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des distributeurs de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Fraisse (Charlotte)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des directeurs de production
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Corneille (Linda)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des auteurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Almeras (Catherine)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de représentants des acteurs
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

nomination

De:	Dembo (Richard)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de personnalités qualifiées au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Silvera (Charlotte)
Objet:	membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure A titre de personnalités qualifiées au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Groupe:	Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000748162 (source JORF)

De:	Gudin (François) secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:	du ministère de la défense inclus

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-02-28"

mise à disposition

JORFTEXT000000748161 (source JORF)

De:	Caron (Jeanine) adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseur d'avances auprès du STNA situé à Paris
Groupe:	STNA situé à Paris

nomination

JORFTEXT000000748161 (source JORF)

De:	Dangla (Georgette) adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:	auprès du STNA situé à Toulouse régisseur d'avances depuis le 1er septembre 1995 régisseur de recettes
Groupe:	STNA situé à Toulouse

date_debut="1997-04-01"

nomination

JORFTEXT000000748161 (source JORF)

De:	Violin (Andrée) agent contractuel
Objet:	régisseur de recettes auprès du STNA situé à Paris
Groupe:	STNA situé à Paris

cessation de fonction

JORFTEXT000000747425 (source JORF)

De:	Hascoët (Hervé) ancien notaire Faou (Finistère)
Objet:

conférés

De:	Sans (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Malher (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Jouglar (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Wiers (Monique)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Chauve (Claude)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Brugere-Picoux (Jeanne)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Villate (Didier)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Sionneau (Olivier)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Salvat (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Le Pottier (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Fournier (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Balloy (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles

nomination

De:	Moraillon (Robert)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Guelfi (Jean-François)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Cotard (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Fournel-Fleury (Corinne)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Fanuel-Barret (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Chetboul (Valérie)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Pages (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Lecoindre (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Le Bobinec (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Chaudieu (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Medaille (Christine)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

De:	Delisle (Françoise)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

nomination

JORFTEXT000000565536 (source JORF)

De:	Daniel Jouanneau ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République libanaise
Remplace:	M. Jean-Pierre Lafon
Groupe:	République libanaise

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"

nomination

JORFTEXT000000565535 (source JORF)

De:	Lefevre (Yves, Jean, Maurice) ancien huissier de justice Poissy (Yvelines)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000565534 (source JORF)

De:	Bady (Claude, Marie, Flavie, Antoinette) ancien notaire Valence (Drôme)
Objet:

conférés

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Louis Journet
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Bruno Gibert
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Philippe Durand
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Claude Badrone sous-directeurs
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Stéphane Carrère
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux délivrés en application de l'article 131 sexies du code général des impôts

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Benoît Bohnert administrateurs civils au service de la législation fiscale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux délivrés en application de l'article 131 sexies du code général des impôts

délégation de signature

JORFTEXT000000565532 (source JORF)

De:	Montvenoux (Pierre) ancien notaire Roanne (Loire)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000565531 (source JORF)

De:	Clerget (Emmanuel, Jean-Marie)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Cresson (Elie, Adolphe, Léon)

notaire
notaire_residence="Prémery (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"

nomination

JORFTEXT000000565087 (source JORF)

De:	Gérard Rameix conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"

nomination

De:	Penaud (Pascal) (2e tour)
Objet:	au grade d'inspecteur général des affaires sociales au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Delomenie (Pierre) (1er tour)
Objet:	au grade d'inspecteur général des affaires sociales au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Cayre (Alain) (3e tour)
Objet:	au grade d'inspecteur général des affaires sociales au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Jeannet (Agnès) (hors tour)
Objet:	au grade d'inspecteur général des affaires sociales au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Bonnet-Galzy (Marie-Caroline) (hors tour)
Objet:	au grade d'inspecteur général des affaires sociales au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

JORFTEXT000000381907 (source JORF)

De:	Albertini (Jean, Pasquin) ancien notaire Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000381906 (source JORF)

De:	Revol (Christian) ancien notaire Paris (Paris)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000381905 (source JORF)

De:	Bruyand (Jean-Charles, Claude, Henri)
Objet:	avoué près la cour d'appel de Reims (Marne)
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

cessation de fonction

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Guérande (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Fontaine (Georges, Jean, Pierre)
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000000381904 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000381877 (source JORF)

De:	Roumegoux (Bernard, Marie, Pierre, André)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Pissos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

nomination

JORFTEXT000000381877 (source JORF)

De:	Dumont (Yves, Georges)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Pissos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

nomination

JORFTEXT000000381877 (source JORF)

De:	Roumegoux (Bernard, Marie, Pierre, André)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Pissos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

cessation de fonction

De:	François Werner
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Directeur du cabinet

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Pierre Fersztand
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Directeur adjoint du cabinet

nomination

De:	Florent Longuépée
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Conseillers techniques

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Eric Barbaroux
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Conseillers techniques

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Elisabeth de Castex
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Conseillers techniques

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Sophie Morin
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Conseillers techniques

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-Marie Brinon
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Chef de cabinet

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	Thierry Pérardel
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Chef adjoint de cabinet

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

nomination

JORFTEXT000000200042 (source JORF)

De:	Huet (Christian) secrétaire administratif
Objet:	régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Moroni (Comores)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle à Moroni (Comores)

date_debut="1996-09-05"

nomination

JORFTEXT000000200009 (source JORF)

De:	Santini (Dominique) attaché d'administration centrale stagiaire au Conseil d'Etat
Objet:	attaché d'administration centrale
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1997-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000200008 (source JORF)

De:	Chavane de Dalmassy (Jean-Louis, Marie, Jacques) ancien notaire Paris (Paris)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000200007 (source JORF)

De:	Pfletschinger (Charles) ancien notaire Thionville (Moselle)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000200006 (source JORF)

De:	de Montgolfier (Régis, Marie, Antoine) ancien notaire Tournon (Ardèche)
Objet:

conférés

notaire
notaire_residence="Missillac (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Debierre (Antoine, René, Albert, Marie)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Fontaine (Georges, Jean, Pierre)

JORFTEXT000000200005 (source JORF)

nomination

De:	Thai Van (May-Jeanne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Panahi (Katayoune)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Werny (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vukic (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vuittenez (Lionel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Voisin (Thibaut)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vivant (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Viel (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vergier (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vendeville (Grégory)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vattier (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Valantin (Pierre-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vachet (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vacher (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Tibi (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Thorner (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Templier (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Steimer (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sornin Petit (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Simon (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Scoyer (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Schoemacker (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sauvalle-Schweitzer (Yan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Roure (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Rieb (Ghislain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Priolet (Geoffrey)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Phung Ngoc (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Petitjean (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Petiot (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Pelat (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Payrastre (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Payet (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Paties (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Parize (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Paque (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Nanta (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Moulin (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Morin (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Morin (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Metayer (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mazoyer (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Marcou (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Marcos (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Malige (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lourme (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Locatelli (Jean-Noël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Leveque (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Levassort (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lebrun (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Vacon (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Quillec (Régis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Guellec (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Laurent (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lanoix (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kunkel (Frédérik)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Keiser (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Juillien (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Josse (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Josse (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Jestin (Tanguy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Jegou (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Jautzy (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Janin (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Jacquot (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hurtrel (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Henry (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Henry (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hennet (Ludovic)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hanrard (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hall (Steven)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Habozit (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gueret (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gruffaz (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gruffat (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Grimal (Richard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gremminger (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Goethals (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gervaise (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gay (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gautier (Matthieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gauthier (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Galard (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gaillard (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Flament (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Flahaut (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Favrel (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Faferek (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Fabregue (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Etienne (Rudolf)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Estienne (Yvan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	El Ansari (Rachid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Edmond (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Durand (Renaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Drouy (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Diserbeau (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dimnet (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Descoins (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Depenau (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Delaunay (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Del Socorro (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Daviaud (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Darley (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dagens (Loïc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cousseau (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cornuau (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cornet (Jocelin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Contardo (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chuimert (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cholley (Jean-Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chiello (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chardaire (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cartier (Johnny)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Canu (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cantin (Richard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Calio (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cadic (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bravaccini (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bouchaud (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bost (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bonnet (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Blanjoie (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bihi-Zenou (Dan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bibang-Ngomo (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bergeron (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bedeaux (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bechet (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Badard (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Auge (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Arbogast (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Anvroin (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Anton (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ahmed Abdallah (Kamal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ziolkowski (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vuillot (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Viguier (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Toti (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Tabard (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Perroud (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Paternoga (Annie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Osweiller (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mathez (Delphine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Marie (Karine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mangiante (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Magne (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Labbe (Lydia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Jourdheuil (Maud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Guillot (Karine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gourlet (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gourbil (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Garat (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Espinas (Véronique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Douiski (Naïma)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Delcamp (Juliette)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	De Becdelievre (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Darmaillac (Pascale)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dall'Aglio (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Da Ros (Vanessa)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Crouzilhac (Anne-Gaelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chabrier (Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bouleau (Ariane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bos (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bonniere (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Boero (Estelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bizien (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Berthaud (Gaëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bernard (Guénaëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Avargues (Marie-Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves par ordre alphabétique, sortis en 1996 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

JORFTEXT000000199566 (source JORF)

De:	Lemoyne de Forges (Sylvain) chef du service des affaires monétaires et financières à la direction du Trésor
Objet:	membre des conseils d'administration des sociétés GAN SA et GAN International représentant de l'Etat
Groupe:	Conseils d'administration des sociétés GAN SA et GAN International

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000199531 (source JORF)

De:	Angles (Nicole) administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès de l'inspection générale de l'administration inspecteur au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1996-09-02"
date_fin="1998-03-31"
inspecteur_general="Administration"

détachement

JORFTEXT000000199527 (source JORF)

De:

Brocas

Objet:

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0055 du 06/03/97 Page 3565 a 3566

Fait à Paris, le

26 février 1997

Le chef de service

inscription

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sartène"
sous-prefecture_departement_code="2A"
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord"
grade="Directeur"

De:	Bellour (Jean-Claude) commissaire de police détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sartène
Groupe:	Sous-préfecture de Sartène Préfecture du Nord

JORFTEXT000000199526 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord"

De:	Laflaquière (Jean-Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie) sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:	Préfecture du Nord

JORFTEXT000000199525 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000199524 (source JORF)

De:	Lise Billard
Objet:	chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"

nomination