Bruno Bourgeois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOURGEOIS (Bruno, Henri, Etienne)
du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1733055A(source BOMJ)
conférés
29 Novembre 201729/11/2017
De: Bourgeois (Bruno)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Picardie-Ardenne
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
suppléant
Groupe:
Commission régionale de Picardie-Ardenne
suppleant
JORFTEXT000000782078(source JORF)
désignation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bourgeois (Bruno, Vincent, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1982/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.