Christian Franceschetti

De: Franceschetti (Christian, Thomas, Raymond)
président d'un syndicat des métiers de bouche. Chevalier du 19 juin 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-19"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du groupe commerce et industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Franceschetti (Christian)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du groupe Commerce et Industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Franceschetti (Christian)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997