Claire Constans

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claire Colin
De: CONSTANS (Claire, Cécile, Isabelle), épouse COLIN
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « CJ », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000050251771(source JORF)
nomination
24 Septembre 202424/09/2024
De: Claire Constans
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000408516(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claire Constans
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000412828(source JORF)
inscription
24 Avril 200224/04/2002
De: Constans (Claire)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Constans (Claire)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534888(source JORF)
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Constans (Claire)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991