23 Février 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:
Thilly
(société Tic)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Tardieu
(société Sema Group)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Reix
professeur à l'université Montpellier-III
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Misselis
(société Hewlett Packard)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Mercouroff
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Herman
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Ferrand
professeur à l'université d'Orléans
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Dussauchoy
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Charles
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Chabbert
professeur à l'université Paris-XI, président
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Benci
(société Télésystèmes)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Legrix de La Salle
(société I.B.M.)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Stamon (Association française des sciences et technologies de l'information et des systèmes)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Schneider (Société des personnels enseignants chercheurs en informatique de France)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Reibell (Syndicat national des fabricants d'ensembles d'informatique, de bureautique et de leurs applications thématiques)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Marnata de la Monta (Association française des informaticiens)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Klein (Centre d'études supérieures des affaires. - Ecole des hautes études commerciales)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Dellys (Chambre syndicale des sociétés d'études et de conseils en informatique)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De:
Theophile
(société Bull)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Archambaud (Club informatique des grandes entreprises françaises)
Objet:
comme membres de la commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté du
10 septembre 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission pédagogique nationale de la maîtrise de méthodes informatiques appliquées à la gestion prévue par l'arrêté
JORFTEXT000000718282(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Durand (Georges)
professeur des universités (disciplines scientifiques), à l'institut universitaire de technologie B de Nancy
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000718281(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 199123/02/1991
De: Souvet (Louis)
maire de Montbéliard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Hini (Albert)
maire adjoint de Marseille
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Girault (Jean-Marie)
maire de Caen
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Cornillet (Thierry)
maire de Montélimar
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Xenakis (Yannis)
compositeur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Moreau (Daniel)
délégué général des assises de la musique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Casadessus (Jean-Claude)
chef d'orchestre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Sylvestre (Anne)
compositeur interprète
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Marc Solery
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Remplace:M. Raphaël Bartolt
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717796(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Marc Solery
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
JORFTEXT000000717795(source JORF)
délégation de signature
23 Février 199123/02/1991
De: Lejeune-Gaymard (Clara)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et du budget
adjoint au conseiller économique et commercial du Caire
pour une période maximale de deux ans
en application du décret no 73-369 du
27 mars 1973
Groupe:
Direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000717493(source JORF)
disponibilité
23 Février 199123/02/1991
De: Lasnier (Jocelyne)
agent administratif de 2e classe
Objet:
au poste de régisseur d'avances et de recettes auprès du centre national d'appareillage de Clermont-Ferrand
Groupe:
Centre national d'appareillage de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000717492(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Goupil (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Remplace:
M. Durand
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000717487(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Chevalier (Célestin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1991-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000717484(source JORF)
admission
23 Février 199123/02/1991
De: Michaud (René, Charles, Edmond)
ancien notaire
Belfort (territoire de Belfort)
Objet:
JORFTEXT000000717482(source JORF)
conférés
23 Février 199123/02/1991
De: Guidat (Henriette)
Objet:
liquidatrice de la société coopérative de reconstruction de Colmar (Haut-Rhin)
Groupe:
Société coopérative de reconstruction de Colmar (Haut-Rhin)
JORFTEXT000000535507(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 199123/02/1991
De: Jean-Pierre Tressard
Objet:
administrateur civil
JORFTEXT000000535465(source JORF)
délégation de signature
23 Février 199123/02/1991
De: Gerhart Dehan
Objet:
attaché principal d'administration centrale
JORFTEXT000000535465(source JORF)
délégation de signature
23 Février 199123/02/1991
De: Bouvier (Vincent)
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Morel (Claude)
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
cabinet="Délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000535463(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Humann (Xavier)
Objet:
courtier interprète et conducteur de navires au port du Havre
Remplace:M. Lecoq (Francis)
Groupe:
Port du Havre
JORFTEXT000000535462(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Trémissinière (Loire-Atlantique)
d'une superficie de 1235 mètres carrés et cadastré section NY, no 527, figuré en rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif à la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, pour satisfaire aux besoins du service maritime et de la navigation de la Loire-Atlantique, un terrain domanial non bâti, situé à Nantes, 74, rue de la
Groupe:
Direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, pour satisfaire aux besoins du service maritime et de la navigation de la Loire-Atlantique, un terrain domanial non bâti, situé à Nantes, 74, rue de la
JORFTEXT000000535460(source JORF)
affectation
23 Février 199123/02/1991
De: Bouffier (Anne)
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur en chef des instruments de mesure, en service détaché
Groupe:
Mesure, en service
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000535272(source JORF)
réintégration
23 Février 199123/02/1991
De: Screpel (Pierre, Alphonse, Charles, Joseph)
ancien notaire
Belfort (territoire de Belfort)
Objet:
JORFTEXT000000535270(source JORF)
conférés
23 Février 199123/02/1991
De: Rybalka (Aline), épouse Trichet
traducteur de 2e classe, 12e échelon
Objet:
du corps des traducteurs du ministère des affaires étrangères
date de sa nomination et titularisation
secrétaire des affaires étrangères
date_debut="1990-12-21"
corps="Traducteurs du ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000535269(source JORF)
radiation
23 Février 199123/02/1991
De: Hugot (Marthe), épouse Grandet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance immédiate
professeur des universités (disciplines scientifiques), à l'université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000535268(source JORF)
admission
23 Février 199123/02/1991
De: Dugac (Pierre)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Section d'histoire des sciences et des techniques
Membre titulaire
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Schmitt (Jean-Marie)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Membres correspondants
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Peter (Daniel)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Membres correspondants
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Leser (Gérard)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
Membres correspondants
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De:
Ducreux
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
117e Congrès national des sociétés savantes
Comité local d'organisation
Vice-présidents
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Tixier (Luc)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
117e Congrès national des sociétés savantes
Comité local d'organisation
Secrétaire
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: de Bussac (Georges)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
117e Congrès national des sociétés savantes
Comité local d'organisation
Président
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Charbonnier (Leclercq, M.)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
117e Congrès national des sociétés savantes
Comité local d'organisation
Vice-présidents
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Dumontet (Monique)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions ci-après énumérées
117e Congrès national des sociétés savantes
Comité local d'organisation
Trésorier
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000535266(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Marcotte (Marcelle)
Objet:
de son corps d'origine afin d'être admise, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
13 avril 1991
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000534702(source JORF)
radiation
23 Février 199123/02/1991
De: Trouve (Philippe)
attaché de service administratif des services extérieurs du ministère de la défense
Objet:
attaché territorial de 2e classe auprès de la mairie de Poitiers
Groupe:
Mairie de Poitiers
date_debut="1990-02-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000534701(source JORF)
détachement
23 Février 199123/02/1991
De: Bonnet (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
”
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Toulon
Groupe:
Université de Toulon
date_debut="1991-10-04"
date_fin="1994-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000534698(source JORF)
admission
23 Février 199123/02/1991
De: Roger de Gardelle (A.-Marie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: D'Anthenaise (Claude)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Benazeth (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Zuber (Henri)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Villes (Alain)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Trochet (Jean-René)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Tranchard (Denis)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Thiebault (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Sauget (Jean-Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Porte (Patrick)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Nougaret (Roger)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Muel (François)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Morelle (Laurent)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Michel (Régis)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Luquet (Jean)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Long (Luc)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lefebure (Amaury)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Le Roc'h Morgere (Louis)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Le Bas (Antoine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Iung (Jean-Eric)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Hick (Daniel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Heckmann (Thierry)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Habert (Jean)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Geneste (Jean-Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Durand (Jannic)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Dupuis (Xavier)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Defrance (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Cuer (Georges)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Conges (Gaëtan)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Cleyet-Merle (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Clement (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Cambon (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Brunterc'h (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Brunel (Ghislain)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bongiu (Aurel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Benoit-Cattin-Breton (Renaud)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Willaume (Martine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Welfele (Odile)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Waltisperger (Chantal)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Uzu (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Toscer (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Tetu (Odile)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Schnitzler (Bernadette)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Robineau (Evelyne)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Rezak (Brigitte)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Reveillon (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Rambaud-Bonnot (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Plouvier (Martine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Pierrat (Geneviève)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Pallot-Froissard (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Orgogozo (Chantal)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Notter (Annick)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Nathan (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Meslin-Perrier (Chantal)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Mattioli (Mauricette)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Mathieu (Caroline)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Martella (Christine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Marin (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lequoy (Marie-Clothilde)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Jourdan (Geneviève)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Joly (Marie-Hélène)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Joannis (Claudette)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Jeune-Pessiot (Marie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Jacquet (Marie-Geneviève)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Guicharnaud (Hélène)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Georgel (Chantal)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Gaultier (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Fabre (Ghislaine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Enaux (Anne-Marie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Dufour (Annie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Dherent (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Descamps (Sophie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: David (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Conchon (Michèle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Chagny (Anne-Marie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Chabin (Marie-Anne)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bruleaux (Anne-Marie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bonnamour (Béatrice)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bimbenet-Privat (Michèle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bechu-Benazet (Claire)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Barbier (Josiane)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Baratte (Sophie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Didier Lombard
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000353608(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Guy Alluin
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), outre
Groupe:
Comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
Comité technique radiophonique de Bordeaux
JORFTEXT000000353607(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Guy Alluin
Objet:
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Bordeaux, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000353607(source JORF)
désignation
23 Février 199123/02/1991
De: Guy Alluin
président du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de missions relatifs aux déplacements qui seront effectués dans l'exercice de leur fonction
par lui-même, les membres du comité et le (ou les) secrétaire(s) permanent(s), hors le secteur géographique relevant de leur compétence
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000000353606(source JORF)
délégation de signature
23 Février 199123/02/1991
De: Aycardi (Jacques)
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique affecté à la station de pathologie aviaire et de parasitologie du centre de recherches de Tours
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1991-07-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000353459(source JORF)
radiation
23 Février 199123/02/1991
De: Bruandet (Maurice, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Maurice-Pierre Bruandet, Jean-Jacques Maillard et Henri Peraldi, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Uzès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000352665(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 199123/02/1991
De: Paradon (Bernard, François)
ancien huissier de justice
Châlons-sur-Marne (Marne)
Objet:
JORFTEXT000000352664(source JORF)
conférés
23 Février 199123/02/1991
De: Bernard (Jacques, Henri)
ancien notaire
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000352663(source JORF)
conférés
23 Février 199123/02/1991
De: Millet (Bernard)
Contrôleur divisionnaire
de l'établissement de réserve générale du matériel électronique, à Langres
Objet:
inspecteur des services pour une période probatoire d'un an
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000170073(source JORF)
nomination
23 Février 199123/02/1991
De: Veyssiere-Pomot (Claude)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Mordant (Claude)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Fagnen (Claude)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Besnard-Bernadac (M.-Laure)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Toulier (Bernard)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Sylvestre (Henri)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Schillinger (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Rouzaud (François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Quincy (Guy)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Poggi (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Playoust (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Piningre (Jean-François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Pinette (Matthieu)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Petry (François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Petit (Michel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Nikitine (Serge)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Moyse (Gérard)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Mejanes (Jean-François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lescroart (Yves)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lenail (Jean-François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Leclercq (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Le Bonheur (Albert)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lauvergeon (Bernard)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lacambre (Jean)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Grisel (Denis)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Godderidge (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Gaudibert (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Ducouret (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Droguet (Alain)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Debofle (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Clottes (Jean)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Cheynet (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Caille (Michel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Botlan (Marc)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bordes (François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bertrand (Patrick)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Beguin (Gilles)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Baulez (Christian)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bascou (Marc)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Aubin (Gérard)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Araguas (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Ameline (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Thiebaut (Jacqueline)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Seckel (Hélène)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Sauze (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Sahut (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Rutschowscaya (Marie-Hélène)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Reydellet (Chantal)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Patureau (Nicole)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Patin (Sylvie)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Pannequin (Béatrice)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Pailhes (Claudine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Nathan (Michèle)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Massot (Mireille)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Mallisson (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Mallet (Chantal)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lassalle (Hélène)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lahonde (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Lafforgue (Annie)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Kleiber (Liliane)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Judrin (Claudie)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Hugonnet-Berger (Claudine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Hildescheimer (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Hamon (Marie)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Grynpas-Nguyen (Alberte)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Gotteri (Nicole)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Freches (Claire)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Foucart-Walter (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Ducluzeau (Francine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Demeulenaere (Christiane)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Debbash (Colette)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: De Kersauzon (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: De Brem (Anne-Marie)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Cornede (Martine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
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promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Constans (Martine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Constans (Claire)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Buxtorf (Marie-Claude)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Burel (Thérèse)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Brejon de Lavergnée (Edith)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Bran-Ricci (Josiane)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Barbier (Nicole)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Gravier (Jean-Marc)
chiffreur en chef de 2e classe, 3e échelon
Objet:
du corps des chiffreurs en chef du ministère des affaires étrangères
date de sa nomination et titularisation
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-12-21"
corps="Chiffreurs en chef du ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000169784(source JORF)
radiation
23 Février 199123/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.