28 Juin 2002

JORFTEXT000000773338 (source JORF)

De:	Alain Puzenat directeur adjoint du directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société ENERCAL, Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:	M. Jacques Moineville
Groupe:	Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000000773337 (source JORF)

De:	Daniel Christian Gingast
Objet:	dans son corps d'origine admis, d'office à l'issue de la période de cessation progressive d'activité à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, placé dans la position de disponibilité depuis le 1er janvier 2001

date_debut="2002-09-01"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000773336 (source JORF)

De:	Guy Louis Outre
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles d'Angers-le-Fresne
Groupe:	Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles d'Angers-le-Fresne

date_debut="2002-09-04"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000773335 (source JORF)

De:	Torrecillas (Amédée)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Antibes
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Antibes

date_debut="2002-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000773334 (source JORF)

De:	Jean-Marc Vervelle
Objet:	membres de la commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers en assurances Membre suppléant
Remplace:	M. Jean-Pierre Audinot
Groupe:	Commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers en assurances

duree="cinq ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000773334 (source JORF)

De:	Philippe-Alain Duflot
Objet:	membres de la commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers en assurances Membre titulaire
Remplace:	M. Dominique Gras
Groupe:	Commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers en assurances

duree="cinq ans"

nomination

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Donald Jenkins
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

JORFTEXT000000773333 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000773332 (source JORF)

De:	Pierre Dellis représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:	membre de la commission des titres d'ingénieur pour la durée du mandat restant à courir membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:	M. Guy Metais
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

date_debut="2002-09-01"

nomination

JORFTEXT000000773298 (source JORF)

De:	Pierre Vaussy
Objet:	directeur de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:	École centrale de Nantes

date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
ecole

cessation de fonction

JORFTEXT000000773297 (source JORF)

De:	Alain du Boispéan
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Directeur du cabinet conseiller des affaires étrangères
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000773297 (source JORF)

De:	Franck-Olivier Lachaud
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Chef de cabinet administrateur civil

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000773296 (source JORF)

De:	Alain Dreuilhe
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2002-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000773295 (source JORF)

De:	Jean-Michel Taroux
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2002-08-23"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000592716 (source JORF)

De:	Jérôme Haas sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la Banque du développement des petites et moyennes entreprises (BDPME) au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. François Perol
Groupe:	Banque du développement des petites et moyennes entreprises (BDPME)

nomination

De:	Philippe Tassi directeur général adjoint de Médiamétrie
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Bernard Pras professeur à l'université Paris-IX, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Jean-Louis Malo professeur à l'université de Poitiers
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Romain Laufer professeur à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Alain Desreumaux professeur à l'université Lille-I
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Gérard Charreaux professeur à l'université de Dijon
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Isabelle Refalo-Huault professeure à l'université Paris-XII
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 avril 2002 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel

De:	Pierre Soutou
Objet:	au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité Chargé de mission auprès du ministre

JORFTEXT000000592423 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000592423 (source JORF)

De:	Patricia Sitruk
Objet:	au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité Conseillère technique

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000592423 (source JORF)

De:	Brigitte Frénais-Chamaillard
Objet:	au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité Chef de cabinet

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000592422 (source JORF)

De:	Alain Defer
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite

De:	Paul Marie Félix Delatour
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

JORFTEXT000000592299 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000592231 (source JORF)

De:	Sauvard (Danielle, Hélène, Georgette, Suzanne)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Venours
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Venours

date_debut="2002-09-01"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Pierre Caruel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de semences, et griffes d'asperges (SNPSGA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Hubert Darbonne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yves Talbourdel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat français des producteurs de plants pour professionnels (SFPPP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Brochu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Talhouet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Lefebvre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	André Krafft
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Girerd
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Henri Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Claude Egret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Arnaud Deltour
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Didier Court
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jacques Rouchausse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Laurent Lecomte
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Lorie
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Dumont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Hervé Chartier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean de Premorel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Michel Peulier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Michel Ombredane
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Claude Miniere
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Joël Mercier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Merand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Martineau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Marmasse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Hamoir
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Gaintrand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Joël Dhennin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Roger Delepine
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Joël Calvet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Baardman
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Alaux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Francis Achard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Géry Capelle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Beauvais
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de l'Union In Vivo
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Sabatier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences potagères et florales Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Paul Saunier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Xavier Florin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Bezot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Florent Perchat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Virum Boupha
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry du Fretay
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Vitu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Vignon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Vaque
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-René Trameau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Robert Pellerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Hubert Janson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Vincent Guerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Cuypers
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Chaubet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Bareault
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Sulmont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Simon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Guy Petit Jean
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Moreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Marc Lecourt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrice Laboulet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Guerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	James Gautron
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gilles François
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-François Chamaillard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Debaene
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Airieau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Confédération nationale de l'élevage
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Emile-Jacques Loysel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Paul Lepers
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christian Monzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Delannoy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Guy Barbeau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Besson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard de Verneuil
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Claude Chibarie
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Serge Chauvin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Hubert de Lauzon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Etienne Marcant
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Pissier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jacques Siret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe de Guillebon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Georges de Ginestous
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Vigouroux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Fanost
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alain Daujan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Chabirand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Louis Anglesio
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Denis Troalen
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Doyard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Luzius Caviezel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Eric Bellest
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Luc Esprit
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Delsuc
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Joël Arnaud
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alain Vincenot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jacques Gaultier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christophe Armbruster
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christophe Terrain
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Pagesse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	François-Gilles Le Theule
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Pontier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Marc Michel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Jacques Massou
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Francis Lalanne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Jacques Girard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Blanc
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Roger Aycaguer
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Antoine Riviere
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jérôme Lheureux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Levasseur
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bruno Lagache
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Harm Schaap
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Ouvry
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Marc Hemeryck
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Gallot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Laurent Courtier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Bryco
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Régis de Murat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Francis Tillier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Paul Supiot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Lutel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yacinthe Gaudin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Denis Chereau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Sylvestre Bertucelli
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Olivier Beherec
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Dattée
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alain Lepicard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Laurent Vallée
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christian Decock
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Raimbourg
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alain Philippe
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christophe Mallet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Duyck
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bruno Blohorn
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre du syndicat des riziculteurs de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yves Le Morvan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Husson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Baudon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Vitu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Sauvage
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Robert Pellerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Monod
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Lesch
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Gy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Godo
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bertrand Geli
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Philippe Garnot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Marc Dupre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Didon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Henry De Thezy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Daniel Dattee
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Georges Courseau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Claude Bruchaut
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Bourin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Bourgeois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Arsac
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alain Lepicard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Lemaire
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Jacques Vorimore
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Henri Petitpas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Joël Cottart
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Pierron
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Florent Perchat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Paul Moreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christian Monzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Claude Guilleman
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Garreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean Gallot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Louis Foret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Dubois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Guillaume Duboin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alain Diez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	François Desprez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Delannoy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Michel Daudu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Stanislas Crouzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	André Benoist
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	François Lejealle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Marc Goussen
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérald Gaignette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Patrick Desreumaux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	François Desprez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gabriel Chazallon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christian Baril
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Xavier Ballenghien
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yves Loisel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Leroudier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Jacques Guyot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Georges Delloye
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Bruandet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Michel Sengenes
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bruno Rossi
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Leyre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Lamare
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Marie Laganier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Pierre Frison
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Eric Cotayne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	René Boissin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bernard Barbelanne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Luc Hamot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Luc Demazure
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Roland Cuni
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Bruno Bataille
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Eric Bonnel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants de pommes de terre créateur de variétés nouvelles (SGPDT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Hablot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries (GIPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Michel Lachelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPTI)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yvon Bocher
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Joël Hospital
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jean-Charles Quillet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Morvan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Philippe Le Denmat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Claude Hertault
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	André Donval
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Dominique Dequidt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Christian Defrance
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gérard Corrignan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Stéphane Boullier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Thierry Boissinot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yves Roussineau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Alfred Kervegant
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Gilles Jeudy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Huchette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Pierre Desmazieres
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Eric Bargy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Marc Vincot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jacques Delattre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Charles Coajou
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Didier Duparcq
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : plants de pommes de terre Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre (CSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Isabelle Mervoyer
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Martine Dubos
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Françoise Couvreur
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

De:	Jérôme Haas sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS) au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. François Perol
Groupe:	Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)

JORFTEXT000000592229 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"

De:	Brigitte Frénais-Chamaillard chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000591633 (source JORF)

délégation de signature

De:	Isabelle Martel
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Philippe de Fontaine Vive-Curtaz
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

JORFTEXT000000408545 (source JORF)

nomination

De:	Michel Vaginay
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Jean-Marcel Humbert
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Paul Cattin
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Isabelle Pallot-Frossard
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Geneviève Le Louarn
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Marie-Hélène Joly
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Alberte Grynpas Nguyen
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Marie-Claude Delmas
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Claire Constans
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

De:	Françoise Banat-Berger
Objet:	conservateurs généraux du patrimoine

nomination

JORFTEXT000000408515 (source JORF)

De:	Bernadette Marie Françoise Vernier, épouse Soyer
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000408514 (source JORF)

De:	Anne-Marie Thérèse Saugnac
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

date_debut="2002-09-18"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000408513 (source JORF)

De:	Vanniere (Bernard)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de département ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le 1er octobre 1999 auprès de l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2002-09-13"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"

De:	Jeandot (Bernard) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 9e échelon
Objet:	dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

JORFTEXT000000408512 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000408509 (source JORF)

De:	Virginie Cramesnil de Laleu agent contractuel
Objet:	rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2002-07-01"

nomination

JORFTEXT000000408508 (source JORF)

De:	Laravoire (Jacques) ingénieur général des ponts et chaussées, pour la même durée
Objet:	vice-président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:	Groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre

reconduction

JORFTEXT000000408508 (source JORF)

De:	Moreau de Saint-Martin (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:	Groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre

duree="trois ans"
president

reconduction

JORFTEXT000000408507 (source JORF)

De:	Patrick Chedmail professeur des universités
Objet:	directeur de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:	École centrale de Nantes

date_debut="2002-09-01"
duree="cinq ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000408382 (source JORF)

De:	Aline Désesquelles
Objet:	membre du Haut Conseil de la population et de la famille
Remplace:	M. Patrick Festy
Groupe:	Haut Conseil de la population et de la famille

nomination

JORFTEXT000000408381 (source JORF)

De:	Joël Boudailliez
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000408380 (source JORF)

De:	Bernard Orengo
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2002-06-29"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000408379 (source JORF)

De:	Jean-Jacques Guilhaume
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000226412 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Teule Capitaine de vaisseau
Objet:	à l'exclusion des décrets, les actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence de la ministre de la défense, sauf ceux concernant les officiers généraux, dans les conditions fixées par le décret du 27 janvier 1988 susvisé

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"

De:	Alain du Boispéan directeur du cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000226411 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000226137 (source JORF)

De:	Jean-Bernard Lafonta ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

date_debut="2002-06-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000000226136 (source JORF)

De:	Claude Fonrojet
Objet:	conseiller chargé de la vie associative et de l'économie sociale au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"

De:	Requena (Robert) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 9e échelon
Objet:	dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

JORFTEXT000000225602 (source JORF)

intégration

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau « Energie, chimie, matières premières, industrie, commerce, artisanat, parafiscalité, sidérurgie, entreprises » à la direction du budget
Objet:	au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP) représentant de l'Etat
Remplace:	M. Patrick Raude
Groupe:	Société de gestion de garanties et de participations

JORFTEXT000000225601 (source JORF)

nomination