Claude Kunetz

De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres experts professionnels
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Claude Kunetz
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000347226(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Claude Kunetz
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000162968(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993