Colette Popard


De: Colette Popard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Colette Popard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Popard, née Munoz (Colette)
conseillère générale de la Côte-d'Or, adjointe au maire de Dijon ; 27 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Colette Popard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Christian Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Colette Popard
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000385079(source JORF)
nomination
30 Octobre 199930/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.