Daniel Genissel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896
(source JORF)
nomination
21 Août 2008
21/08/2008
De:
Genissel (Daniel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
17
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000465793
(source JORF)
nomination
11 Mars 2007
11/03/2007
De:
Genissel (Daniel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
16
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000233925
(source JORF)
nomination
04 Février 2004
04/02/2004
De:
Genissel (Daniel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
6
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
date_fin
=
"
2003-11-28
"
JORFTEXT000000417855
(source JORF)
nomination
22 Février 2003
22/02/2003
De:
Daniel Genissel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:
M. Rémi Bailhache
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632
(source JORF)
nomination
14 Juin 2002
14/06/2002
