21 Août 2008


De: Sylvie Chaigneau-Peyroux
inspectrice du Trésor public
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019345050(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Julien Le Gars
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2008-07-07"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019344938(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Girelli (Caroline)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service
adjointe à la directrice des affaires juridiques, au ministère de la défense
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2008-08-05"
JORFTEXT000019344935(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Fabrice Belargent
magistrat
Objet:
conseiller au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Jean-David Cavaillé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019344929(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel Chasles
directeur général des services de la ville de Rouen
Objet:
secrétaire général à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2008-08-18"
ecole
JORFTEXT000019344927(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Cazaban (Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Cazaban, Sébastien Alalouf et Marie-Sophie Cassabel-Arsaguet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montgiscard (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000019344925(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 200821/08/2008
De: Boy (Alexandre, Guillaume)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Boy, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000019344923(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Vincent (Cédric, Claude, Germain, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Bricard et Guy Tesson, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000019344921(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Robillard (Stéphanie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Klein et Gérard Suissa, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000019344919(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Lafargue (Jean-Christophe, Sébastien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Ringot et Chantal Ters, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meschers-sur-Gironde (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000019344917(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stef (Audrey, Yolande), épouse Lafargue
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Ringot et Chantal Ters, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meschers-sur-Gironde (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000019344917(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Ringot (Patrick, Yves, Guy)
Objet:
de
Groupe:
11 août 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000019344917(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 200821/08/2008
De: Blazi (Anne-Marie, Chantal), épouse Ters
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Ringot et Chantal Ters, notaires associés
notaire
notaire_residence="Meschers-sur-Gironde (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000019344917(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 200821/08/2008
De: Terny (Antony, Robert)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gildas Le Gonidec de Kerhalic, Alain Koenig, Chantal Gaudry, Christophe Cheval et Gilles Bonnet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000019344915(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Chapon (Nathalie, Marie-France)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gildas Le Gonidec de Kerhalic, Alain Koenig, Chantal Gaudry, Christophe Cheval et Gilles Bonnet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000019344915(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Cassereau (Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Ruelle (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000019344913(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre Seitz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade
date_debut="2008-10-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000019344911(source JORF)
admission
21 Août 200821/08/2008
De: Guillaume Lacroix
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
chef du service de régulation postale à l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
date_debut="2008-09-14"
JORFTEXT000019344908(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joëlle Adda
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chef du service juridique à l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
date_debut="2008-09-14"
JORFTEXT000019344906(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie-Christine Armaignac
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice adjointe, en charge de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Direction en charge de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
JORFTEXT000019344904(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Laurence Dubois-Destrizais
conseillère économique hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000019344902(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 200821/08/2008
De: Christian Poncet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, classé en groupe II, pour la départementalisation de Mayotte, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Direction de projet, classé en groupe II, pour la départementalisation de Mayotte, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
duree="trois ans"
JORFTEXT000019344899(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard DUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Didier BERTOLO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alain LE GAC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hugues ALBANEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Frédéric VERHNES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Dominique REGAZZONI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacky QUIESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian PICARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard PEYRELADE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: René PADOVAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre MICHELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis LEYDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Patrick LEPELLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre LEGALLAND
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Emilien LEFRANC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude LANDAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude GRANJON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane GILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique FLIPO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane DUQUENOY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel DESTOUCHES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Luc CLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joël CARBONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Eric BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel PLASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Paul CIGLIA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre CHASSAING
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maxime SIBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jack JEANNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bruno DUBUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Marc THIOLLAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel OLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacky LEMALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hubert de BRUYN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian COLLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul BARON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude BARBAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude JOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean CAMBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine SERVAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean NOTAT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine MINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier DAUGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Sylvain DAVID
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier CHAPUIS-ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel VAMPOUILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Paul ANGERS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bernard PESQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques PECQUERY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Yves GUILLOU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques PERREUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre MULLER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pascal POPELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jackie LEGAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Fabien BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Yves PELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine ALLEMEERSCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel LEHO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Xavier NICOLAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marc FROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alexandre TOUZET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean MASSÉ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude MAGALHAES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard SOURISSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre PAVIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marcel LARMANOU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique JOURDAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis HENNON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: René GAUDOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: François GARAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude COUALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel CONRAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Guy CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Axel URGIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André SANTINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Luc LECLERCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe KALTENBACH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe DURON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Xavier DUGOIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Patrick BRAOUEZEC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Benoît BIED-CHARRETON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel LAPOINTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Eric BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude MALO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Guy JANVROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Clet VIOLEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Sophie GILLIERS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Catherine SCHMITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne-Marie WILHELEM
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie-Louise HUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Josiane GARY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Corinne SAUVEGRAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Birgitta HESSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claire ROBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie RICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne LE STRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Raoul LETURC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul-Louis GIRARDOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Robert GALLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
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nomination
21 Août 200821/08/2008
De: REGIONAL DE COOPERATION (AUDIOVISUEL)
AFR-SUB, 3, 3, 14
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
RÉPARTITION DES EMPLOIS DU RÉSEAU CULTUREL
AFGHANISTAN, KABOUL, SERVICE DE COOPERATION ET D'ACTION CULTURELLE DE L'AMBASSADE DE FRANCE., SECRETAIRE GENERAL., ASIE, 4, 3, 16
AFRIQUE DU SUD, PRETORIA, ALLIANCE FRANÇAISE., DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT CULTUREL., AFR-SUB, 1, 7, 17
Groupe:
SERVICE DE COOPERATION ET D'ACTION CULTURELLE DE L'AMBASSADE DE FRANCE., SECRETAIRE GENERAL., ASIE, 4, 3, 16
JORFTEXT000019344691(source JORF)
charge
21 Août 200821/08/2008
De: CHARGE DE MISSION (MEDIATHECAIRE)
AFR-SUB, 3, 4, 16
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
RÉPARTITION DES EMPLOIS DU RÉSEAU CULTUREL
AFGHANISTAN, KABOUL, SERVICE DE COOPERATION ET D'ACTION CULTURELLE DE L'AMBASSADE DE FRANCE., SECRETAIRE GENERAL., ASIE, 4, 3, 16
AFRIQUE DU SUD, JOHANNESBURG, INSTITUT FRANÇAIS D'AFRIQUE DU SUD., AGENT COMPTABLE REGIONAL., AFR-SUB, 4, 1, 12
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000019344691(source JORF)
charge
21 Août 200821/08/2008
De: CHARGE DE MISSION (CHERCHEUR)
ASIE, 3, 3, 14
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
RÉPARTITION DES EMPLOIS DU RÉSEAU CULTUREL
AFGHANISTAN, KABOUL, CENTRE CULTUREL FRANÇAIS., DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT CULTUREL., ASIE, 1, 5, 14
Groupe:
CENTRE CULTUREL FRANÇAIS., DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT CULTUREL., ASIE, 1, 5, 14
JORFTEXT000019344691(source JORF)
charge
21 Août 200821/08/2008
De: Vienne (Haute-)
Vosges, Yonne, Territoire de Belfort, Essonne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Guadeloupe, Martinique, Guyane
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Saône (Haute-)
Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Savoie (Haute-)
Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Rhin (Haut-)
Rhône
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Rhin (Bas-)
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Pyrénées (Hautes-)
Pyrénées-Orientales
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Loire (Haute-)
Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Garonne (Haute-)
Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Corse (Haute-)
Corse-du-Sud, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Alpes (Hautes-)
Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.