Daniel Point


De: Point (Daniel, René)
maire de Villemandeur (Loiret). Chevalier du 4 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-04"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Point (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Point (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Point (Daniel)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
Commission de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000532120(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.