Denis Sibille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
SIBILLE (Denis, Philippe, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000039398115
(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 2019
20/11/2019
De:
Sibille (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
9
représentant d'Interbev
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'identification
JORFTEXT000000467786
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2007
05/09/2007
De:
Sibille (Denis)
président d'une association nationale interprofessionnelle ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
26
"
annees_activite_professionelle
=
"
26
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
nomination
15 Mai 2005
15/05/2005
De:
Sibille (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
date_fin
=
"
2001-06-30
"
JORFTEXT000000218834
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2000
01/12/2000
De:
Denis Sibille
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_fin
=
"
2001-06-30
"
JORFTEXT000000218833
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2000
01/12/2000
De:
Sibille (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:
M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386
(source JORF)
nomination
18 Août 2000
18/08/2000
De:
Sibille (Denis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:
M. Daul (Joseph)
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000203204
(source JORF)
nomination
27 Janvier 2000
27/01/2000
