Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yves Berger
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture et de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
directeur
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Gérald Demey
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2005
inclus, puis maintenu en service détaché
agent comptable de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
détachement
19 Avril 200619/04/2006
De: Gérald Demey
receveur des finances de lre catégorie
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Jean-Claude Sevat
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Michel d'Halluin
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur « lait de chèvre » de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la coopération
Remplace:M. Patrick Charpentier
Groupe:
nomination
09 Août 200509/08/2005
De: Bernard Marmier
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Gérard Budin
Groupe:
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Gérard Budin
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
26 Juin 200526/06/2005
De: Pierre Sainz
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de l'industrie et de la coopération
Remplace:M. Gérard Casemajor
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Patrick Charpentier
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gérard Casemajor
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Yves Berger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture et de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
30 Avril 200530/04/2005
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers « ONILAIT »
directeur
Groupe:
date_debut="2004-09-30"
cessation de fonction
30 Avril 200530/04/2005
De: Laurent Reversat
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Georges Langlade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Afilales
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Michel Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Patrick Rivemale
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-François Ricard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard Marcet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean Laur
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gérard Casemajor
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Philippe Meynier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Didier Laluet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Mikel Hiribarren
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Bernat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Christian Blanc
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Georges Langlade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Afilales
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marc Guilloton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Robert Arnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dominique Verneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alain Chauvin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacky Salingarde
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Chèvre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Kacem Boussouar
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marc Raspail
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Guy Maingret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierre Blanchier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard Quinton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Arlette Denis
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Joachim Trolard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Claude Laborde
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Gérard Gros
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Michel Debes
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Jean-Marie Davion
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Dominique Charge
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Gérard Budin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Raymond Breton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Thierry Papillon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Pierre Gasne
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Jean Beauvois
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Alain Troalen
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Philippe Sellier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Xavier Paul Renard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Raphaël Lemarinier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Pierre Le Baron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Alain Cougoulic
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Thierry Roquefeuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Josian Palach
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Pascal Nizan
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Martial Marguet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Yves Leperlier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Jacques Lepeltier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Marcel Denieul
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Paul Deloire
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Régis Chevallier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Henri Brichart
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Gérard Bazin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Bernard Airieau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Isabelle Sablereau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Pascale de Pellegars
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Georges Langlade
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Philippe Dischamp
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Philippe Bovani
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Yves Goguely
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. André Valadier
Groupe:
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Michel Thouly
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des coopératives laitières
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Pascale de Pellegars
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des entreprises laitières
autres que coopératives
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Guy Petain
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des producteurs de lait
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Laurent Develet
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des entreprises laitières
autres que coopératives
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Jacques Guillou
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des coopératives laitières
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Marcel Deneux
Objet:
président de la commission de conciliation des litiges
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)
directeur
Groupe:
date_debut="2003-10-16"
date_fin="2008-10-15"
détachement
07 Février 200407/02/2004
De: Pascale Pellegars
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentante de l'industrie laitière
Remplace:M. Didier Moreau
Groupe:
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Thierry Roquefeuil
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Thierry Lanuque
Groupe:
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Anne-Marie Boulengier
Objet:
directrice de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jacques Bernat
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Paul Deloire
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Michel Dupont
Groupe:
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Patrick Charpentier
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Pascal Nizan
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Michel Lacoste
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marc Maisonobe
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Erick Boutry
Groupe:
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Bernard Quinton
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Thierry Papillon
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des salariés
Remplace:Mme Maryse Puerta
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Thierry Lanuque
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Régis Chevallier
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Alain Cougoulic
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Jean-Etienne de Mieulle
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jean Beauvois
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jacques Chevre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rémi Boudaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Franck Bonneval
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Robert Arnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Philippe Reaux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erick Boistay
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marc Guilloton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Kacem Boussouar
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Verneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Chauvin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Marc Raspail
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Guy Maingret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Blanchier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erick Boistay
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Afilales
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Michel Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrick Rivemale
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-François Ricard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Laur
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Erick Boutry
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Arnaud Ayçaguer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie, et de la coopération
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Laurent Reversat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Pouget
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Philippe Meynier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Didier Laluet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Mikel Hiribarren
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jacques Bernat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Troalen
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Bernard Blay
Groupe:
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Régis Chevallier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Georges Langlade
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Dischamp
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Eric Bourgeois
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Marquet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Le Vourch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Lapeyre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Gros
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Debes
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Marie Davion
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Budin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Raymond Breton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Gasne
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Louis Sabourin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Xavier Paul-Renard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Didier Moreau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Raphaël Lemarinier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Le Baron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Etienne de Mieulle
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: François Boissier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Blay
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacky Page
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Martial Marquet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Marcel Denieul
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Régis Chevalier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Henri Brichard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Bazin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Airieau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Lepeltier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Yves Leperlier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Dupont
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Julien Bertau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Lacoste
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: André Valadier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Maryse Puerta
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Etevenon (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: François Le Blanc
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des producteurs de lait
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Didier Moreau
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des entreprises laitières autres que coopératives
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Albert Thievon
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des coopératives laitières
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Gérard Bazin
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des producteurs de lait
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Raphaël Lemarinier
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des entreprises laitières autres que coopératives
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Jacques Guillou
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des coopératives laitières
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Marcel Deneux
Objet:
président de la commission de conciliation des litiges
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Jacques Chevre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Rémi Boudaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gérard Serraz
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Philippe Reaux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Kacem Boussouar
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Robert Arnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dominique Verneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Alain Chauvin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marc Raspail
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guy Maingret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Jacques Labbe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la coopération
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bernard Quinton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Laurence Gueit
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Arlette Denis
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Langlade (Georges)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
14 Décembre 200014/12/2000
De: Dischamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
14 Décembre 200014/12/2000
De: Bourgeois (Eric)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
14 Décembre 200014/12/2000
De: Marquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Le Vourch (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gatel (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Debes (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Davion (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Couprit (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Budin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gasne (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Filhol (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Sabourin (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Moreau (Didier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lemarinier (Raphaël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Le Baron (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: De Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Boissier (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Blay (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Sibille (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Rouvreau (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Page (Jacky)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lemetayer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lanuque (Thierry)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lacoste (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Dupont (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Brichard (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Berhocoirigoin (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Bazin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Airieau (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Puerta (Maryse)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Boudaud (Rémi)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production
Remplace:Mme Couturier (Roseline)
Groupe:
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Gueit (Laurence)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production
Remplace:Mme Couturier (Roseline)
Groupe:
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Anne-Marie Boulengier
Objet:
directrice de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Guy Geoffroy
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
02 Septembre 200002/09/2000
De: Sibille (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Laur (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Lanuque (Thierry)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Lacoste (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Chevallier (Pierre)
démissionnaires
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Brichard (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Bourgeois (Eric)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Desbrosse (Gilles)
Groupe:
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Blay (Bernard)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Cachat (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Moreau (Didier)
expirent en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Les mandats de
Groupe:
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Moreau (Didier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant du secteur de l'industrie
Remplace:M. Caquelin (François)
Groupe:
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Puerta (Maryse)
de
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Les mandats de
Groupe:
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Puerta (Maryse)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentante des salariés de la filière
Remplace:M. Terrien (Yves)
Groupe:
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Chauvin (Alain)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Trevillot (Claude)
Groupe:
nomination
11 Novembre 199911/11/1999
De: Desbrosse (Gilles)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:Mme Jaquet (Chantal)
Groupe:
nomination
08 Mai 199908/05/1999
De: Sabourin (Louis)
expire en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Le mandat de
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Gatel (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Le mandat de
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Sabourin (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur de l'industrie
Remplace:M. Morelon (Luc)
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Gatel (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Troalen (Alain)
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Xavier Paul-Renard
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
24 Mars 199924/03/1999
De: Denis (Arlette)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Etevenon (François)
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Etevenon (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Serraz (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Reaux (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Boussouar (Kacem)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Arnaud (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Verneau (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Trevillot (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Etevenon (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Chevre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Chantepy (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Raspail (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Maingret (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Labbe (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Quinton (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Couturier (Roseline)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Le Vourch (Jean)
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
13 Novembre 199713/11/1997
De: Terrien (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Gasne (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Filhol (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Troalen (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Marquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Vourch (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Debes (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Davion (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Couprit (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Budin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Paul-Renard (Xavier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Morelon (Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lemarinier (Raphaël)
de Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Baron (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Caquelin (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boissier (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Rouyer (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Rouvreau (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Page (Jacky)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lemetayer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Laur (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dupont (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Berhocoirigoin (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bazin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Airieau (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Langlade (Georges)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dischamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Jaquet (Chantal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boissier (François)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Chamberland (Guy)
Groupe:
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Verneau (Dominique)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Ferrand (André)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Roure (Jeannine), épouse Bon
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
assistant
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Reaux (Philippe)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Charlot (Roland)
Groupe:
nomination
03 Avril 199603/04/1996
De: Guy Geoffroy
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Jean-Daniel Benard
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 199613/02/1996
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des producteurs
Remplace:M. Biès-Péré (Henri)
Groupe:
nomination
28 Octobre 199528/10/1995
De: Trevillot (Claude)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Gastineau (Bernard)
Groupe:
nomination
27 Juin 199527/06/1995
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Raoult (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Blanchet (René)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Remplace:M. Bellot (Claude)
Groupe:
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Caquelin (François)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Gastineau (Bernard)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Tireau (Joël)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Etevenon (François)
Groupe:
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Lemoine (Louis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Le Chatelier (Nicolas)
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Debes (Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur coopératif agricole
Remplace:M. Le Vourch (Jean)
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Couprit (Claude)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur coopératif agricole
Remplace:M. Ledru (Michel)
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Etevenon (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Lefebvre (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Charlot (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Quinton (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Boussouar (Kacem)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Auger (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Gastineau (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Ferrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Etevenon (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Chantepy (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Boudaut (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Raspail (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Maingret (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Durivault (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Bosc (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Couturier (Roselyne)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Jean Le Vourch
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Rouyer (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des producteurs de lait
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Debaudre (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des producteurs de lait
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Deneux (Marcel)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des entreprises laitières
président
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: de Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des entreprises laitières
autres que coopératives
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Blay (Bernard)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des entreprises laitières
autres que coopératives
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Thievon (Albert)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des coopératives laitières
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Evain (Louis)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des coopératives laitières
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Marquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Le Vourch (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Ledru (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Le Chatelier (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Le Bars (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Davion (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Budin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Terrien (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Gasne (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Filhol (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Sabourin (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Paul-Renard (Xavier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Morelon (Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Lemarinier (Raphaël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Gastineau (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: De Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Chamberland (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Cachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Rouyer (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Rouvreau (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Raoult (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Page (Jacky)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Lemetayer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Laur (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Debaudre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Bies-Pere (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Beuchee (Laurent)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Besseau (Alfred)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Bazin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Dischamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Bellot (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Jaquet (Chantal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Terrien (Yves)
Objet:
membre au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Prauthois (Claude)
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Ferey (Pascal)
Objet:
membre au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du collège de la production
Remplace:M. Remillet (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Chamberland (Guy)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Dumail (Philippe)
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Sabourin (André)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Ranc (Francis)
Groupe:
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Quinton (Bernard)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Marsac (Gilbert)
Groupe:
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Rouvreau (Daniel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Debaudre (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
19 Février 199119/02/1991
De: de Lagrange (Henri)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Bridel (Christophe)
Groupe:
nomination
19 Février 199119/02/1991
De: Benoist (Daniel)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Melet (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gastineau (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Ferrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Etevenon (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Charlot (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chantepy (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chalopin (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boussouar (Kacem)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boudaut (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bosc (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Blanchet (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Benoist (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Schnell (Viviane)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cros (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Couturier (Roselyne)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Claude Debaudre
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
07 Décembre 199007/12/1990
De: Remillet (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Fourchon (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199014/11/1990
De: Belotte (Claude)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
assistante à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
détachement
12 Septembre 199012/09/1990
De: Salle (René)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Rouyer (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Raoult (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Ranc (Francis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Prauthois (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Poisson (Emile)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Pellerin (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Marquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Marchal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Lemetayer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Ledru (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Le Bars (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Gastineau (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Gasne (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Fourchon (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Filhol (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Evain (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Dumail (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Drouet (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Deloffre (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Decroix (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Debaudre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Cochet (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Cachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Bridel (Christophe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Blanc (Roger)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Beuchée (Laurent)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Besseau (Alfred)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Beauquis (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Audinet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Preisler (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Geffroy (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre des représentants du commerce et
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Ducoup (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre des représentants du commerce et
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Dischamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre des représentants du commerce et
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Allouche (Alice)
inspecteur central du Trésor
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
assistant à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
10 Juillet 199010/07/1990
De: Dumail (Philippe)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Rabaste (René)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Daniel Benoist
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
13 Février 199013/02/1990
De: Matheron (Gérard)
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement pour servir
directeur scientifique des productions animales à l'Institut d'élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
13 Février 199013/02/1990
De: Ranc (Francis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Assouad (Lionel)
Groupe:
nomination
08 Février 199008/02/1990
De: Cros (Jacqueline)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers, représentant le secteur de la coopération
Remplace:M. Seignert (Bernard)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199023/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.