Denise Rache
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rache (Denise)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités suivantes
a) Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
JORFTEXT000000231496
(source JORF)
nomination
15 Août 2003
15/08/2003
De:
Rache (Denise)
à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
au comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:
M. Montant (Gérard)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000229607
(source JORF)
nomination
03 Mai 2002
03/05/2002
De:
Denise Rache
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000391222
(source JORF)
nomination
10 Mai 2001
10/05/2001
De:
Rache (Denise)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000581516
(source JORF)
nomination
23 Février 2000
23/02/2000