23 Février 2000 - JORFSearch

23 Février 2000

De:	Bontems (Frédéric) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

JORFTEXT000000764631 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Dubreuil (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="2000-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000764594 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Doucet (Pierre, François, Marie)
Objet:	par anticipation et dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées

date_debut="2000-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000763911 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Roudière (Jacques, Marcellin) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

date_debut="2000-04-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000763910 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Toubiana (Alain)
Objet:	conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:	Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires

JORFTEXT000000763909 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Secula (Franc)
Objet:	conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:	Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires

JORFTEXT000000763909 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Hervé (Patrick)
Objet:	conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:	Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires

JORFTEXT000000763909 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Couffin (Charles)
Objet:	conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:	Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires

JORFTEXT000000763909 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Desmonts (Bernadette) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'intérieur

JORFTEXT000000763908 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Philippe Cannard inspecteur adjoint de l'administration
Objet:	au grade d'inspecteur de l'administration
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="2000-03-01"

JORFTEXT000000763907 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bordenave (Michelle) sous-préfète de 2e classe
Objet:	directrice du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:	Préfecture du Tarn

a_sa_demande
cabinet="Préfet du Tarn"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000763906 (source JORF)

cessation de fonction

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Watrin (Daniel) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000763870 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	de Monts de Savasse (Hervé) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000763869 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Levy (Patrick) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000763868 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Duc (Christian) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000763867 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Jean-Louis Claverie inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:	inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

inspecteur_general="" sexe="

JORFTEXT000000763866 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Couvert-Castéra (Olivier) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	du ministère des affaires étrangères expert national à la Commission de l'Union européenne au titre de la mobilité
Groupe:	Commission de l'Union européenne

date_debut="1997-06-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000582183 (source JORF)

mise à disposition

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Deramon (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="2000-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000582044 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Babusiaux (Christian)
Objet:	président du Conseil national de l'alimentation
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Verger (Marcel)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Meslier (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Lorin (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Capp (Gilbert)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bindel (Jean-Luc)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Toulis (François)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Kozlowski (André)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Falconnet (François)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Couesnon (Paul)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Boulet (Guy)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Allain (Jean-Loup)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Moulins (Maurice)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la restauration
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Lacan (Emile)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la restauration
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Laborde (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la restauration
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Feutre (Alain-Philippe)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la restauration
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Crepet (Dominique)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la restauration
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Richard (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la distribution
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Malaterre (François)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la distribution
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Trochon (Eric)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Siret (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Olivier (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Moulin Wright (Vincent)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Marteau (Didier)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Marine (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Louis (Gilbert)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Coste (Pascal)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Wal (Jean-Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Volatier (Jean-Luc)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Paillotin (Guy)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Gallouin (François)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Babusiaux (Christian)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Rabardel (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Perrot (Vincent)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Orphelin (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Chouleur (Jean-Marie)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Barouh (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Rousseau (Liliane)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Loc'h (Annie)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Gailing (Marie-Odile)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Drouelle (Jacqueline)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la restauration
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Lemaire (Nathalie)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre du secteur de la distribution
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Lefebvre (Sabine)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des producteurs agricoles
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Louis-Sylvestre (Jeannine)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Rache (Denise)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Pierre (Anny)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Guillon (Françoise)
Objet:	membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités qualifiées suivantes Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000581516 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Pearson (David) maître-assistant
Objet:	de son corps d'origine date de sa nomination et de sa titularisation professeur des universités

date_debut="1999-09-01"

JORFTEXT000000581481 (source JORF)

radiation

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Coste (Christine) administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	du ministère des affaires étrangères chargée de mission, adjointe du conseiller de coopération et d'action culturelle, à l'ambassade de France à Madrid au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil de coopération et d'action culturelle, à l'ambassade de France à Madrid

date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000581480 (source JORF)

mise à disposition

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Gendreau-Massaloux (Michèle)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581479 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Riser (Jacques) suppléant
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:	M. Laurain (Christian)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000000399423 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Vézinhet (Bernard, Philippe, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bauchet (Jean-Pierre, Louis) Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Siméon (Bernard, Jean, Marie) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Péné (Jean-Bernard, Christian) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Plassard (Louis, Robert) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

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promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bonnaud (Jean-François, Pierre, Philippe) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

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promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

promotion

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Waquet (Jean-Yves, André, Marie) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="2000-04-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Masson (Raymond, René) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions Au grade de contre-amiral

date_debut="2000-04-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Berlaud (Michel, Serge, Germain) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

date_debut="2000-04-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Le Gac (Jean-Yves, Paul) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur de l'établissement technique central des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:	Direction de l'établissement technique central des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection de la direction des centres d'expertise et d'essais

date_debut="2000-03-15"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Castagnet-Cazalis (Edouard, Jean-Baptiste) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

date_debut="2000-03-04"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Raffenne (Jean-Paul, Armand) Général de division
Objet:	chef de la représentation militaire française au comité militaire de l'Union européenne
Groupe:	Comité militaire de l'Union européenne

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Chadeau (Alain, Bernard, Casimir) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Billard (Jean-Claude, Roger, Achille) Colonel nommé sous-directeur des opérations de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Moulin (Colette, Suzanne, Etiennette) Générale de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	adjointe au général commandant la région aérienne Atlantique

date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Gillyboeuf (Jean-Paul, Joseph, Georges) Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:	inspecteur général de l'armement

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"

JORFTEXT000000399048 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bernard Seligmann inspecteur général de l'équipement
Objet:	membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Remplace:	Mme Catherine Bersani
Groupe:	Commission nationale d'équipement commercial

JORFTEXT000000399012 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bernard Perrin conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Remplace:	M. Jacques Chabrun
Groupe:	Commission nationale d'équipement commercial

JORFTEXT000000399012 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Pascal Buléon désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:	membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Remplace:	M. Bellot
Groupe:	Commission nationale d'équipement commercial

JORFTEXT000000399012 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Ronssin (Philippe) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet d'Avranches sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Epernay
Groupe:	Sous-préfecture - Avranches

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"

JORFTEXT000000399011 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Isabelle Massin déléguée interministérielle à la sécurité routière
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000399005 (source JORF)

délégation de signature

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Gout (Jean-Noël) conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France

JORFTEXT000000215639 (source JORF)

affectation

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Commandant Salem (Amgad Mohamed) (Egypte)
Objet:	stagiaire de doctorat dans le département génie mécanique
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs

JORFTEXT000000215638 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Capitaine Bayoumi (Amgad Mohamed) (Egypte)
Objet:	stagiaire de doctorat dans le département avionique systèmes
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs

JORFTEXT000000215638 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Thirunavukkarasu Athmanathan (Inde)
Objet:	sur titres auditeurs en année de spécialisation « navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1999-2000
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs

JORFTEXT000000215638 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Mamba (Mandla Andreas) (Afrique du Sud)
Objet:	sur titres auditeurs en année de spécialisation « navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1999-2000
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs

JORFTEXT000000215638 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Ho Minh Tan (Vietnam)
Objet:	sur titres auditeurs en année de spécialisation « navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1999-2000
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs

JORFTEXT000000215638 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Ajay Kumar Shrisvastava (Inde)
Objet:	sur titres auditeurs en année de spécialisation « navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1999-2000
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs

JORFTEXT000000215638 (source JORF)

admission

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Bruno Bézard
Objet:	au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Directeur adjoint du cabinet

date_debut="2000-02-21"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000215637 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Frédéric Lavenir
Objet:	directeur adjoint du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait

date_debut="2000-02-21"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000215637 (source JORF)

cessation de fonction

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Rolland (Marc) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000215496 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

De:	Deloche (Jean-Pierre) administrateur civil
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000215495 (source JORF)

nomination

23 Février 2000 23/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.