Dominique Brasseur
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BRASSEUR (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments, les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments
SASM1030088S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
BRASSEUR (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030060S
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2010
15/03/2010
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000465771
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2004
17/01/2004
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000416381
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2003
11/09/2003
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Brasseur (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000582936
(source JORF)
nomination
30 Mars 2000
30/03/2000