Dominique Maitre

De: MAITRE (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
4°
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000036630121(source JORF)
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: MAITRE (Dominique, Nicole) épouse SOLA
ancien membre du conseil de prud'hommes de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1623946A(source BOMJ)
conférés
25 Août 201625/08/2016
De: Dominique Maitre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint hors classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:
Direction hors classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
date_debut="2007-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000425891(source JORF)
admission
09 Mars 200709/03/2007
De: Maitre (Dominique)
directeur adjoint aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000433362(source JORF)
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maitre (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vienne
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
Groupe:
Personnels de direction des établissements hospitaliers publics
JORFTEXT000000772676(source JORF)
nomination
07 Septembre 200107/09/2001
De: Maitre (Dominique)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Maitre (Dominique)
directeur de préfecture
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-1 et 10-11 du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié
au titre de l'année 1996
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des hôpitaux
JORFTEXT000000730927(source JORF)
inscription
08 Mai 199608/05/1996
De: Maître (Dominique)
à la préfecture du Nord
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Maitre (Dominique)
JORFTEXT000000707556(source JORF)
inscription
11 Janvier 199011/01/1990